CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2008
Excusé : Thierry DUFOUR
Tous les autres membres sont présents.
Le procès-verbal de la précédente réunion est adopté à l'unanimité.
1)TRAVAUX EN COURS
a) école : l'entreprise Comaret a été retenue pour les travaux de plâtrerie, doublage, etc... Il faut prévoir de débarrasser la cave et le grenier ; quelques conseillers sont volontaires ; une date est prise. Les travaux se feront entre le 4 et le 10 juillet. L'APAVE constatera avant le passage de la commission de sécurité.
Le conseil est informé qu'une formation au maniement des extincteurs sera faite pour les deux maîtresses d' Ozolles par la société Desautel.
b) le préau : l'enlèvement des plaques fibro n'est pas obligatoire par une entreprise spécialisée, mais le conseil, après avis de la DDE, pense que c'est plus sécurisant. Il n'y a pas de diagnostic à faire au préalable. Les renseignements sur le coût d'une entreprise agréée sont en cours.
c) toit de la mairie : Le dernier charpentier contacté ne juge pas nécessaire le traitement de la charpente. Contact sera repris par Vincent Tremeaud avec la Sarl Charpentiers Associés pour donner l'accord de travaux et finaliser.
d) voirie : le devis Jayet pour la réfection de chemins en grès est de 12 577 €.
Le conseil donne son accord et dit qu'il sera mis de l'enrobé dans les montées
de deux chemins très pentus à Verquilleux.
2)SALLE POLYVALENTE
A compter du 1er janvier 2009 la régie de la salle polyvalente changera. Les réservations et paiements se feront toujours au secrétariat de mairie. Jean et Patrice se proposent pour faire le suivi des locations ( remise des clés, de la vaisselle et contrôle après location). La fin de l'année sera une période de transition.
Mme le Maire propose que la salle soit mise gratuitement à disposition de l'école et du restaurant scolaire pour leurs manifestations ; le conseil donne son accord à l'unanimité.
3)EQUIPE DE FOOT
De jeunes Ozollois ont rencontré Mme le Maire pour lui faire part de leur intention de créer une équipe de foot dans le cadre d'une affiliation à l'UFOLEP. Il leur a été conseillé de constituer une association loi 1901. Une convention sera signée pour définir les modalités d'occupation et d'entretien du terrain. Vincent et la commission des bâtiments se chargent de vérifier l'état de la pelouse et des installations (cages, poteaux, filets, etc...). Il sera proposé aux jeunes de venir se présenter à la prochaine réunion de conseil.
4)DEVIS
Le conseil prend connaissance des devis :
a) bascule : des devis avaient été demandés pour changer au plus vite (en vue de la fête de la Musique du 21 juin) les plateaux de la bascule. Après renseignements, des traverses ont été prises chez ICPF pour environ 350 €. Une partie a été posée par le cantonnier. En raison d'une rupture de stock il manque 5 traverses qui ne sont pas changées ; dès réapprovisionnement, elles le seront.
b) fabrication d'un portail à la cure afin d'interdire l'acès lors des manifestations à la salle polyvalente. Devis de 1521 € ttc. Le conseil décide de poser une chaîne avec un panonceau. Mme le Maire a demandé au Comité des Fêtes de mettre systématiquement 2 barrières lors des fêtes pour fermer l'entrée.
Il est signalé la mauvaise fermeture du portail de l'agorespace ; le conseil décide de faire installer une chicane par le cantonnier.
5)RD 168
Mme le Maire rend compte de son entretien avec Mr BAR, de la DRI.
Ce dernier l'a informé que l'entretien de la RD 168 en partie agglomération est à charge de la commune. Le conseil décide de déplacer les panneaux d'entrée d'agglomération située à chaque extrémité du bourg et de les placer sur la voie communale. Une limitation à 70 sera placée sur la RD 168. Une délibération et un arrêté seront pris en ce sens et transmis à la DRI.
6)DEMANDES DE SUBVENTION
a) de l'AMAVIP (Association de Médiation et d'Aide aux Victimes d'Infractions Pénales) qui sollicite 80 € ; le conseil refuse.
b) de l'association pour le maintien du Tribunal de Charolles : le conseil accorde 50 €
c) du restaurant scolaire du R.P.I. (après sortie de Christine Desmurger): le conseil accorde 800 € compte tenu de ses difficultés de trésorerie.
