COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 2 Décembre 2003

Réuni en séance ordinaire ce 2 décembre 2003, le Conseil Municipal compte ses présences :

MMrs CORNELOUP, BELIN, CHARLEUX, DUFRAINE, FOREST, LAROCHE, MONTAGNE, PERRET. Mmes NIVOST. DUBOIS. RHODDE.

Absents :

Mr DUVERNE avec procuration à Mr LAROCHE

Mr WATTEAU avec procuration à Mr BELIN

Secrétaire de séance : Mr BELIN

ORDRE DU JOUR -

Travaux 2003 (Bâtiments-Voirie)

-D G E 2004

-Subvention Tennis club

-T.I.G.

-Règlement intérieur SAB

-D.M./CCAS/Urbanisme

-Questions diverses

On passe à l’ordre jour :

I) POINT SUR LES TRAVAUX 2003 Bâtiments :

1) Local dit « atelier Goujon » à Bouvier.

Les travaux sont lancés pour démolition et reconstruction partielles. Il a été décidé que la teinte du sous-bassement serait ocre, les tôles supérieures beige. Les tôles du toit seront changées et le local sera équipé d’une porte électrique ce qui nécessite le raccordement au réseau électrique et la location d’un compteur.

2) La subvention D.G.E 2003, refusée en Mars de cette année a été redemandée en septembre. Une somme de 14600 € est cette fois accordée et sera utilisée pour les bâtiments S.R.C.I.

Voirie :

1) Les réfections de voirie prévues dans le lotissement des Mouilles Blanches ne se feront qu’au printemps (pour des raisons climatiques), les sommes prévues seront affectées à la réfection des trottoirs jusqu’à concurrence de 15000 €.

2) Il est signalé la forte dégradation du chemin des Barrets dont la réfection sera à prendre ultérieurement sur le budget communal.

II ) D G E 2004

IL est demandé au Conseil Municipal de faire le choix entre deux projets entrant dans les critères :

1) Aménagement de la cour de la maternelle suivant proposition de Mme LAFOREST devisée à 26 000 €.

2) Rénovation des façades des écoles primaires plus le mur de la cour pour une somme de 35 241 €. Le choix du Conseil se porte sur l’aménagement de la cour de la maternelle, G. Laroche se charge de consulter une autre entreprise pour obtenir un 2ème devis. Du fait de l’attribution de la D.G.E une année sur deux, la demande faite risque d’être refusée. Les façades des écoles pourront éventuellement faire partie d’un projet cœur de village.

III DEMANDE DE SUBVENTION :

 L’association de tennis de St Firmin / St Sernin ayant un projet de construction d’un chalet vestiaire sur la commune de St Sernin près du terrain de tennis, pour un coût de 14 000 €, sollicite la Commune de St Firmin pour une subvention exceptionnelle. Il est décidé d’accorder à titre exceptionnel un subvention de 500 € sur l’exercice 2003 et 500 € en 2004.

IV QUESTIONS DIVERSES :

1) Suite à une demande formulée, la commune accepte d’encadrer un jeune de la commune pour 2 fois 40 h en travaux d’intérêt général.

2) Salle André Blondeau : La relecture du nouveau règlement et des tarifs 2004 n’appelle pas de commentaires particuliers.

3) Urbanisme :

Permis de construire depuis la précédente réunion

- HURET-DI GIOIA, Les Chevreaux, maison individuelle

- MULOT, Les Champs de Bouvier, modification garage

- OLIANA, Les Couchets, agrandissement garages

- RATEAU, Les Champs de Bouvier, maison individuelle

 Déclaration de travaux

- FOREST, La Métairie, création et suppression d’ouvertures

- S.F.R. , Les Couchets, ajout d’un local technique

- CHEVRIER, La Grande Croix, création piscine

- PAUCHARD, La Grande Croix , garage

Renseignement urbanisme -

Mtre NIGAUD pour Mr DE MASIN – terrain pièce de l’étang, La Camuzelle

Mtre THEUREAU pour vente terrain FRANCH/MARIZY , Les Barrets

Mtre BIZOLLON pour PAUMECA , étang et terrain Bouvier

4) Retour du questionnaire concernant la réception télé.

L’enquête démontre que de sérieux problèmes de réception existent sur notre commune. Les résultats seront présentés lors de la prochaine réunion du syndicat Intercommunal.

5) L’ OPAC avec un architecte ont visité le bâtiment S.R.C.I. et remettront une esquisse début janvier en prenant compte des contraintes « Cœur de village ». Cinq appartements avec accès de plain pieds seront disponibles dans ce bâtiment soit 3T3 et 2T4.

6) En janvier, une réunion programmée concernant le zonage communal, dans ce but, des documents sont à compléter concernant la distribution d’eau et d’assainissement .

7) Réunion de la commission communale des Impôts le 10/12/2003 à 9 heures et le 04/12/2003, à AUTUN, l’association des maires de S et L présente la nouvelle loi sur l’ urbanisme.

8) Deux débats auront lieu au Collège Croix Menée dans le cadre du débat national sur l’ avenir de l’école les 08/12 et 13/12/2003.

9) Villa Family : Accord définitif de la Communauté de communes. Les travaux débuteront début 2004.

10) Projet AGORESPACE : Objectif pour la fin des travaux , Avril 2004.

11) Présentation des vœux de la municipalité le vendredi 2 janvier 2004 à 19 h 30.

La séance est levée à 22 h 15’