COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 29 MARS 2004
Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire ce lundi 29 Mars 2004.
Sont excusés et représentés : Mr CORNELOUP avec pouvoir à Mr DUFRAINE Mr LAROCHE avec pouvoir à Mr LACOUR
Absente : Mme NIVOST
Secrétaire de séance : Mr JURY
A L’ORDRE DU JOUR :
- Compte rendu séance du 11/02/2004
- Compte Administratif 2003
- Budget primitif 2004
- DM/CU/CCAS/Divers
- Sydel
- Questions diverses
Le compte rendu de la précédente séance n’appelle aucune observation.
On passe à l’ordre du jour :
Le compte administratif 2003 :
Dépenses Recettes Solde Fonctionnement 355 890.87 477 439.01 + 121 736.10 Investissement 154 787.92 - 48 073.87 Total Budget + 73 662.23 Ces sommes seront reportées sur le budget 2004 .
Le Budget Primitif 2004 :
Il s’équilibre en Dépenses et Recettes de Fonctionnement à la somme de 514 596.23 € Il s’équilibre en Dépenses et Recettes d’Investissement à la somme de 260 926.18 €
Les gros travaux de la section d’investissement :
- Solde programme Etude Communale
- Solde programme DGE et FDAEC 2003
- Solde programme voirie 2003
- Programme scolaire
- Programme FDAVOC ,FDAVER et FDAEC 2004
- Programme Acquisition licence D’Jacq
- SYDEL , Pose de lampes éclairage public
Les principales Recettes de la section Investissement :
Les subventions FDAEC-FDAVER-FDAVOC
- Département assainissement des Bourgs,DGE
- Taxe locale d’Equipement
- FCTVA et virement de la ssection de fonctionnement.
Le détail des subventions 2004 :
-Ecole de Musique de st-Firmin 230 €
-Ecole de Rugby de st-Firmin 230 €
-Prix cycliste de st-Firmin 600 €
-Sou des Ecoles de st-Firmin 660 €
-Cantine Scolaire de st-Firmin 770 €
-Maisons Fleuries ( S.Initiative Creusot) 250 €
-Tennis Club St-Firmin 500 €
-CCAS –Repas des anciens 800 €
La Fiscalité 2004 : Les quatre taxes sont inchangées Taxe habitation 10.52 Taxe Foncière 18.97 Taxe foncière non bâti 57.60 Taxe professionnelle 17.53 Soit un produit fiscal attendu de 190 788 €
Les Budgets soumis au vote sont adoptés à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : Il est signalé quelques lampes d’éclairage public grillées. Au nombre de 5 il sera demandé à Mr LOREAU d’intervenir. Suite au vote du budget et devant les travaux à définir , une réunion de la commission travaux –Infrastructures est programmées pour le lundi 5 avril 2004 .
La séance est levée , il est 21 h 30.