CONSEIL MUNICIPAL DU 11/02/2004
Personnes présentes : J. PERRET – D. BELIN – R. DUVERNE – G. LAROCHE – E. JURY – G. FOREST – R. MONTAGNE – P. WATTEAU – M.C. RHODDE – B. DUFRAINE – C. CORNELOUP – B. CHARLEUX – B. DUBOIS – M. NIVOST (à partir de 20H30) – G. LACOUR - C. OLIANA.
Secrétaire de séance : G. LACOUR
Ordre du jour :
Compte rendu des précédentes réunions
Travaux de voirie et bâtiments
Logements OPAC de Bouvier
Carte communale
Budget primitif 2004
Eclairage public
Infos CCAS/DM/PC/RU …
Questions diverses
Compte rendu des précédentes réunions : E. JURY signale qu'il a été oublié dans la liste des personnes présentes au conseil municipal du 03/12/03. Son nom est ajouté à la liste. Les comptes rendus des séances du 22/09/03 et du 2/12/03 sont approuvés à l'unanimité.
Tavaux de voirie et bâtiments :
Les travaux dans l'ancien atelier Goujon sont en cours. Le local du comité des fêtes a finalement été placé sur le coté gauche de l'atelier avec un accès par l'intérieur de cet atelier. Cela permet de disposer d'une plus grande place pour les associations et rééquilibre la silhouette de l'ensemble.
Le toit de la cantine commence à se détériorer. Les plaques fibro sont très abîmées. Le remplacement est à prévoir à court terme.
Des fuites sont signalées sur les chéneaux des salles de Bouvier.
Les travaux de voirie dans le lotissement des Mouilles Blanches doivent reprendre dès que la météo le permet. L'ensemble de ce lotissement doit être réalisé cette année.
Des dégradations sont signalées au Colombier dans la partie qui n'a pas été refaite et dans certains chemins entretenus par l'intercommunalité. Des réparations en point à temps sont à prévoir.
Logements OPAC de Bouvier : Les plans du projet d'aménagement de 2 logements T3 de plein pied et de 3 logements T4 en duplex sont présentés et seront retournés à l'OPAC pour le dépôt de permis de construire. La démolition de la partie avant de l'ancienne usine est à prévoir au budget 2004. L'agrément cœur de village est en cours de demande à la Région.
Carte communale : Un dossier d'analyse du site et de l'environnement sur la commune à été présenté en mairie le 05/02/04 par Mme LAUBERAT, M. DESBROSSE ingénieur écologue et des représentants de la DDE. Un exemplaire de ce dossier sera remis à chaque conseiller. Une réunion est programmée le 18/02/04 à la mairie avec les membres de la commission urbanisme et MM A. REVIRON et G. TAURINES qui se sont déclarés intéressés par le projet. Cette réunion à pour objet de commenter le dossier ci dessus et de commencer l'identification des zones constructibles de la commune. Un projet de carte communale sera alors présenté au conseil municipal avant l'organisation d'une réunion publique.
Budget primitif : Nous disposons encore de peu d'éléments sur les crédits alloués ou sur les différentes participations demandées. Une réunion de préparation avec la commission budget-finances est programmée pour le 15/03/04 à 20H00 et le conseil municipal sera convoqué pour le 29/03/04 à 20H00. L'achat d'une lame de déneigement est à envisager. La lame actuelle posée sur la fourche du tracteur n'est pas très fonctionnelle et provoque l'usure anormale de patins de frottement.
Eclairage public : Un devis pour un montant de 1000 € pour une lampe supplémentaire aux Chevreaux (face maison VACHER) et une lampe à l'Etang Neuf (face maison LESAVRE) est présenté et accepté sous réserve de l'inscription au BP 2004. Une étude de l'éclairage public sur la commune montre un coût de fonctionnement annuel de 6150 € TTC (abonnement + consommation) pour 149 lampes installées dans les différents hameaux de la commune soit un prix moyen de 41 € par lampe par an. Une anomalie à été constatée à Bouvier ou un seul compteur alimente l'éclairage sur St Firmin (33 lampes) et sur St Sernin (12 lampes). Un courrier sera adressé à la mairie de St Sernin pour trouver un compromis.
Infos CCAS/DM/PC/RU …
- CCAS : RAS
- Demande de permis de construire : J.Y RHODDE – Les Grandes Pièces - modification
- Déclaration de travaux : J.Y. TROPIN – construction d'une véranda
- Renseignements d'urbanisme :
Vente maison GALLI/LAPLANTE
Vente terrain FRANCH/MICHEL
Vente terrain CHRETIEN
Questions diverses : La licence IV du café DURAND à Bouvier est à vendre environ 3000 €. Le conseil municipal est favorable à cet achat dans l'objectif d'une mise à disposition des associations et en fonction de la réglementation.
L'intercommunalité finance une étude de la MSA sur la petite enfance et la jeunesse sur son territoire. Plusieurs réunions ont été organisées sur ce sujet et 2 questionnaires ont été adressés :
- Aux assistantes maternelles et aux parents d'enfants de 0 à 6 ans en vue de créer un relais d'assistantes maternelles. C'est un lieu de rencontre qui permet aux parents et aux nourrices de s'informer, de se rencontrer pour élaborer différents projets : acquisition / échange de matériel …
- Aux adolescents de 11 à 18 ans sur leurs loisirs et activités et sur leurs souhaits en vue de mettre en place des activités pour les périodes de vacances. Deux réunions de sensibilisation sont prévues le 21/02/04 à 17H30 pour les 11 à 14 ans et à 18H30 pour les 15 à 18 ans.
Elections régionales des 21 et 28 mars 2004. Le tableau des permanences est élaboré pour ces 2 dates et sera joint au présent compte rendu.
Sécurité du personnel : Une liste de tous les produits utilisés et des situations à risque est en cours d'élaboration.
Le plan local d’urbanisme (PLU) de St Sernin a été déposé en mairie pour consultation et formulation éventuelle de remarques.
Une subvention de 600 € sera accordée comme chaque année à l'ASSF pour l'organisation du prix cycliste du lundi de pâques.
Une réunion en vue de relancer le comité des fêtes est programmée le 12/02/04 à 19H00.
La séance est levée à 22H15
