COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 2 JUILLET 2004

Réuni en séance extraordinaire ce vendredi 2 juillet 2004, le Conseil compte ses présences :

MMRS LACOUR.DUFRAINE.LAROCHE.PERRET. FOREST.JURY.MONTAGNE. Mmes DUBOIS.NIVOST.RHODDE

Absents : Mr DUVERNE

Excusés : Christian CORNELOUP avec procuration à Martine NIVOST, Philippe WATTEAU avec procuration à Georges. LACOUR, Daniel BELIN avec procuration à Bernard DUFRAINE, Bernard CHARLEUX avec procuration à Jacky PERRET

Secrétaire de séance : Eric JURY

Ordre du Jour :

- Elections des délégués des Conseils Municipaux au collège électoral sénatorial

Le bureau de vote constitué dans les conditions prévues par l’article R.133 du code électoral, était composé de :

-Président : Georges LACOUR

-Membres : Georges FOREST Georges LAROCHE Raymond MONTAGNE Jacky PERRET

L’élection a eu lieu au scrutin majoritaire.

-Effectif légal du Conseil municipal : 15

-Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

-Nombre de conseillers présents à l’ouverture du scrutin : 10 + 4 procurations

DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES

Le dépouillement a commencé à 20 h 30 Résultat du 1er tour ( la majorité des suffrages exprimés étant requises pour être élu) Nombre de votants : 10+4=14 Nombre de bulletins blancs et nuls : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Ont obtenu : Mr Christian CORNELOUP 14 voix Mr Philippe WATTEAU 14 voix Mme Brigitte DUBOIS 14 voix Sont proclamés élus:/ attribution des sièges au 1er tour : Mr CH. CORNELOUP, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat Mr PH. WATTEAU, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat Mme B.DUBOIS, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat

DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEANTS

Le dépouillement a commencé à 20 h 45 Résultats du 1er tour (la majorité absolue des suffrages exprimés étant requise pour être élu) Nombre de votants : 14 Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrages exprimés : 14 Ont obtenu : Mme M.C. RHODDE 14 voix Mr J.PERRET 14 voix Mme M.NIVOST 14 voix Sont proclamés élus:/ attribution des sièges au 1er tour : Mme M.C. RHODDE, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat Mr J.PERRET, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat Mme M. NIVOST, 14 voix qui a déclaré accepter le mandat

TABLEAU RECAPITULATIF DES ELUS

Délégués titulaires

1. CORNELOUP Christian né le 05/07/56 à le Creusot / 2,carrefour de la Gde Croix

2. WATTEAU Philippe né le 29/06/69 à Cambrai / Traverse des chevreaux

3. DUBOIS Brigitte née le 10/07/56 à le Creusot / 93, chemin des Jacquelins

Délégués suppléants

1. RHODDE Marie Cécile née le 22/02/72 à st-Chamond/ 2,Ch. des Mouilles Blanches

2. PERRET Jacky né le 09/10/48 à Roanne/ 185 Rte de st-Emiland

3. NIVOST Martine née 27/01/62 à le Creusot/ 95,Ch. de Champiteau

Le présent procès verbal, dressé et clos le 2 juillet 2004 à 21 heures. 1 exemplaire a été transmis immédiatement à la Gendarmerie du Creusot.

En questions diverses, Monsieur LACOUR G. fait état des prévisions des travaux pour l’aménagement de la cour de la maternelle.

La séance est levée , 21 h 15’