7)DOSSIERS EN COURS
Mr et Mme Agnoletto ont demandé à acheter le garage de la poste qui est accolé à leur maison. Le conseil a refusé. Deux personnes du Bourg ont demandé à le louer. Le conseil décide de le garder pour l'instant.
Le conseil revient sur leur demande pour acheter un détachement du pré de la poste. Olivier quitte la salle. Après renseignements pris, si on détache une partie d'un bail à ferme il faudrait une demande de CU pour changement d'affectation sauf accord avec le fermier. Les conseillers qui se sont rendus sur place proposent de vendre environ 120 m2 de terrain. Si il n' y a aucune opposition du coté du fermier, le conseil autorise Mme le Maire à prendre contact avec Mr et Mme Agnoletto sur la porposition faite par le conseil : superficie d'environ 120 m2, frais
entièrement pris en charge par eux (notaire, bornage, enregistrement, indemnité d'éviction ...) mise en place d'une clotûre, pas de droit de passage par la place.
Le conseil propose la vente à 9 €/m2.
8)JOURNEE SOLIDARITE DES EMPLOYES COMMUNAUX
Des modifications ont été apportées à l'organisation de la journée solidarité dans la fonction publique. Le lundi de Pentecôte n'est plus imposé comme journée de solidarité. 3 solutions sont envisageables ; le travail d'un jour férié chômé autre que le 1er mai, le travail d'un jour de RTT (ne concerne aucun salarié d'Ozolles), ou toute autre modalité permettant le travail d'heures non précédemment travaillées à l'exclusion des jours de congés annuels. Compte tenu que les cinq employés communaux sont tous à temps non complet, la 3e solution sera mise en place. Le temps de travail à faire sera calculé au prorata de leur temps de travail hebdomadaire respectif.
9)QUESTIONS DIVERSES
- Le logement de la poste n'est toujours pas loué en dépit des annonces ; si une personne est vraiment intéressée le conseil autorise Mme le Maire à réduire le loyer.
- Des informations sont données sur le fonctionnement du Pays Charolais et sur la Communauté de Communes. Les comptes rendus de séances de la Communauté de Communes sont envoyés par internet aux mairies, les conseillers sont informés qu'ils peuvent en demander copie.
- Programme Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées (PDIPR) : la compétence est reprise par la Commuanuté de Communes afin de fair eun grand circuit intercommunautaire. Il faut 4 personnes pour s'occuper de repérer les chemins afin que se constitue un circuit intercommunautaire. Jean Régis De Menou et Franck Vinot s'en chargent au sein du conseil. Sur avis du conseil 2 personnes extérieures ayant connaissance en la matière seront contactées.
- Infos sur le nouveau fonctionnement de l'école à la rentrée (plus d'école le samedi matin). Les maîtresses doivent 1 h 30 à l'Education Nationale sous la forme d'aide personnalisée ; elles y travaillent avec les 3 municipalités quant à l'organisation. Le schéma ainsi préparé sera proposé pour validation à Mme l'Inspectrice de l'Education Nationale et au prochain conseil d'école du 27 juin.
- le conseil est informé que le jeudi 10 juillet une soirée conte aura lieu à la salle de loisirs avec les stagiaires d'Anne Kowalewsky.
- Jocelyne Gelin rend compte de sa rencontre avec des dirigeants de la Poste, étaient présents les conseillers qui avainet pu se libérer. Ce point, qui n'était pas prévu à l'établissement de l'ordre du jour, sera repris pleinement au prochain conseil pour en discuter.
- Mr Christian BONNOT a fait passer à la demande de Mme Le Maire, des lots pour le tournoi de foot et pour la marche du comité des fêtes. Des remerciements lui ont été adressés pour les avoir amenés en personne.
- Contact sera pris avec l'entreprise Sivignon afin de faire le point sur les travaux réalisés sur le chemin des Gaux (ces travaux mandatés par l'ancien conseil, auraient dûs être faits en 2007 et leur exécution suscite des questions).
- La mairie sera fermée du 14 juillet au 3 août inclus.
Prochaine réunion : vendredi 8 août 2008.
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