SEANCE DU 4 JUILLET 2008
Présents : Mme SCHEFFER -Maire, Mmes CHARVET, VION,FONTAINE,RABUS, POITOUX, Mrs PALOMARES, PETIOT, BESSON, LAPALUS, BURDIN, RONDEPIERRE
Excusés : Mme DUPUY, Mrs DIOT, PIANA
Réuni sous la présidence de Sabine SCHEFFER, maire, le conseil municipal a :
- approuvé à l'unanimité le compte rendu de la réunion de conseil municipal 30 mai 2008 Enfance : garderie péri-scolaire/ école- Garderie : Le conseil approuve à l’unanimité l’ouverture d’une garderie péri-scolaire pour la rentrée de septembre 2008. En attendant la rénovation du local prévu à cet effet, ce service est proposé dans des salles de la salle des rencontres. (Hall et vestiaires réaménagés). Tarifs et règlement seront établis pendant une première réunion qui aura lieu le 9 juillet et proposés lors de la prochaine réunion du conseil. Une demande de subvention sera adressée au conseil Général. Nomination de Mme Coulon en tant que régisseur et de Mr Trontin en tant que régisseur suppléant. En ce qui concerne les travaux d’aménagement de la future garderie, le conseil valide le principe d’appel d’offres à marché public dans les journaux locaux. La commission bâtiments se réunira le 7 juillet pour établir le cahier des charges que M. Petiot rédigera. Décision approuvée à l’unanimité. - Ecole maternelle : 30 enfants sont déjà inscrits pour la rentrée prochaine. Pour cette raison, un second poste d’ATSEM est prévu, en CDD. La charge financière sera partagée entre les communes de Savigny sur Seille et de Montret dans le cadre du RPI. Le dortoir étant aménagé dans la salle d’évolution (non attenant à l’école matenelle), un talkie walkie sera acheté pour la liaison Ecole – salle d’évolution. Poste d’ATSEM, appel à candidatures par affichage en mairie et site cybercommunes.
- Les heures de garderie seront sans doute réparties sur le temps de travail des 2 ATSEM. Approuvé à l’unanimité pour le principe de recrutement. Le temps de travail sera proposé au prochain conseil.
- Cantine : remplacement des fenêtres prévu en juillet
- Semaine de 4 jours
Employés communaux : - Monsieur Rémy Schmutz met fin à son contrat le 21 août 2008. Il n’est pas prévu de le remplacer pour le moment. - Madame Christine PALOMARES, faisant fonction d’ATSEM, ayant été reçue au concours d’ATSEM, sera titularisée en septembre. En raison de la réduction du temps scolaire (suppression des samedis matin), son temps de travail sera réaménagé (entre autre compensation avec la garderie en matinée)
Redevances :- Participation au tout à l’égout à partir du 1er janvier 2009. Nouveaux tarifs :· maison existante : 350 € · construction nouvelle : 1 500 €
- Tarifs location salle des rencontres : Les tarifs en tant que tels restent inchangés. Sur les week-ends, la salle ne peut plus être louée pour une journée. Elle l’est pour la durée du week-end.· Habitants de la commune : Week – end : 180 € Une journée (du lundi au vendredi) : 150 €
● Extérieurs à la commune : Week-end : 230 €
Une journée (du lundi au vendredi) : 200€
· Associations communales (1ère réservation gratuite) : 50 €
· Associations extérieures et réunions professionnelles : avec repas : 100 €, sans repas : 50 €
Lagune : Nettoyage du poste de relevage prévu. Achat très prochainement d’un terrain pour réagrandir la lagune et la mettre aux normes. Etude de marché.
Divers :
- Ossuaire à prévoir : plusieurs tombes devront être relevées. A cet effet, il faut prévoir un ossuaire. Les devis s’établissent aux alentours de 1 900 – 2 000 €.
- Course cycliste féminine « route de France » : Passage à Montret le 12 août 2008 aux alentours de 13h30 – 14 heures. Nécessité d’accorder le passage et de sécuriser les lieux. Un arrêté est pris en ce sens et adressé aux organisateurs.
- Plan canicule : Etablissement du plan canicule. Une réunion est prévue le 16 juillet pour coordonner les actions de différents services (ADMR/CCAS/ESAT) et établir un registre d’inscriptions pour les personnes de 65 ans et plus et les personnes handicapées qui le désirent.
- Concours des maisons fleuries : le conseil accepte à l’unanimité la proposition d’offrir au premier un chèque cadeau d’une valeur de 30 € à faire valoir dans une jardinerie et des fleurs (petit pot) aux autres participants. Organisation d’une réception le 26 juillet à midi (en même temps que les lauréats aux différents examens).
- Délibération pour l’acceptation d’un bon d’achat de 30 € à la librairie Forum offert à chaque lauréat.
Compte-rendu des différentes commissions. - Commission communication : Bulletin municipal : parution du n° 2 en septembre. Prévoir 10 encarts publicitaires 50 €.
- Commission jeunesse : Terrain de jeux « Aux Vergers ». Une liste de jeux d’extérieurs est présentée au conseil et acceptée à l’unanimité. Le montage se fera par les employés municipaux ; un organisme d’agrément sera contacté.
