Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.
1 aménagement Champ de Foire :
Les travaux d’aménagement du Champ de Foire sont bien avancés. Une réception partielle a eu lieu le 19 septembre, avec l’entreprise COLAS. Un avenant est examiné pour les lots charpente et couverture ; pose de voliges sur les 2 versants du séchoir, réemploi des tuiles des 2 versants, renforcement charpente grange, ce qui conduit à 2157.25 € - 1312 € = 845.25 €. Cet avenant est accepté à l’unanimité.
La pelouse a été semée sur la partie initialement prévue mais aussi sur la partie débroussaillée autour du séchoir et de la grange.
Les plantations d’arbustes, arbres, fleurs sont imminentes. Les travaux de menuiserie, électricité, plomberie , dans la grange interviendront en novembre. Malgré plusieurs relances, les bornes autour de l’aire sablée ne sont toujours pas posées par l’entreprise POIMBOEUF.
2* travaux de voirie :
Après examen, de l’état de notre voirie, la priorité numéro 1 concerne la route du Moulin d’Epiry, à partir de la VC2. Un courrier en ce sens est envoyé à la communauté de communes.
3* travaux « cœur de village » :
En 2007 est prévu l’aménagement du bâtiment mairie ; sanitaire cantine à créer, salle de réunion, cage d’escalier, revêtement sol mairie-secrétariat. Ces travaux sont subventionnés au maximum autorisé, soit 80 %, comprenant la subvention du Conseil Régional entrant dans le cadre de « cœur de village ».
L’ensemble des travaux restant au titre de « cœur de village » doivent faire l’objet d’une demande de subvention dans les 4 ans suivant la signature de la convention, c'est-à-dire pour nous au 1er semestre 2007. Pourront être inclus dans cette tranche,(2008, début 2009)les aménagements d’espaces publics autour de la mairie et de l’école, la bascule, le mur du presbytère et la réhabilitation de l’oratoire en respectant pour ce bâtiment classé, les prescriptions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
L’ensemble de ces travaux, en optimisant nos demandes, seront subventionnés à 80 %, la charge pour la commune restant à 20 %.
Ceci est conforme aux prévisions budgétaires pluriannuelles examinées en mars 2006. Le travaux doivent, ensuite, être réalisés dans les 2 ans sous peine de perdre les subventions.
4* restauration de l’oratoire du cimetière :
L’oratoire du cimetière est inscrit par arrêté du 13 mars 1950. Une visite sur place a été effectuée le 14 avril 2006, avec participation du Conservateur Régional des monuments historiques et l’Architecte des bâtiments de France. Il a été spécifié, qu’en raison de l’intérêt historique de l’oratoire, il était nécessaire que le programme des travaux fasse appel au concours d’un architecte du patrimoine, pour une restauration plus approfondie et une parfaite mise en valeur de cet édifice. A cette condition, la subvention de la DRAC pourra être plus importante. Les travaux pourront être intégrés à la dernière tranche de « cœur de village », (voir ci-dessus).
5* abribus devant l’école :
Comme cela a déjà été indiqué, nous avons obtenu du Conseil Général, le remplacement de l’abribus situé devant l’école. La dalle béton étant elle, à la charge de la commune.
Après examen de différents devis, le conseil retient le devis de Saône et Loire Signalisation, pour un montant de 605 € HT, subventionné par les amendes de police.
6* affichage des associations :
Du fait du remplacement de l’abribus, l’affichage associatif est à repositionner. L’emplacement sera arrêté dans les prochaines semaines.
7* école :
Le rendez-vous du maire avec l’Inspecteur de l’Education Nationale est repoussé au 7 novembre, afin d’examiner l’ensembles des questions liées à l’école et à sa pérennisation dans les meilleures conditions. Le permis de construire est accepté pour l’aménagement de la garderie. Le contrat de maîtrise d’œuvre entre l’architecte M. MARTIN et la communauté de communes est en cours d’élaboration.
8* illuminations de fin d’année :
Le conseil retient la proposition de M. FIGARD, concernant la mise en valeur du bâtiment mairie, plutôt que des guirlandes traversant la rue.
9* bulletin municipal 2007:
La recherche de publicité est en cours afin de financer l’intégralité de ce bulletin.
10* location logement T3 :
Après examen de deux dossiers, pour la demande de location du logement communal T3, et à l’issue d’un tour de table, le conseil se prononce à l’unanimité, pour retenir de dossier de M. BAVOUX Jean Baptiste et Mlle DERATS Anne.
11* indemnité comptable du Trésor :
Après délibération, le conseil approuve l’attribution au comptable du Trésor, d’une indemnité de 329.16 €, soit après cotisations sociales, la somme de 300.34 €.
12* projet communauté d’agglomération de Beaune :
Le conseil, à l’unanimité, demande que, quelque soit l’avenir du projet d’agglomération Beaune, Chagny, Nolay, les communes concernées, à savoir, Chagny, Chaudenay, Decize les Maranges, Paris l’Hôpital restent adhérentes au SIRTOM de Chagny.
13* divers :
le Maire fait part au Conseil de la réclamation de M. Michel GAUTHIER, demeurant au Mauprix, et qui est assujetti à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, alors qu’il ne bénéficie pas de ce service. La demande est faite auprès du SIRTOM afin qu’il examine dans quelle condition peut être effectué le ramassage au bout de la voie communale du Mauprix.
Le maire informe le conseil que Mme Marie Christine GEREAU, demeurant aux Zacheries est agréée comme assistante maternelle pour la garde d’enfants.
La pose d’un miroir de sécurité à l’extrémité de la rue des chênes sera examinée dans le cadre du budget 2008.
Une décision modificative de 2 661 € est acceptée afin de régler les dernières factures de la réhabilitation de la maison CHOPIN.
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