Le réglement de la vente

I - Objet :

Vente de matériel d’occasion, non utilisé par les services de la Ville.

II – Descriptif matériel :

Liste jointe

III – Propositions

Les éventuels acquéreurs devront remettre sous pli cacheté leur proposition pour un ou plusieurs articles. Ces propositions devront être détaillées par article, et contenir les coordonnées de l’acquéreur.

IV – Date limite de réception des offres :

Vendredi 23 mai 2008 16h00


VI – Modalité de transmission des offres :

Les offres devront parvenir avant la date indiquée ci-dessus à l’accueil de la mairie; l’enveloppe extérieure devra porter la mention « vente de matériel d’occasion»


VII – critères d’attribution :

Les meilleures offres financières seront retenues. En cas d’égalité, un tirage au sort sera effectué sous l’autorité d’un adjoint au Maire.