COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 18 MAI 2004

Réuni en séance ordinaire ce 18 mai 2004, le conseil municipal compte ses présences :

MMrs CORNELOUP. LACOUR. DUFRAINE. CHARLEUX. PERRET. LAROCHE. MONTAGNE. WATTEAU. JURY. Mmes DUBOIS et NIVOST.

Absents excusés : Mme RHODDE avec procuration à G. LAROCHE Mr DUVERNE avec procuration à G. LACOUR Mr FOREST avec procuration à G.LACOUR

 Secrétaire de séance : Mme DUBOIS.

Ordre du Jour :

Compte rendu précédente séance

Décisions modificatives Travaux 2004

Convention ATESAT

DM/CCAS/Urbanisme

Questions diverses

Le compte rendu de la précédente séance n’ayant apporté aucune observation, il est approuvé à l'unanimité.

On passe à l’ordre du jour.

Décisions modificatives : Au vote du budget primitif, le déficit d’investissement n’a pas été reporté ; il s’élève à 48 073,87 €. Il convient de trouver les crédits nécessaires. Par ailleurs, depuis le vote du B P 2004, nous avons reçu notification de la subvention DGE 2004, programmée pour la cour de l’école maternelle, 9100 € pour une dépense H T de 26 000 €. De ce fait, les sections d’investissement Recettes et dépenses se trouvent modifiées.

Les D.M se présentent ainsi :

Dépenses :

Travaux divers d’agencement + 6037,58 €

FDAVOC/FDAVER 2004 + 3062,42 € = 9100,00 €

Recettes :

Travaux DGE +9100,00 €

Crédits à ouvrir pour équilibrer la section Investissement 

Déficit investissement reporté + 48 073,87€ 

Fdavoc 2004 + 20 000,00€

Acquisition licence + 3 000,00€

Crédits à réduire :

Travaux divers d’agencement - 48 073 ,87€

Acquisition réhabilitation SRCI + atelier goujon - 20 000,00€

Acquisition licence - 3 000,00€

TRAVAUX 2004 :

VOIRIE : Le budget 2004 est de 14 000 €uros. Sont engagés pour réparations en « point à temps » les chemins des Maccotins, du Point de Vue, des Barrets, allée des chevaux, remise en état la Pierre aux Chats et Rynchies.

BÂTIMENTS et DIVERS : Pour le programme DGE 2004 sur la cour d’école il faut relancer les entreprises pour les devis : Jardins du Mesvrin-Quercus- Chapey etc…)

Travaux envisagés : aménagement de la cour avec une zone enrobé, de nouveaux jeux, une maison de bois, une zone potager, un rangement pour matériel … Il faut programmer les travaux pour Juillet/Août , avant la rentrée scolaire

Le toit de la cantine est à refaire. Les devis s’élèvent à environ 10800 €. Revoir les entreprises CHARLEUX et BERTIN.

Salle de la Mairie : réfection peinture ainsi que les toilettes par Michel ROYET : coût 1700€

Aire de jeux : Agorespace ;les abords sont en cours , vu avec l’intercommunalité . Des aménagements complémentaires sont prévus : kiosque, tables et bancs, jeux pour petits, la table de ping pong à déplacer. Des devis sont en étude. Il convient de prévoir l’inauguration de l’Aire de Jeux en septembre .

Enquête jeunesse : Les résultats démontrent la forte demande d’une salle comme lieu de rencontre. Il conviendra de faire une rencontre avec des parents prêts à s’engager pour un encadrement au vue du prêt d’une salle ; Bouvier ? (au 1er étage)

Convention ATESAT : cette aide technique fournie par les services de l’état au bénéfice des communes est réformée . Le Préfet de S et L par son arrêté du 6 mai 2003 a fixé les communes éligibles à l’ATESAT et nous y sommes . Par conséquent , le Conseil Municipal sollicite l’assistance technique de l’état dans le domaine de la voirie, de l’aménagement et de l’habitat .La formule retenue est de 183,83 € + mission complémentaire d’assistance à l’établissement d’un diagnostic de sécurité routière de 9,19 € = coût global 193.02 € et délègue Mr le Maire pour signer la convention.

JURY D’ASSISES 2005 Ont été retenus par tirage au sort : Mme ROSATI née BATAILLARD Jeanine Mr GOGNIAT Loïc Mr MARTIN Michel

Association Maires de France : sollicite le soutien des communes pour le maintien des bureaux de Poste dans les communes rurales. Favorable.

Urbanisme :

Déclaration de travaux de Mr MARIZY , Abri de jardin

Renseignement Urbanisme :

Vente LABORIER / SERVIGNE

Vente LAGROT / CARVALHO

Vente BARRIQUAND/BARRIQUANT

DIVERS :

Elections Européennes : 13/06/2004, le tableau des permanences au bureau de vote est élaboré, ouverture 8 h et fermeture 18 h.

Sydel : une visite est organisée le 23/06/2004 de la centrale thermique à Morey sur Loins . S’inscrire avant le 8 juin.

Panneaux signalitiques fournis par l’Intercommunalité : ils ont été reçu fendus, donc refusés et report de la mise en place.

On fait un tour d’horizon sur divers sujets / peinture des abris de bus / fleurissement/échange Reviron aux Rippards/ villa Familly , dossiers en progression/ Fontaine des Jacquelins, faire des devis pour la rénover.

Programmation réunions :

Bulletin Municipal 1 er juin à 19 h

Commission Enfance Jeunesse 2 Juin à 19 h

La séance est levée à 22 h 10’