Date du conseil: 12/03/2004
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Compte rendu de la réunion du Conseil municipal
Du 12 mars 2004



Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Jean SIMONIN, Maire.

Le compte rendu de la précédente réunion a été approuvé à l’unanimité.

1- Compte administratif 2003 :
Commune :
- Fonctionnement : les dépenses se sont élevées à 111 288.71 €
Les recettes à 163 076.02 €. L’excédent 2003 s’élève à
51 787.31 €. Le budget de fonctionnement géré avec beaucoup de rigueur a permis d’affecter à l’investissement une somme de 46 400.31 €, nettement supérieure aux prévisions. Le reste, soit 5 387 € est reporté en excédent de fonctionnement au budget primitif 2004.
- Investissement : Les dépenses se sont élevées à 94 770. 43 €,
les recettes à 83 148.35 €. Le résultat 2003 est de -11 622.08 €.
Ce déficit est réduit par l’excédent de 3 250 €, du budget
D’assainissement, qui a été clôturé le 31 décembre 2003.
Au budget primitif 2004, le déficit d’investissement reporté
Sera de 8 372 €.

En l’absence du maire, le compte administratif est approuvé à l’unanimité.

2- Tarif EDF (utilisation salle des fêtes) :
Le tarif est revu en fonction du coût moyen annuel, calculé par EDF-18 € POUR 100 kwh- Ce nouveau tarif sera applicable à compter du 1er avril 2004.

3- Les indemnités de fonction du maire et des adjoints sont reconduites selon les mêmes dispositions que celles de l’année 2003.

4- La commémoration du 19 mars aura lieu au monument aux morts à 16 h 15. A cette occasion, les plaques commémoratives, relatives à la guerre d’Algérie et aux combats Maroc-Tunisie seront inaugurées. Les enfants et les habitants de la commune sont invités à y assister ainsi qu’au vin d’honneur qui suivra.

5- Fleurissement 2004 :
Le comité de fleurissement, avec la participation des employés communaux s’est réuni. Les dispositions suivantes ont été adoptées :
• le concours local de fleurissement, en partenariat avec le Syndicat d’Initiative du Creusot sera reconduit
• une remise, pour l’approvisionnement en plants sera consentie aux personnes inscrites auprès d’un fournisseur dont les coordonnées seront données en mairie.
• Le fleurissement de la commune sera confié aux employés communaux, comme en 2003. Il est prévu de densifier certains emplacements.
• Une citerne d’arrosage sera mise à disposition des employés communaux.
• Le point est fait sur les différents achats à réaliser.

6- Les permanences du bureau de vote, ont été établies, pour les élections régionales des 21 et 28 mars 2004 .

7- Compte rendu de la commission d’appel d’offres du 12 mars, concernant la réhabilitation de deux logements de la maison Chopin :
Celle-ci s’est réunie, sous la présidence du maire. A l’issue de la procédure de mise en concurrence simplifiée qui prévoit, après un examen des offres une négociation , a été active. Les entreprises retenues sont les suivantes :

• SNTPAM – démolition, terrassement
• MOREAU –gros œuvre, pierre de taille
• TIXIER – enduits de façades
• CHARPENTE PRO – charpente bois
• VERDENET – couverture, zinguerie
• SCOPEAU – menuiseries extérieures et intérieures
• THEVENIN – plâtrerie et isolation
• RIEUFORT – peinture
• BELIN – revêtement de sol scellés,collés.
• CONNAN – électricité, chauffage TV, VMC
• RIBEIRO – plomberie sanitaire