Date du conseil: 2/06/2006
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séance du 2 juin 2006

Le maire rappelle que la loi fait obligation aux communautés de communes et aux communes de redéfinir l’intérêt communautaire. Ce travail a été entrepris depuis un an, au sein des instances communautaires. Le conseil communautaire a adopté à l’unanimité, lors de sa séance du 22 mai les compétences redéfinies.
Après avoir entendu les principales évolutions, le conseil adopte à l’unanimité les compétences redéfinies et annexées au présent compte rendu.


2* Compte rendu du conseil communautaire du 22 mai :
Le maire fait un compte rendu de cette réunion et précise, qu’en particulier, pour l’informatique communale, la proposition de « mairistem »est acceptée pour 8 communes, dont Saint Emiland,
2 autres communes optant pour le logiciel « ma mairie ». Ainsi, il sera mis à disposition des communes les logiciels pour les élections, le cadastre, l’urbanisme…
Pour la voirie, un enduit monocouche de consolidation sera réalisé sur la voie de « la rue sous le puits ».
La demande de DGE, pour les locaux petite enfance n’a pas été acceptée du fait que les compétences initiales n’ étaient jugées pas suffisamment explicites. En substitution, une autre subvention est demandée (DDR), et une entrevue avec le Sous Préfet s’est déroulée à ce sujet, le 2 juin.


3* Point sur les travaux :
Les travaux de réaménagement du Champ de Foire avancent normalement, l’entreprise COLAS ayant réalisé tous les travaux préparatoires de VRD. L’enrobé a été mis en place le 1er juin. L’enduit « végécol », sur la place centrale, sera mis en place le 9 juin. Le sablé, devant la grange, ne sera réalisé qu’après les travaux d’aménagement de celle-ci. Les plantations seront réalisées à l’automne. Le remplacement des portails du cimetière est imminent. L’enduit du mur du cimetière est en cours ainsi que l’aménagement des surfaces autour des 3 logements.


4* Divers travaux et informations :
- le bouchage des « nids de poule », à l’enrobé à froid sur diverses voies communales aura lieu début juillet, le devis de fournitures de l’entreprise COLAS étant accepté pour 600 € TTC.
- Le traitement des eaux pluviales est à voir sur la route de Valsantin, devant le bâtiment réhabilité par la SCI Château de la Grange, même chose à examiner en agglomération, le long de la D978, devant le bâtiment de M. Paul NIDIAU. La commission entretien du patrimoine ira sur place, examiner ces 2 cas.
- Il est rappelé que la réservation de la salle des fêtes ne se fait qu’auprès du secrétariat de mairie où est tenu le planning.
- L’inscription scolaire pour la rentrée 2006 se fera dès que
Mme GRANVOINET reprendra ses fonctions(voir tableaux
d’affichage et annonce presse).
- L’inscription au concours local du fleurissement est à faire avant le 1er juillet auprès du Syndicat d’Initiative du Creusot ou en mairie.
- L’enquête publique concernant la carte communale sera close le 6 juin.