Conseil Municipal du 1er février 2008

Présents : Mrs  E.SALCE, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN

Excusés : Mrs. M.VACHON - J.BOURGEOIS

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT – Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Budget – Résultats 2007
- Epicerie
- Agence postale
- Logements communaux
- Dotation Globale d’Equipement 2008
- Terrains à vendre
- Création d’un poste de rédacteur
- Programme d’actions de l’ONF pour 2008
- SIRTOM de Chagny : adhésion au SPANC des communes de CHARNAY-LES-CHALON et SAMPIGNY-LES-MARANGES
- Divers : * compte rendu des délégués
              * questions diverses
              * Invitations diverses

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 décembre 2007

Budget – Résultats 2007 :
 Fonctionnement 2007

Recettes 266 648,35 €
Dépenses 247 980,88 €
Excédent de l’année 2007 18 667,47 €
Résultat cumulé 2007 * 42 182,47 €

* Résultat cumulé fin 2007 à affecter en 2008
18 667,47 € (excédent 2007) + 23 515,00 € (excédent 2006 reporté) = 42 182,47 €

 Investissement 2007

Recettes 62 039,39 €
Dépenses 87 308,53 €
Déficit de l’année 2007 25 269,14 €
Résultat cumulé 2007 * 1 599,60 €

* Résultat cumulé fin 2007 à affecter en 2008
25 269,14 € (déficit 2007) + 23 669,54 € (excédent 2006 reporté) = -1 599,60 €

Epicerie

 M. Le Maire rencontre lundi 04/02/08 Mme LLANEZA pour les dernières mises au point des conditions d’ouverture et validation du contrat.

Une délibération est prise pour l’ouverture à compter du26/02/08.

Agence postale

 Le Conseil Municipal délibère pour créer un poste en contrat à durée déterminée pour une durée de 15 h / semaine pendant un an.

Logements communaux

 Logement communal « de la poste »
Ce logement a été mis en location depuis le 25 janvier 2008.

 Logement « Impasse des Hirondelles »
Le logement a été demandé et sera probablement loué au 1er/03/08. Il a été décidé d’intégrer à la location, le garage appartenant à la maison et qui se situe en face de celle-ci.

Pour les logements communaux, le Conseil Municipal décide de ramener la caution à un mois de loyer à compter du 1er/02/08.

Dotation Globale d’Equipement 2008

 Le Conseil Municipal donne son accord pour demander une subvention au titre de la dotation globale d équipement auprès de l’Etat pour la construction d’un hangar communal.

Terrains à vendre

 Le projet de vente des terrains au-dessus du stade est toujours à l’étude.

Amendes de police

 Le Conseil Municipal étudie le remplacement de l’abribus d’ ETEVOUX, le conseil municipal donne son accord pour demander la subvention de l’Etat dite « amendes de police ».

Création d’un poste de rédacteur

 Après proposition d’avancement au grade de rédacteur pour Mme Christel GILLET, la commission administrative paritaire de Saône & Loire a émis un avis favorable en date du 25/01/03.
Le Conseil Municipal décide de créer le poste à partir du 1er/03/08.

Programme d’actions de l’ONF pour l’année 2008

 Le programme d’actions de l’ONF pour notre forêt communale est présenté au Conseil Municipal : plantations, entretien, vente de bois.

SIRTOM de Chagny : adhésion au SPANC des communes de CHARNAY-LES-CHALON et SAMPIGNY-LES-MARANGES

 Le Conseil Municipal se prononce favorablement quant à l’adhésion des communes de CHARNAY-LES-CHALON et SAMPIGNY-LES-MARANGES au Service Public d’Assainissement Non Collectif du SIRTOM de la région de CHAGNY.

Divers

 Compte rendu des délégués :

• SI : M. Le Maire nous fait part des observations de la commission tourisme de la Communauté de Communes « AUTOUR DU COUCHOIS ». Il est demandé à chaque commune de faire un état des lieux de ses chemins de randonnées (problème d’entretien, balisage, élagage…) et de transmettre à la Communauté de Communes un rapport avant le 18/02/08.

• Cyclotourisme : M. JP.BLOND  expose l’organisation de la prochaine sortie.
Elle aura lieu le 27/04/08 avec un départ de SAINT-EMILAND et comportera 3 circuits :
- 30 km (sans ravitaillement),
- 62 km (avec un ravitaillement à PERREUIL),
- 96 km (avec deux ravitaillements à PERREUIL et à SAINT-GERVAIS.
Un vin d’honneur sera offert par la commune de SAINT-EMILAND.

 Questions diverses :

• Clos Sainte-Karine : La commune est intéressée par le rachat de la licence IV. Le sujet sera traité au prochain conseil municipal.

• Eclairage plublic : Les problèmes d’éclairage à ETEVOUX ont été résolus le 22 janvier 2008.

• Cloches de l’église : Le devis demandé aux Horloges PLAIRE pour la remise en état du coffret d’étanchéité des cloches se monte à 1248,00 €.
Le Conseil Municipal accepte le devis.

• Photocopieur : Le photocopieur de la mairie arrive en fin de contrat. Le conseil municipal accepte l’offre de remplacement soumise par Bourgogne Copie.

• Congés de la secrétaire de mairie : les 14 et 15/02/08

Congé de l’agent d’entretien : le 18/02/02
L’agent d’entretien débutera les horaires d’été à compter du 1er/02/08.

 Invitations diverses :
Les candidats à l’élection cantonale des 9/03/08 et 16/03/08 seront présents dans la commune les :
- 25/02/08 à 18H00 - Mme Gisèle GOUBARD
- 04/03/08 à 18H30 – M. Bernard DESSENDRE
- 07/03/08 à 20H00 – M. Enio SALCE
à la salle des fêtes