COMMUNE DE POISSON
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2008

Présents : MM. GUYOT de CAILA, CHENAUD, LABARGE, BRIVET, Mme BONNOT, BODET, FORET, BERNARD, BOUILLER, DESCHARMES, FUYET, VINAUGER, Mmes ACERBIS, CLEMENT-PORNIN et PLURIEL.
Excusés : Néant

Après avoir procédé à l’appel des conseillers municipaux M. le Maire ouvre la séance à 20 h 30 
Secrétaire de séance : Michelle BONNOT.
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Le CM approuve à l'unanimité le compte rendu de la réunion du 22/07/2008.

TRAVAUX BATIMENTS

Boulangerie – Logements : Le Maire remercie Geoffrey SETAN, architecte, d'avoir accepté de participer à cette séance dans le but de donner des explications complémentaires suite à la réunion de la commission des travaux qui a eu lieu le 4 septembre au cours de laquelle a été étudié en détail le cahier des charges. Le projet initial comprenait la réhabilitation complète de 3 logements ainsi que quelques aménagements dans le logement de la boulangerie et un agrandissement du fournil. Le nouveau projet tient compte de la nécessité d'isoler et de mettre aux normes le réseau électrique de ce logement (conditions impératives pour l'obtention des subventions). Le Maire charge les commissions "finances" et "travaux" de finaliser l'étude de ce dossier et invite le CM à se réunir le 20 octobre prochain afin de délibérer pour lancer les appels d'offres.
Le permis de construire a été délivré le 11/09/2008.

Bâtiments scolaires : La pose de rideaux, la peinture de la garderie et le remplacement des volets du bâtiment de la maternelle seront réalisés en octobre.

TRAVAUX VOIRIE

Allées de la mairie : Réunis le 1er septembre, les Commissions voirie et environnement ont procédé au choix de l'aménagement des allées de la mairie en présence de la Sté CHARNAY, retenue pour l'exécution d'un béton-empreinte qui sera réalisé fin octobre. Le devis s'élève à 9.570 € HT subventionné par le Conseil Général et le produit des amendes de police.
Les travaux suivants ont été réalisés :
Réfection des voies communales en juillet dernier. Jean-Paul BRIVET rappelle que certaines voies ont été recouvertes en enrobé coulé à froid (ECF) pour essai.
Elargissement des entrées des CR des Ecuelets, du chemin dit de la Beurthe
Créations de fossés et livraison de matériau sur les chemins non goudronnés
Monocouche sur le parking du cimetière

Le Conseil Municipal demande au Maire de bien vouloir adresser un courrier à un riverain des Michelets suite à la pose d'une clôture sur le domaine communal.

RENTREE SCOLAIRE

La rentrée scolaire s'est effectuée dans de bonnes conditions avec un effectif de 87 enfants. Ainsi qu'il en avait été décidé, l'enceinte de l'école sera fermée à clef à compter du 6 octobre prochain.
Pour répondre à une interrogation de certains parents auprès de conseillers municipaux, les fournitures scolaires de base sont toujours payées par la commune. Des options peuvent être demandées par certains enseignants.

PERSONNEL COMMUNAL AFFECTE A L'ECOLE

Le Maire rappelle que le personnel affecté à l'école a repris le travail dans les conditions fixées lors de la dernière réunion du CM.

- Garderie du matin : assurée par Christiane BODET de 8 h 10 à 8 h 50. Le CM donne son accord pour créer un poste d'adjoint technique 2ème classe à raison de 2,5h/semaine à compter du 1/1/09.
- Temps méridien : assuré par Evelyne JULIEN, Cécile FURTIN et Nicole JACQUET
- Garderie du soir : assurée par Cécile FURTIN dont l'emploi du temps est sujet à quelques modifications

Le Maire rappelle au CM qu'il a été nécessaire de procéder à ces modifications en raison de la suppression des cours le samedi
matin.

DIVISION CADASTRALE

M. le Maire informe le CM qu'environ 50 m2 de délaissé communal, aimablement cédés à la commune par Laurent MAGNY pour la réalisation d'un chemin piétonnier, n'ont pas été utilisés pour la réalisation des travaux car la clôture a pu être disposée en alignement avec la chaussée. Il est donc nécessaire de rétrocéder ce terrain à M. MAGNY aux conditions de l'Euro symbolique. Le CM autorise à l'unanimité le Maire à procéder aux démarches auprès du géomètre et du notaire.

