Date du conseil: 25/04/2008
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séance du 25 avril 2008

Compte rendu de la séance du Conseil Municcipal
Du 25 avril 2008

Le précédent compte rendu a été adopté à l’unanimité.

1* rapport commission scolaire et périscolaire :
Après consultation des parents concernés, et de la personne ayant en charge la garderie, il a été procédé au choix du mobilier (tables, chaises, affichage…) pour un montant de 1 932.98 € TTC.
Le conseil a approuvé la proposition de travaux pour l’aménagement et l’égaiement du préau, le devis sera examiné à la prochaine réunion.
Un point a été fait sur l’évolution des effectifs à la prochaine rentrée.

2* rapport de la commission information :
La lettre de Saint Emiland est modifiée dans sa forme, sa parution est confirmée 3 fois par an, début avril, juillet et octobre ; le bulletin municipal paraissant début janvier.
Une réunion spécifique est programmée pour améliorer l’information sur le site internet.

3* commission entretien du patrimoine :
Cette commission se réunira le 2 mai. Le traitement des eaux pluviales sera examiné à différents endroits. En fonction du constat, des devis seront demandés aux entreprises spécialisées.
Le fleurissement est placé sous la responsabilité de Anne Marie LAGRANGE, 2ème adjointe, Michèle CARRION, Isabelle MENEY.

4* aménagement espaces publics :
La commission d’appel d’offres s’est réunie le 11 avril pour examiner les propositions des entreprises pour l’aménagement des espaces publics ( parking mairie, école bascule).
Le montant des offres dépasse le budget prévisionnel. Il est demandé à M. MARTIN, architecte, dans le cadre du marché à procédure adaptée, de présenter les nouvelles offres des entreprises.
La Société BUROR SARL a été retenue pour la fourniture du mobilier, pour l’équipement de la salle du 1er étage de la mairie, pour un montant de 3 499.50 € TTC.
Le marché de maîtrise d’œuvre de M. MARTIN, architecte, en date du 10 avril 2003 est annulé. Le conseil accepte la nouvelle proposition d’un montant de 12 676. 47 € TTC, conforme au marché antérieur, de « cœur de village », pour ce qui est de la mission de base, du quantitatif, et du relevé topographique.


5* travaux divers :
Le conseil accepte les avenants suivants :
- en treprise FROPIER, fourniture d’un coffret modulaire encastré, desservant l’installation électrique des bâtiments mairie et école , pour un montant de 1506.96 € TTC.
- entreprise LAGOUTTE, intervention sur les radiateurs du bâtiment mairie, pour un montant de 1 421.25 € TTC.
- entreprise FP2P, rénovation de la salle de la cantine, pour un montant de 3500.91 € TTC
Suite aux propositions des employées communales, il sera procédé à l’achat d’un aspirateur professionnel type NT35/1ECO, pour un montant de 265. 64 € TTC.

6* divers :
Le maire relate une réunion avec CCHB lotisseur, et les différents services concernés, (SYDEL, SIVOM, DDE, géomètres, …) concernant l’aménagement de parcelles à bâtir, sur un terrain, route du Creusot, appartenant précédemment à M. BOYER. Conformément à la réglementation en vigueur, cet aménagement fera l’objet, le moment venu, d’une déclaration préalable.
Concernant le projet d’extension du lotissement communal, le conseil donne son accord pour participer financièrement à hauteur de 1200 €, pour l’étude menée par l’OPAC de Saône et Loire.
Il est procédé aux comptes rendus suivants :
- du dernier conseil communautaire où il a été procédé à l’examen du projet intergénérationnel,
- du SIVOM du Brandon, du SIVOS
- du comité territorial de l’Autunois du SYDESL