COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/02
Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire ce mardi 28 Mai 2002 à 20 H.
Est excusé : M. PERRET Jacky qui a donné procuration à M. BELIN Daniel
Est absent : M. CHARLEUX Bernard
Est nommé secrétaire de séance : M. LACOUR Georges
A l'ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance précédente.
- Intercommunalité / Sydel.
- Travaux de bâtiments et voirie.
- Jury d'assises 2003 / succession de M. Paul MARLOT.
- Sivom de Brandon.
- CU/DM/CCAS
- Questions diverses.
Point n° 1 :
Après lecture, le compte rendu de la séance du conseil municipal du 21 mars 2002 est approuvé sans aucune observation
Point n° 2 - Intercommunalité :
La dernière assemblée générale de l'intercommunalité "Autour du Couchois" ayant eu lieu de 13 Mai 2002, une copie du rapport sera jointe au présent compte rendu.
Points particuliers évoqués :
Le CDHAR a été retenu pour dresser un état des lieux actuel des forces et faiblesses de l'intercommunalité et donner des axes prioritaires de travail aux différentes commissions.
Voirie : 24173 Euros ont été attribués à St Firmin par l'intercommunalité en 2002 pour les 7443 m de voirie communale transférée. Le devis établis par la DDE pour la remise en état de ces routes s'élève à 70300 Euros. Ont été retenus pour l'appel d'offre 2002 : - remise en état de la route de Brandon pour un budget de 18936 Euros - remise en état de la route des Ripards au VC 2 pour 12200 Euros - + option sur les 100 m en mauvais état sur la route de la Croix Forêt.
Tourisme : Un panneau d'information comprenant une face intercommunale et une face communale sera installé dans chaque commune. L'association "Accueil Touristique du Couchois" à laquelle nous adhérons par l'intermédiaire de l'intercommunalité prévoit l'embauche d'un emploi jeune pour chercher à diversifier et multiplier les animations culturelles en s'appuyant sur le festival de jazz de Couches. PDIPR : Une délibération sera prise pour transférer à l'intercommunalité les chemins de randonnées classés au PDIPR.
Logement et cadre de vie : Les premières actions portent sur les demandes d'attribution de logements locatifs et sur l'extension du portage des repas à domicile. Un article sur ce sujet paraîtra dans le prochain bulletin municipal. Développement économique : L'étude lancée par le CDHAR permettra de déterminer les actions prioritaires fin 2002.
Information – communication : Le premier bulletin de l'intercommunalité doit être diffusé cet été. L'intercommunalité a décidé de prendre en charge le coût de l'abonnement à un site Internet développé par le journal de Saône et Loire : Cybercommunes.com. Ce site permet à l'intercommunalité et à chaque commune de diffuser en ligne des informations générales ou particulières sur les associations, les manifestations, etc. La consultation de ce site par les particuliers est gratuite. Une délibération sera prise pour en demander l'adhésion de la commune.
Point n° 3 - Sydel :
Le conseil municipal doit fixer le montant de la redevance communale pour les réseaux du Sydel : le taux maxi autorisé est retenu à l'unanimité.
Point n° 4 – Travaux de bâtiments et voirie :
GAZ : Devant la forte demande des habitants du quartier et après de nombreuses démarches, GDF accepte d'alimenter en gaz Les Caillots. En fonction du nombre définitif de branchements réalisés, une participation de la commune et des intéressés pourrait être demandée par GDF. Les travaux se déroulent sans problèmes particuliers. Les branchements (hors Les Caillots) devraient être terminés fin juillet pour une ouverture du gaz mi septembre.
Bâtiments : La réfection totale de la classe de M. RHODDE est engagée pour les vacances d'été pour un budget d'environ 13500 Euros (menuiserie, placards, peinture, électricité, vitrification du sol, …).
Gaz de ville : Sont prévus dans un premier temps le remplacement de la chaudière de la maternelle et la modification des installations de la cantine, de la salle A. Blondeau, de la salle de Bouvier et de l'église pour un budget d'environ 17000 Euros.
Cœur de village : une visite est prévue en juin pour lancer l'opération avec la région Bourgogne.
Voirie communale : un devis de 2726 Euros est accepté pour solutionner un problème d'inondation aux Couchets.
Point n° 5 – Jury d'assises 2003 :
3 personnes sont tirées au sort sur les listes électorales : M. DUBAN André Mme ROBARDET Rachel Mme NIGAUD Fabienne
Point n° 6 – Succession M. Paul MARLOT :
M. MARLOT ayant légué par testament ses biens aux communes de St Firmin et de St Pierre de Varennes et la valeur de ces biens étant positive, le conseil municipal accepte ce leg et la mise en vente des meubles, de la maison et du terrain attenant.
Point n° 7 – Sivom de Brandon :
Les communes de CREOT et de St EMILAND demandent leur adhésion au Sivom pour la compétence "assainissement". Accord du conseil à l'unanimité.
Point n° 8 – Demande de renseignements d'urbanisme :
Mme BOYE Alice à Bouvier
M. CHARLEUX Guy aux Caillots
Mme CHARLEUX Jeannette aux Champs de Bouvier.
Point n° 9 – Questions diverses :
OPAC : L'OPAC propose à la commune de lui céder la voirie des 3 derniers logements construits aux Mouilles Blanches. Le conseil accepte à condition que tous les frais de géomètre et de notaire restent à la charge de l'OPAC.
Elections législatives : Les candidates et candidats Mmes BOUTHIER et BRUNET-LESCHENAULT, MM ANCIAUX et BAUMEL sont venus à St Firmin rencontrer les élus. Les tours de permanences sont établis pour les élections des 02 et 16 Juin 2002.
Bulletin municipal : La diffusion est prévue pour Juillet/Août
Info : MC RHODDE présente un petit fascicule à l'attention des nouveaux habitants et propose la mise en place d'un accueil citoyen à partir de 2003 pour informer les jeunes au moment de leur inscription sur les listes électorales et propose également la participation de la commune à la journée de l'environnement (nettoyage, débroussaillage) organisée chaque printemps.
Comité des fêtes : La cavalcade 2002 est annulée. Un défilé de chars entre le Bourg et Bouvier est organisé pour la fête de la musique le 23 Juin 2002.
Il est demandé de faire un rappel du règlement sur la divagation des animaux des problèmes ayant été signalés dans plusieurs endroits de la commune.
La séance est levée à 22H 20'