Date du conseil: 28/03/2004
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Conseil Municipal du 28/03/2004

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 29 MARS 2004


Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire ce lundi 29 Mars 2004.


Sont excusés et représentés : Mr CORNELOUP avec pouvoir à Mr DUFRAINE Mr LAROCHE avec pouvoir à Mr LACOUR


Absente : Mme NIVOST


Secrétaire de séance : Mr JURY


A L’ORDRE DU JOUR :


- Compte rendu séance du 11/02/2004 


- Compte Administratif 2003


- Budget primitif 2004


- DM/CU/CCAS/Divers


- Sydel


- Questions diverses


Le compte rendu de la précédente séance n’appelle aucune observation.


On passe à l’ordre du jour :


Le compte administratif 2003 :


Dépenses Recettes Solde Fonctionnement 355 890.87 477 439.01 + 121 736.10 Investissement 154 787.92 - 48 073.87 Total Budget + 73 662.23 Ces sommes seront reportées sur le budget 2004 .


Le Budget Primitif 2004 :


Il s’équilibre en Dépenses et Recettes de Fonctionnement à la somme de 514 596.23 € Il s’équilibre en Dépenses et Recettes d’Investissement à la somme de 260 926.18 €


Les gros travaux de la section d’investissement :


- Solde programme Etude Communale


- Solde programme DGE et FDAEC 2003


- Solde programme voirie 2003


- Programme scolaire


- Programme FDAVOC ,FDAVER et FDAEC 2004


- Programme Acquisition licence D’Jacq


- SYDEL , Pose de lampes éclairage public


Les principales Recettes de la section Investissement :


Les subventions FDAEC-FDAVER-FDAVOC


- Département assainissement des Bourgs,DGE


- Taxe locale d’Equipement


- FCTVA et virement de la ssection de fonctionnement.


Le détail des subventions 2004 :


-Ecole de Musique de st-Firmin 230 €


-Ecole de Rugby de st-Firmin 230 €


-Prix cycliste de st-Firmin 600 €


-Sou des Ecoles de st-Firmin 660 €


-Cantine Scolaire de st-Firmin 770 €


-Maisons Fleuries ( S.Initiative Creusot) 250 €


-Tennis Club St-Firmin 500 €


-CCAS –Repas des anciens 800 €


La Fiscalité 2004 : Les quatre taxes sont inchangées Taxe habitation 10.52 Taxe Foncière 18.97 Taxe foncière non bâti 57.60 Taxe professionnelle 17.53 Soit un produit fiscal attendu de 190 788 €


Les Budgets soumis au vote sont adoptés à l’unanimité.


QUESTIONS DIVERSES : Il est signalé quelques lampes d’éclairage public grillées. Au nombre de 5 il sera demandé à Mr LOREAU d’intervenir. Suite au vote du budget et devant les travaux à définir , une réunion de la commission travaux –Infrastructures est programmées pour le lundi 5 avril 2004 .


La séance est levée , il est 21 h 30.