Compte rendu de la réunion du conseil municipal
Du vendredi 14 mai 2004
Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Jean SIMONIN, Maire.
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.
1* travaux maison « CHOPIN » :
Le maître d’œuvre, M. MARTIN, a réuni, le 4 mai, les entreprises pour arrêter le planning des travaux. La démolition-terrassement interviendra à partir du 25 mai. Le gros œuvre commencera début juin. La fin des travaux est prévue en novembre pour le bâtiment principal et en décembre pour le bâtiment annexe, sauf aléas.
La municipalité remercie les bénévoles qui ont effectués différents travaux de démolition et récupérés des matériaux qui pourront être utilisés à des fins de restauration.
Pour l’ensemble des travaux, une mission de coordination sécurité et protection de la santé est obligatoire. A l’issue d’une consultation à laquelle ont répondu 5 sociétés, la proposition de VERITAS, est retenue pour un montant de 1 855 € HT.
Il est rappelé que les personnes intéressées par la location des logements sont priées de se faire inscrire en mairie. Les demandes seront transmises au SIRES de Saône et Loire qui examinera les candidatures avant toute décision.
2* réfection salle de classe et hall d’entrée :
Après examen des devis des entreprises consultées , les travaux seront confiés à M. ROYET du Creusot, pour un montant de
3 293.40 € HT auquel s’ajoutera le coût du remplacement de 6 dalles de faux plafond. Les travaux devront impérativement être exécutés pendant les vacances d’été. Le choix des coloris sera fait en concertation avec l’institutrice et les représentants des parents d’élèves.
3* Un devis d’entretien de l’installation campanaire de l’église est examiné. Le conseil décide, en respect du code des marchés publics, de demander 2 autres devis avant d’arrêter sa décision.
4* aménagement Champ de Foire :
Les subventions demandées sont en cours d’instruction, en particulier la DGE, 1ère tranche. Ce projet inclura l’enterrage de tous les réseaux, y compris celui de France Télécom. La réhabilitation de l’oratoire, présentant des défauts de sécurité, pourra être intégrée au projet, en fonction des ressources disponibles et après avis de l’Architecte des Bâtiments de France, ce monument étant inscrit au patrimoine des monuments historiques.
En ce qui concerne l’ensemble des réseaux, M. MARTIN, architecte, doit coordonner les différents intervenants et arrêter le planning avec eux.
5* aménagement des terrains « rue des chênes » :
Le conseil demande à l’OPAC d’assurer le suivi opérationnel d’une tranche bordant la rue des chênes, et d’établir en conséquence, le dossier d’arrêté de lotir.
6* le conseil municipal renouvelle le projet d’établissement d’une carte communale, l’étude étant confiée au bureau ALKOS, pour un montant de 4 680 € HT. Une demande de subvention DGD sera déposée auprès de la DDE.
7* le conseil autorise le maire à renouveler la convention ATESAT avec la DDE, pour un montant de 90.53 €.
8* Le conseil donne son accord pour la vente de poteaux électriques déposés à la suite d’extension de réseau, pour un montant unitaire de 5 €.
9*le maire expose la réponse des services juridiques du Conseil Général, concernant les pouvoirs de police du maire autour de la réserve d’eau du Pont du Roi.
10* la participation de la commune de Couches aux frais de scolarité d’un élève fréquentant l’école de Saint Emiland, est fixé à 200 €.
11* Le contrat de Mme MICHELOT, agent d’entretien communal, est reconduit.
12* Le tableau de présence du bureau de vote pour les élections européennes du 13 juin est arrêté.
13* Diverses informations concernant la communauté de communes ont été données, renvoyant au compte rendu de l’Assemblée Générale de celle-ci.
La prochaine réunion du conseil est fixée au vendredi 25 juin à 20 h 00.
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