CONSEIL MUNICIPAL DU 22-09-2003

Présents : R. MONTAGNE, J. PERRET, D. BELIN, B. CHARLEUX, R. DUVERNE, G. LAROCHE, G. FOREST, E. JURY, B. DUBOIS, P. WATTEAU, M. C. RHODDE, B. DUFRAINE, G. LACOUR

Excusés : M. NIVOST avec procuration à G. LACOUR

Secrétaire de séance : M. C. RHODDE

Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal : adopté à l’unanimité

Divers travaux et voirie:

- les travaux d’installation du gaz ont occasionné des dégats chez quelques particuliers au Bourg et à la Grand Croix. Les devis SNTPAM pour 2590 € sont acceptés, les travaux seront réalisés rapidement.

- Le SIVOM a donné l’ordre de travaux pour goudronner les tranchées ouvertes pour des travaux sur le réseau d’eau du lotissement, les travaux seront effectués prochainement.

- Le toit de l’ex -bâtiment Goujon aurait besoin d’être repeint mais les frais de peinture sont plus importants que le changement de la toiture. Un deuxième devis a été demandé. La pose ou non d’une installation électrique : éclairage + prises serait à étudier.

- Monsieur le maire prendra contact prochainement pour l’achat du terrain de Bouvier à D. Pauchard et la cession du terrain communal à F. Mendes.

- Divers travaux de voirie sont étudiés et prévus :

la réfection de l’Impasse du Colombier et du Chemin de la Camuzelle, le renforcement du Chemin du Menhir pour un total de 4132,50 euros.

La réfection de la voirie du lotissement des Mouilles blanches est également prévue.

Il sera revu avec l’intercommunalité la question de la route des Ripparts et de la Gravetière.

- Une demande de reprise par la commune du chemin privé du lotissement ROBERT aux Caillots a été examinée. Cette demande n’est recevable que si la route est goudronnée ce qui n’est pas le cas pour le moment.

Subventions

- Le FDAEC et le FDAVOC pour l’année 2004 seront respectivement d’un montant de 3000 et 4954,43 euros. ils seront utilisés pour les travaux dans les bâtiments et pour la mise en œuvre de la tranche n°2 des travaux de l’entreprise Colas aux lotissements.

- Pour les travaux de l’atelier Goujon, la DGE a été refusée. Il faut refaire une demande. Un dossier FEOGA est en cours pour ces travaux ainsi que pour la réfection des enceintes et façades des bâtiments scolaires.

Règlement salle A.Blondeau

- Les tarifs et le règlement de la salle A. Blondeau sont étudiés. Une révision du règlement est en cours pour plus de précision dans son utilisation et pour définir une caution adaptée.

- Les hausse de tarifs pour 2004 est arrêtée à 2.5 % pour toutes les salles.

Questions diverses

- L’élaboration de la carte communale débutera dès le mois de Novembre.

- Divers permis de construire et déclarations de travaux :

P.C. :

MULOT Jean Louis ; abri de jardin

D.T. :

ANDRZEJEWSKI Henri ; four à pain

DELORME Robert ; ouverture fenêtre

CHERCHI Dominique ; modification d’ouvertures

 BARRIQUAND Karl ; agrandissement dépendance

R.U. :

Vente PANILLARD / MULOT

Vente TISSIER / DESBOIS

C.U. :

Terrain GUINOT aux Champs de Bouvier

- Une réunion concernant le diagnostic enfance/ jeunesse de l’intercommunalité est prévue à St Firmin le 23 octobre à 18h30.

- Une réunion pour les futurs logements OPAC à Bouvier est prévue le vendredi 3 octobre à 9h.

- Une réunion cantonale avec E.Couillerot et la D.R.I pour les futurs travaux sur les routes départementales aura lieu le 30 septembre.

- Le CNFPT nous sollicite pour une cotisation à la formation des ATSEM Soit on adhère et on ne paie pas la formation ; soit on n’adhère pas et on doit payer chaque formation. N’ayant pas de demande des ATSEM pour le moment, la question sera étudiée le cas échéant.