Compte rendu de la séance du Conseil Municipal
Du 16 mai 2003
Le compte rendu de la précédente réunion a été approuvé à l’unanimité.
1- Cœur de village :
- Le projet d’accord cadre pluriannuel entre notre commune et la Région a été approuvé lors de la session plénière du Conseil Régional de Bourgogne, le 28 mars 2003. Notification faite par courrier du 6 mai 2003. La date de la signature de la convention n’est pas encore fixée. Sans plus attendre et afin de réduire les délais administratifs, le choix du maître d’œuvre, après large consultation s’est porté sur M. MARTIN, architecte urbaniste. Le conseil mandate le Maire pour signer le marché d’étude et le CCAP s’y rapportant pour la réhabilitation de 3 logements et pour un montant de 17 897.02 € TTC.
2- Entretien du patrimoine :
- Les travaux courant d’entretien de la voirie ont été commandésà la DDE, pour un montant de 2 870 € (intervention prévue en juin).
- Les travaux de réfection des voies communales auront lieu pendant l’été : VC 6 Echarvy, VC9 Pont d’Argent, reprofilage à l’enrobé des parties endommagées de la VC 12 de Chailly, reprofilage et enduit monocouche de la partie endommagée de la VC5 Bois du Thiau. La rue sous le Puits sera traitée dans le cadre de l’appel d’offres en cours sur les voies intercommunautaires . Les fossés seront curés avant l’hiver.
- Un devis est en cours pour traiter le problème de l’écoulement des eaux pluviales à l’intersection de la RD978 et de la VC6 Echarvy.
- Les volets de l’appartement situé au dessus de l’école sont à repeindre.
3- Immeuble menaçant ruine de M. FOSSE :
- Les frais d’expertise sont à répercuter sur le propriétaire. Les travaux de clôture autour de la propriété sont suspendus en attendant le résultat des transactions privées en cours avec la propriétaire.
4- Site Internet de la commune :
- Il est consultable à l’adresse suivante www.cybercommunes.com Il est progressivement mis à jour. On y trouve en particulier le compte rendu des réunions du conseil et bien d’autres informations utiles. A la rentrée d’automne, des séances de démonstration à destination des habitants qui le souhaitent seront organisées.
5-Chemin rural de la Rue Rouge :
- Ce chemin a été réouvert par les bénévoles de la commune de
Saint Emiland et par les employés communaux d’Antully. Il sera rendu officiellement aux randonneurs et inauguré le 1er juin à 10 h à l’occasion de la « Saint Emilanaise ».
6- La FNACA demande la pose d’une plaque commémorative au monument aux morts, rappelant la guerre d’Algérie et les combats MAROC/TUNISIE. Le principe en est accepté : contact sera pris avec les représentants locaux pour suite à donner, après le ravalement du monument aux morts.
7- Le conseil ne voit pas d’objection à l’exploitation d’une carrière à Repas par la société TRACYL.
8- Les délibérations suivantes sont prises à l’unanimité.
- transfert des voies communales suivantes à la Communauté de communes « Autour du Coucchois ».
- VC4 et VC 1 pour 2 463 m
- VC16 pour 108 et 220 m
- VC17 pour 194 m
- VC 7 pour 1 315 m
- accepte le transfert de voirie des 10 communes de la communauté de communes « Autour du Couchois » à celle-ci, conformément au tableau joint pour une longueur de 63 309 m.
- confirme l’inscription au PDIPR des voies et chemins ruraux selon le tableau proposé par le Conseil Général.
9- Réflexion en cours à l’EPCI « Autour du Couchois »:
- Outre les informations données lors de la réunion du conseil municipal du 21 mars, une réflexion sera menée sur le service aux personnes à partir de l’automne 2003. Cela concerne en particulier les activités périscolaires. Conjointement avec la signalétique touristique, il est envisagé de signaler dans chaque commune ce qui ressort du domaine économique.
10- Divers :
- le logement au dessus de l’école sera libre à compter du 1er août. Le mandat de location est confié au SIRES.
- Les personnes voulant s’inscrire au concours de fleurissement sont invitées à le faire en mairie avant le 31 juillet. Le conseil municipal tient à remercier les employés communaux et les bénévoles qui se sont, cette année particulièrement investis pour le fleurissement de la commune . L’inscription au concours des villages fleuris sera renouvelée.
- Lors d’une cérémonie organisée en son honneur le 6 juillet à 11 h, Mme Cécile ROIDOT se verra remettre le diplôme de la médaille d’or de la famille française.
- Un véhicule trafic d’occasion est mis à la disposition des employés communaux.
- Il est fait part des propositions de la société LANDRIOT E. pour l’entretien de l’éclairage public.
- Diverses signalisations sont faites concernant les logements communaux.
Prochaine réunion le vendredi 4 juillet.
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