Date du conseil: 25/04/2006
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Rapport du conseil municipal du 25 avril 2006


AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s’est réuni le 25 avril sous la présidence de Mr Carlot, Maire. Excusé : Mr Rondepierre.

LOGEMENT DE LA POSTE :
Par vote à bulletin secret, le Conseil attribue le logement situé au-dessus du bureau de poste à Mme Lagarde Marilyne et Mr Devillebichot Pascal.

LOGEMENT ANCIENNEMENT TRESOR PUBLIC ET STUDIO CABINET MEDICAL :
Suite à l’appel à concurrence, le Conseil désigne les entreprises suivantes pour les travaux de réhabilitation des locaux de la trésorerie en logement et l’aménagement des combles du cabinet médical en studio :
- lot n°1 démolitions, maçonnerie : entreprise Blanchard de Cuisery : 14 490,03 € H.T.
- lot n°2 menuiserie bois P.VC : SARL Labille de Chalon : 13 934,56 €
- lot n°3 isolation plâtrerie peinture : Vialet Daniel de St Usuge : 14 021,94 €
- lot n°4 électricité, VMC, télévision : Lécuelle Patrick de Sornay : 7 587,00 €
- lot n°5 plomberie, sanitaire chauffage gaz : Laclergerie de Louhans : 10 999,42 €
- lot n°6 sols collés : Fontimpe de Replonges : 4 927,58 €

Montant des travaux hors taxes : 65 657,53 € H.T.
Maîtrise d’œuvre cabinet ARCAD’26 : 7 222,27 €.
Une demande de subvention sera déposée auprès de la Région avec le programme Cœur de Village et auprès du département (Palulos).

LOCATION SALLE DE RENCONTRES :
Le tarif de location pour une réunion professionnelle ou une association extérieure à la commune, avec repas, passe à 200 euros.
Le tarif de location sera revu prochainement en tenant compte des frais de chauffage.

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT :
Une réunion est prévue le jeudi 11 mai à 9h30.
Le Maire présente les dossiers fournis par G2C environnement suite aux enquêtes, sondages et constats réalisés.

VOIRIE COMMUNALE :
Les services de la D.D.E ont réalisé une mise à jour de la voirie communale avec reclassement de certaines routes et vérification des longueurs. La longueur des différentes voies communales passe de 12 045 m à 15 391 m.
Le Conseil accepte ces modifications qui ne nécessitent pas d’enquête publique.

ECOLES :
Le Maire rend compte des différentes réunions concernant le R.P.I en vue d’une réorganisation pour résoudre les problèmes de sureffectifs dans certaines classes. Aucune proposition n’ayant été approuvée par les trois communes, d’autres hypothèses seront étudiées.
Conseil Municipal du 25 avril 2006