COMMUNE DE POISSON
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 octobre 2008

Présents : MM. GUYOT de CAILA, CHENAUD, LABARGE, BRIVET, Mme BONNOT, BODET, BERNARD, BOUILLER, DESCHARMES, FUYET, VINAUGER, Mmes CLEMENT-PORNIN et PLURIEL.
Excusés : Roger FORET et Christine ACERBIS
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Après avoir procédé à l’appel des conseillers municipaux M. le Maire ouvre la séance à 20 h 30 
Secrétaire de séance : Bernard FUYET.
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Le CM approuve à l'unanimité le compte rendu de la réunion du 2/10/2008.

TRAVAUX

Boulangerie – Logements : Suite à l'exposé des Commissions Finances et Bâtiments, le Maire demande au Conseil de bien vouloir se prononcer sur le projet relatif à la réhabilitation de 4 logements et du fournil du boulanger.
Le CM, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents :
- approuve l'avant projet définitif, le dossier de consultation des entreprises, autorise le Maire à lancer l'avis d'appel à la concurrence et à signer toutes les pièces nécessaires au dossier,
- sollicite l'aide de l'Etat pour la réhabilitation des logements dans le cadre de la PALULOS ainsi que l'attribution d'une aide complémentaire au titre de la réserve parlementaire.
Concernant l'aide cantonale au titre du Programme d'Intervention pour les Investissements Communaux (PIIC), celle-ci fera l'objet d'une étude en janvier 2009 auprès du Conseil Général. Une aide de 30.000 € par tranche a été demandée pour deux tranches de travaux (2009 et 2010).
La subvention du Conseil Régional dans le cadre du programme "Cœur de Village" nous sera notifiée au reçu des attributions de marchés. A noter que des notifications de subventions ont déjà été enregistrées sur 2007 (environ 25.000 €).
Ce projet avoisine 417000 € HT, honoraires compris.

Bâtiments scolaires : Invités par la Commission des travaux, M. Fayet, plâtrier peintre, Mme la Directrice de l'école et les représentants de l'AEP ont procédé ensemble au choix des couleurs pour la peinture de la garderie qui sera réalisée pendant les vacances de Noël. En revanche, la pose de rideaux, et le remplacement des volets du bâtiment de la maternelle seront réalisés pendant les vacances de la Toussaint.

Allées de la mairie : Les travaux sont en cours de réalisation par l'entreprise CHARNAY de CHAUFFAILLES.

TRAVAUX TOIT FAMILIAL

Les travaux avancent et les premiers logements devraient être disponibles fin décembre.
- Le Maire informe le CM que, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit accorder sa garantie pour le remboursement de l'emprunt effectué par l'organisme "LE TOIT FAMILIAL" pour la réalisation des 4 pavillons. Le CM délibère favorablement pour cette garantie d'emprunt.
- Le Maire expose au CM qu'une réunion commune avec le Cabinet CHAMONAL LATHUILIERE et les responsables de réseaux a eu lieu récemment à laquelle étaient conviés les Consorts PEGON en vue de l'obtention d'une autorisation d'évacuation des eaux usées et pluviales sur leur terrain. Le CM :
- autorise le Maire à signer la convention de servitude à intervenir entre la commune et les Consorts Pegon,
- demande au Maire de bien vouloir faire une proposition d'acquisition des parcelles AB 60 et 61 (chemin) aux Consorts Dauvergne et Pegon.

ECOLE

A la demande de Mme la Directrice, un nouveau mode de fermeture de l'enceinte de l'école sera adopté pour la rentrée de novembre, le principe des cadenas n'ayant pas donné satisfaction aux utilisateurs.

SALLE COMMUNALE

La dernière location de la salle communale a engendré l'intervention de la Sté ROTAT CHARCOSSET pour procéder à des réparations. Les dégâts constatés dans les toilettes ont été provoqués par l'incivisme de certains. Les frais seront supportés par l'Association.
Le Maire informe le CM de la lettre recommandée reçue récemment en mairie par M. et Mme COURRIER, voisins de la salle communale, au sujet de nuisances provoquées par des locations rapprochées. M. le Maire recevra ces personnes en mairie le mardi 21 octobre. 

QUESTIONS DIVERSES

Ch. Clément : relaie la demande d'une personne riveraine du CR du Grand Bois concernant la collecte d'animaux péris. Ce ramassage tarde parfois dans le temps. Après discussion, le CM pense qu'il serait souhaitable de recouvrir d'une bâche tout animal devant être collecté si celui-ci doit être stocké le long de la voie communale.

B. Fuyet : demande s'il est possible de prévoir un éclairage public de l'abri-bus de "Bornat". Un courrier sera adressé au Conseil Général. Il serait nécessaire de prévoir un remblai à cet arrêt car des trous sont en formation.

M. Vinauger : rappelle la mauvaise visibilité à la sortie du lotissement "Les Châteaux" et fait remarquer la non-signalisation du virage du Champ Catoux. Le Maire répond que la seule solution est d'être prudent et d'adapter sa conduite à l'état des routes.

INFORMATIONS DIVERSES

Le Maire informe le CM qu'il a transmis au Conseil Général de Saône et Loire une demande formulée par quelques parents d'élèves pour la mise en place d'une correspondance de car scolaire sur DIGOIN. La réponse du Conseil général est négative en ce sens que le Lycée de référence est CHAROLLES.

Le Maire lève la séance à 23 h
Fait à Poisson, le 31/10/2008
Joël GUYOT de CAILA,

Maire,