SEANCE DU 30 JUILLET 2008
Présents : Mme SCHEFFER -Maire, Mmes CHARVET, VION, FONTAINE, RABUS, POITOUX, Mrs PALOMARES, PETIOT, BESSON, LAPALUS, BURDIN, RONDEPIERRE
Excusés : Mrs BURDIN, PIANA, RONDEPIERR
Réuni sous la présidence de Sabine SCHEFFER, maire, le conseil municipal a :
- approuvé à l'unanimité le compte rendu de la réunion de conseil municipal 4 juillet 2008 Temps de travail ATSEM : - Création poste ATSEM
- CDD renouvelable de septembre 2008 au 31 août 2009, en temps partiel, avec 3 mois à l’essai.
- Horaires de travail : 8h45 – 12 h / 13h15 – 16h30 (temps scolaire)
16 h 30 – 18 h (garderie) + heures complémentaires
- Répartition des charges avec la commune de Savigny sur Seille dans le cadre du RPI
- Délibération adoptée à l’unanimité
- Contrat Christine PALOMARES
- Actuellement le contrat de Madame Palomarès est de 24 h/semaine. Du fait de la suppression des samedis matins d’une part et de l’augmentation de son temps de travail avec les horaires de garderie le matin, le temps de travail de Mme Palomarès sera de 26,5 h semaine à compter de septembre 2008.
Temps de travail : garderie : 7h30 – 9heures
Ecole : 9 heures – 12h15 / 13h15 – 17 heures.
Madame Palomarès ayant été admise au concours d’ATSEM, elle sera nommée détachée stagiaire en septembre 2008 en temps qu’ ATSEM. Délibération adoptée à l’unanimité.
Recrutement nouvelle ATSEM : CAP petite enfance ou BAFA souhaité ; appel à candidatures dans les mairies de Montret et Savigny sur Seille ainsi que sur le site de cybercommunes. Le choix se fera début août après entretien avec les postulants.
Tarifs, horaires et règlement intérieur de la garderie péri-scolaire : - Horaires : 7h30 – 9 heures / 16h30 – 18h30, sur les jours scolaires.
- Tarifs : 7h30 – 9h : 1€858h30 – 9h : 0,5€ 16h30 – 17h30 : 1€85 avec goûter
16h30 – 18h30 : 2€85 avec goûter
- Règlement lu et proposé à l’approbation du conseil municipal. Ce règlement sera adressé au conseil général.
- Délibération adoptée à l’unanimité.
Demande de subvention au conseil général. - Le conseil accepte à l’unanimité la demande de subvention au Conseil Général pour l’aménagement de la nouvelle garderie.
- Le conseil accepte à l’unanimité la demande de subvention au Conseil Général pour l’agrandissement de la lagune.
- Par ailleurs, un contact sera pris avec les services techniques du Conseil Général en matière d’assainissement sur l’étude de cet agrandissement, voire sur une redéfinition du zonage d’assainissement et sa faisabilité.
Participation voies et réseaux
- Délibération de principe prise pour acceptation de PVR à compter du 31.07.08
Dessertes
- Retour du courrier sur l’élagage : 75 % de retour (avec réponses positives)
PLU : - Une commission PLU élargie se réunira début septembre pour se positionner par rapport au projet, puis une réunion du conseil se tiendra avec seul ordre du jour le PLU.
Questions diverses : - Une subvention d’un montant de 516 € du conseil Général pour le panneau « Ecole » a été accordée.
- La municipalité contactera le Conseil Général et la société de transports Kéolys pour la modification des arrêts du bus (primaire) à compter du jeudi 4 septembre. L’arrêt se fera vers la place du village, le matin à 8h30 et l’après-midi à 17 heures.
La séance est levée à 23h15.