MAINTENANCE AGORESPACE

Conformément au souhait du CM lors de la réunion du 22 Juillet, un devis a été demandé au Bureau VERITAS pour la vérification des buts de basket et de volley de l'Agorespace. Ce devis s'élève à 76 €/an.
Le premier devis de la Sté AGORESPACE ne comprenait que l'entretien de la structure sans la vérification des buts pour la somme de 900 €/an. Le CM se prononcera lors de la prochaine réunion un complément d'information étant nécessaire.

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Le prochain recensement de la population aura lieu début 2009. A l'instar de 2004, le CM nomme Mme Jocelyne MURARD en qualité d'agent recenseur pour effectuer ce travail. Le Maire rappelle que le CM a désigné Jean-Paul BRIVET en qualité de coordonnateur.

COMPTE RENDUS DIVERS

 Le CM prend connaissance des comptes rendus des réunions :

- Bureau Communautaire : au cours duquel ont été abordés les sujets suivants (projet de modification de la collecte des ordures ménagères, nouvelles conditions d'attribution des subventions du fonds d'aide aux communes rurales par le Conseil Général, jugement de la Cour d'Appel favorable à la Com. Com. réformant le jugement initial et déboutant la SCI ST JACQUES suite au dossier relatif à l'acquisition du bâtiment des Charcants)
- SMAAA : Le Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arconce et des ses Affluents a été installé le 25/09/2008. Cette compétence est communautaire.
- Aéroport du Charolais : Suite à l'échéance d'autorisation d'utilisation temporaire fixée au 30/09/2008 et du désengagement de l'Etat, ce terrain a été repris par les Conseils Régional, Général plus 3 communes (St-Yan, l'Hopital le Mercier et Varenne St-Germain). Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 22 septembre il a décidé de procéder à la dissolution du Syndicat Mixte de l'Aéroport du Charolais. Un nouveau syndicat composé du Conseil Régional, Général et des 3 communes reprendra la gestion. Les 3 communes ont sollicité le Syndicat Mixte du Pays Charolais-Brionnais pour prendre à son compte leur implication.

URBANISME

Révision des PLU (Plan local d'urbanisme) de PARAY et ST-YAN : Le CM est informé de la révision des PLU de ces communes. POISSON, en sa qualité de commune limitrophe, demande à être consultée pendant la durée des études. Le CM délègue Gérard CHENAUD et Christine ACERBIS à cette tâche.
Demande de Permis de construire : Le Maire informe le CM avoir reçu une demande de permis de construire pour l'installation d'un chapiteau de 500 m², d'une hauteur de 7,50 m destiné au stockage de matériel. Après avoir rencontré le demandeur pour l'informer de sa position plutôt défavorable par rapport à ce projet, le Maire demande au CM de bien vouloir se prononcer sur ce dossier. Le CM vote à main levée par 2 abstentions et 13 voix contre ce projet qui ne respecte pas le volet paysager en faisant abstraction de l'emploi de matériaux traditionnels.

INFORMATIONS DIVERSES

Collecte des encombrants : elle sera assurée par les employés communaux le 19 novembre 2008. Prière de bien vouloir se faire inscrire en mairie avant le 1er novembre 2008.
Collecte de textiles : RELAIS assurera une collecte de textiles le mardi 28 octobre 2008. Les sacs devront être déposés au plus tard le 27 octobre 2008 sous l'abri devant la salle communale.

Les membres des commissions suivantes sont invités à prendre note :

- Commission des travaux bâtiments : prochaine réunion le 17 octobre 2008 à 17 h 30 à l'école et à 18 h 30 à la mairie afin de finaliser l'étude du dossier de réhabilitation de la boulangerie et des logements.
- Commission Cimetière : réunion le 24 octobre 2008 à 16 h 30

DESSERTE DE LA PAROISSE

Le Maire transmet au CM avoir été informé téléphoniquement par le Père CORTIER de sa décision de ne plus assurer la desserte de la Paroisse pour raisons de santé. Pour toute demande concernant les Offices, il faudra désormais s'adresser à la Maison Paroissiale de PARAY LE MONIAL. Le Maire précise néanmoins au CM qu'il n'a reçu aucun courrier officiel à ce sujet.

Le Maire lève la séance à 0 h 20

Fait à Poisson, le 7 octobre 2008
Joël GUYOT de CAILA,
 Maire,