COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUILLET 2003
Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Jean SIMONIN, Maire.
Le conseil a approuvé à l’unanimité le dernier compte rendu.
1° Cœur de village :
La convention a été signée avec le Conseil Régional le 3 juillet 2003 engageant la commune à la création de trois logements locatifs dans la maison acquise à cet effet. Le conseil mandate le Maire pour demander la subvention du Conseil Régional concernant l’acquisition de la maison.
L’examen de l’avant projet sommaire est en cours.
Un protocole d’accord est examiné pour traiter,
en bonne intelligence les aspects de mitoyenneté avec
Mme MEULEY. Le conseil mandate le maire pour la signature de ce protocole.
Jean Paul HEIM sollicite l’achat d’une parcelle de terrain derrière sa maison, dans la partie cadastrée AB 180. Le conseil donne son accord pour le principe mais souhaite qu’une surface suffisante soit gardée afin de donner aux futurs locataires des logements réalisés dans le cadre de « cœur de village », la possibilité de cultiver un petit jardin. Le conseil mandate le maire pour signer l’acte de vente sur la base de 1.68 € le m2, pour une superficie d’environ 120 m2.
2° Travaux d’été :
Le devis d’Essertenne Terrassement d’un montant de 1 479.43 € est accepté pour traiter le problème d’écoulement des eaux pluviales à l’intersection de la RD 978 et de la VC d’Echarvys.
La réfection des voies communales prévue au budget sera réalisée dans le courant de l’été par l’entreprise COLAS.
Le toit de la sacristie sera refait pendant l’été
Les travaux programmés de ravalement des façades des bâtiments communaux seront réalisés à partir des vacances de la Toussaint.
Les volets du logement de l’école seront repeints par les employés communaux.
3° Le SIRES est en cours de recherche des locataires pour le logement de l’école qui sera libre le 1er août.
4° Les tarifs de publicité pour le bulletin communal 2004 ont été réajustés.
5° Aqueducs « route de la Troche » :
Les travaux à réaliser sur les aqueducs de moins de 60 cm de diamètre sont à la charge de la Communauté de Communes, sur tous les autres, les travaux sont à la charge de la commune.
M. DUVERNE de la D.D.E réalisera l’inventaire correspondant.
Pour la partie communale, des devis seront demandés.
6° Les frais de scolarité pour les élèves extérieurs à la commune ont été fixés pour l’année 2003/2004 avec un coefficient de réévaluation prenant en compte l’inflation.
7° Les contrats de travail de Michèle MICHELOT et Estelle GAUTHIER sont renouvelés.
8° Divers :
Une nouvelle institutrice prendra en charge la classe unique de notre école. Il s’agit de Aurélie BOIT qui vient de FRETTERANS.
Il est donné lecture du compte rendu de la dernière Assemblée Générale de la communauté de communes « Autour du Couchois ».
Les panneaux (relais information service et totem de départ des sentiers de randonnée) seront implantés, le 1er vers la bascule, le second à l’entrée de la « rue sous le puits ».
Le conseil municipal félicite les employés communaux et ceux qui se sont investis dans le fleurissement de la commune pour la qualité d’ensemble.
Prochaine s réunions : août, date à définir, 26 septembre 2003.
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