Compte rendu de la séance du conseil municipal
du 14 octobre 2005
Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, salle de la mairie, sous la Présidence de Jean SIMONIN, Maire.
Le compte rendu de la précédente séance est adopté à l’unanimité.
1* Réparation cloches Eglise :
Après examen des différents devis, celui de la société HEUR’TECH pour un montant de 2222 € HT, soit 2 657. 51 € TTC est accepté. Les travaux seront programmés début 2006 et intégrés au prochain budget. Un contrat d’entretien annuel pour un montant de 215.28 € HT sera souscrit à partir de 2007.
2* Propriété CHOPIN : ( grange et séchoir)
Après une longue négociation avec la famille CHOPIN, le Conseil Municipal décide d’acheter pour 18 000 € la grange attenant au Champ de Foire, le séchoir à bois, le tout sur une parcelle de terrain de 2 120 m2. Cet équipement s’intégrera tout à fait dans l’aménagement prévu du champ de foire conformément au souhait initial du conseil municipal.
3* Terrains viabilisés des chênes :
Le certificat administratif de la DDE qui valide les travaux de viabilisation conforme à l’arrêté de lotir, nous a été délivré le 14 septembre 2005. Les ventes de terrains sont désormais possible.
4* Vente de bois , affouages :
Il a été procédé, par adjudication, à deux ventes de coupes de bois aux Ets MOROT ; parcelle 19P section Saint Emiland, pour un montant de 1020 €, parcelles 2 et 3 section La Charbonnière, pour un montant de 2 450 €. Cette année un lot d’affouage sera proposé aux foyers éligibles. Les inscriptions sont à faire en mairie avant le 4 novembre. Le tirage au sort des lots aura lieu le 4 décembre à 10 h en mairie. Le prix de la part est fixé à 5 €.
5* Travaux subventions :
Diverses subventions pour les travaux d’aménagement du Champ de Foire sont demandées . Conseil Général 11 000 €, Conseil Régional 12 900 €. A noter, l’octroi d’une subvention de 6 765 €, issue des amendes de police.
Pour la 3ème tranche de cœur de village, des dossiers de subvention sont établis à destination du Conseil Général, pour un montant de 16 752 €, du Conseil Régional(aménagement de bâtiments publics), pour un montant de 13 100 €. Une demande de DGE sera établie en février, pour un montant de 45 000 €. Au titre de la réserve parlementaire, une aide de 20 000 € est demandée.
6* Divers :
L’association « sauvegarde du petit patrimoine » dont le travail remarquable mérite d’être souligné, sollicite une subvention pour la poursuite de ses travaux. Une somme de 150 € lui est accordée au titre de 2005. Une nouvelle subvention lui sera accordée en 2006, selon ses besoins.
L’appel d’offres pour les travaux du Champ de Foire est en cours. Les candidatures ont été examinées en commission le 14 octobre.
Le conseil déplore les dégradations volontaires qui ont été faites sur les panneaux d’affichage et clôtures ; une plainte a été déposée.
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