COMMUNE DE POISSON
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 juin 2008

Présents : MM. GUYOT de CAILA, CHENAUD, LABARGE, BRIVET, Mme BONNOT, BODET, FORET, BERNARD, BOUILLER, VINAUGER, Mmes ACERBIS, PLURIEL, CLEMENT.
Excusés : F. DESCHARMES et B. FUYET
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Après avoir procédé à l’appel des conseillers municipaux M. le Maire ouvre la séance à 20 h 00 
Secrétaire de séance : Gérard BODET.
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Le CM approuve à l'unanimité le compte rendu de la réunion du 15/05/2008.

DELIBERATIONS

Le CM délibère favorablement pour :

- annuler sa délibération du 3 avril 2008 concernant les délégations consenties par le CM au Maire et délibérer à nouveau en apportant les précisions manquantes,
- fixer à 620 € par enfant pour l'année 2008/2009 la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement de l'école de POISSON. 88 enfants sont inscrits pour la rentrée 2008/2009 dont 16 venant de communes extérieures,
- renouveler l'enseignement du tennis et de la lutte à l'école au cours de la prochaine année scolaire. Cet enseignement représente la somme de d'environ 2450 €  y compris le transport
- procéder au recrutement de personnel temporaire en cas de besoin,
- nommer Christine ACERBIS, en qualité de "conseiller en charge des questions de défense",
- fixer les montants des redevances d'occupation du domaine public qui seront versées à la commune au titre de 2008 : 128,36 € pour le gaz et 900,80 € pour France Télécom,
- approuver le rapport assainissement 2007. Celui-ci est consultable en mairie, de même que le rapport annuel sur la qualité de l'eau,
- désigner Jean-Paul BRIVET en qualité de coordonnateur communal pour l'enquête de recensement de la population qui aura lieu début 2009.

TRAVAUX BATIMENTS

Travaux à l'école : démarrage le 7 juillet.
· classe CM : démontage du parquet (par les employés communaux), pose d'un carrelage. Le remplacement des rideaux côté Est ne pourra s'effectuer qu'en 2009 en raison d'un devis plus important que prévu.
Ce dossier a été retenu pour être subventionné au titre de la DGE (dotation d'Etat).
Coût des travaux : 10200 €, subventionnés à hauteur de 30 % par l'Etat et 40 % par le Conseil Général.

Travaux à la mairie : Il a été décidé de repousser en 2009 les travaux de réfection intérieure de la mairie car il s'avère nécessaire de procéder à une isolation plus importante que prévue initialement. Ce dossier n'ayant pas été retenu au titre de la demande de subvention auprès de l'Etat, il sera redéposé en 2009. La mairie a été transférée fin1989 dans l'ancien presbytère et n'a jamais été rénovée.

Travaux bâtiment communal (ex-Mazille) : l'avant-projet détaillé est en attente. Celui-ci sera approuvé en septembre et l'appel d'offres pourra être lancé dans la foulée.

TRAVAUX VOIRIE

En raison de l'augmentation importante du prix du pétrole, il est nécessaire de réduire de 8 % environ le  montant des travaux qui seront pris en charge par la Communauté de Communes. Une récente réunion de la commission a permis de procéder à des modifications. Les travaux 2008 concerneront les chemins suivants :

- CR de Moulin l'Arconce, CR de Monrafond , CR des Garants à la Bruyère
- Les travaux sur le CR des Bâtonniers sont repoussés en 2009.

Prévisions 2009 :
 
- CR des Bâtonniers
- Route de Sermaize
- CR du Champ Bouron (maison Basset au bourg)

- Boucle de Sermaize
- Boucle de Busseuil
 

 Les camions de grès seront transportés sur les chemins. En plus des fossés prévus à Sermaize du Haut et aux Ferrières, les entrées des CR des Ecuelets (vers maison Fuyet)  et de la Croix Rouge aux Bruyères Charron                                      (dit chemin de la Beurthe, vers garage Baccaud) seront également aménagées.

Il est envisagé de procéder à l'acquisition d'une dameuse d'occasion si le coût reste raisonnable (environ 500 €).

Parking du cimetière : Un revêtement sera appliqué en 2008
Allées de la mairie : Le CM prend connaissance des devis établis par deux entreprises pour la réfection des allées en                  béton-empreinte ou en béton-résine. Une prochaine réunion des commissions voirie et environnement sera programmée pour en discuter.

REORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE

Le Maire informe le CM qu'il a participé à une réunion d'information présidée par Mme l'Inspectrice de l'Education Nationale en date du 19 juin.  Les mesures gouvernementales suivantes sont applicables à la rentrée scolaire 2008 :

- Les cours du samedi sont supprimés. La semaine scolaire s'étalera sur 4 jours. Les enfants en difficulté pourront bénéficier d'heures de rattrapage dans la semaine dont la répartition (soit le matin, le midi ou le soir) a été confiée aux directeurs d'école qui ont été invités à soumettre leur projet à l'Inspectrice de l'Education Nationale.
- A l'échelon municipal, il est nécessaire de procéder à une nouvelle répartition des heures effectuées par les employés communaux affectés à l'école le samedi.
Le Maire informe le CM que les commissions "personnel" et "affaires scolaires" se sont réunies récemment afin de proposer une nouvelle répartition des heures du samedi. Celles-ci pourraient être employées au ménage des locaux scolaires et à aider la responsable du restaurant scolaire pendant le temps méridien.

Le CM donne son aval pour ces modifications à compter de la rentrée 2008.

CONSEIL D'ECOLE

Le Maire et le 1er adjoint donnent un compte rendu de la réunion du Conseil d'Ecole qui a eu lieu ce jour. La modification de la semaine scolaire telle que Mme la Directrice la propose dans son projet engendrerait une modification journalière du trajet du bus scolaire. M. le Maire précise au CM avoir averti Mme l'Inspectrice de l'Education Nationale et Mme la Directrice de l'Ecole de l'incompatibilité qu'il existerait à faire fonctionner le ramassage scolaire selon ce projet. Le Maire informe le CM que le service reprendra comme à l'accoutumée à la rentrée scolaire.
Les enfants concernés par les cours de soutien seront pris en charge sur la base du volontariat des parents.

Le CM charge le Maire d'adresser un courrier à Mme l'Inspectrice de l'Education Nationale afin de lui faire part des problèmes engendrés par cette réorganisation de la semaine scolaire. En effet, les communes se voient contraintes de solutionner les problèmes matériels et humains, dans l'urgence et sans concertation.

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – ETE 2008

J.P. Brivet donne un compte rendu de la réunion de mise en place du CLSH d'été (Centre de Loisirs sans hébergement). Il est rappelé que ce centre est le résultat d'un partenariat Commune/Association Educative de POISSON.  Il sera dirigé par Cécile FURTIN, BAFD. 51 enfants sont inscrits pour la période du 7 au 25 juillet 2008.
En raison des travaux programmés à l'école primaire, le CLSH utilisera les locaux de la maternelle.

INFORMATIONS DIVERSES

Recensement de la population : Réalisé en 2004 sur notre commune, il se fera à nouveau en 2009. Le CM désigne                            Jean-Paul BRIVET en qualité de coordonnateur communal.

La Poste : Les horaires d'ouverture du bureau de Poste seront légèrement modifiés en raison de l'augmentation du temps de travail de Mme Régine COPIN qui se voit attribuer la gestion de la Poste communale de Montceaux l'Etoile à compter du 1er juillet 2008. L'ouverture du bureau le samedi matin se fera de 10 h 30 à 12 h 30 et restera inchangée les autres jours.

QUESTIONS DIVERSES

Michelle BONNOT : relaie une demande d'ouverture du Bureau de Poste le matin. Contact sera pris avec Mme COPIN et La Poste afin de savoir s'il est possible de procéder à une modification.
Michel VINAUGER : soulève un problème d'environnement au lotissement "Les Châteaux" (cailloux sur les trottoirs) et pense qu'il serait nécessaire de remettre de la terre dans les massifs.
Jean-Paul BRIVET : Le dépôt de toutes sortes "d'ordures ménagères" sur le point propre du cimetière reste récurrent. Une solution est en cours d'étude.

AGORESPACE : L'utilisation de l'espace multisports du bourg par des adultes extérieurs à la commune pose des problèmes d'accès aux jeunes de la commune. Confronté récemment à cette situation, le Maire propose au CM d'interdire l'accès de cette structure aux personnes extérieures à POISSON. Le CM donne son accord.

Le Maire lève la séance à 23 h 30
Fait à Poisson, le 30/06/2008
Joël GUYOT de CAILA,
 Maire,