COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2004

Réuni en séance ordinaire ce 20 Septembre 2004, le Conseil compte les présences de :

CH.CORNELOUP, B.CHARLEUX, B.DUBOIS, B.DUFRAINE, R.DUVERNE, G.FOREST, E.JURY, G.LAROCHE, G.LACOUR, R.MONTAGNE, M.NIVOST, M.C.RHODDE, P.WATTEAU.

Absent excusé : J. PERRET

Secrétaire de séance : G.LAROCHE

Ordre du Jour :

-Compte rendu précédente séance

-Travaux Bâtiments-Voirie

-FDAEC-FDAVOC-FDAVER-DGE 2005

-Villa Family

-Logements OPAC

-SIRTOM Chagny, Adhésion des 25 communes du Sirtom de Verdun sur le Doubs

-Délégué Révision des listes électorales

-CCAS/DM/PC

-Questions diverses

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du Conseil du 12/07/2004, qui n’appelle aucune observation.

On passe à l’ordre du jour.

Travaux de Bâtiments :

Toiture Cantine : les travaux sont achevés par l’Entreprise J.BERTIN depuis la fin Août. Pas de réponse en retour pour la demande de subvention.

Ecole Maternelle : Les Sociétés COLAS et NOMBLOT ont terminé les travaux de pose d’enrobé, de grillage et des portails. COLAS effectuera les retouches du sol ( le long du grillage du parking ) Le jeu à ressort, la guinguette, le banc ainsi que la plateforme, sont reçus et seront installés par nos soins. Le Conseil Municipal donne son accord pour qu’une personne, un T.I.G aide au montage de ce jeu ainsi qu’à la pose des dalles de sécurité.

Le talutage de l’aire de jeu près de la salle André Blondeau est terminé, les rambardes seront posées. Un kiosque est à installer. Il est prévu le déplacement de l’ancien panneau de basket et la table de ping pong. Une réflexion est engagée pour la ou les tables et bancs.

Les travaux suite aux dégradations volontaires des W C extérieurs de la SAB seront entrepris, toiture, chéneaux etc…

Pour l’ex atelier Goujon, la Société T.C.P. est relancée pour les travaux restants, pose de chéneaux plus plafond pour le « bureau » à l’intérieur du local.

SUBVENTION FDAEC 2005 :

 Le montant de la dotation s’élève à 11 048 €. Délibération est prise pour divers travaux de bâtiments (école, mairie, salle municipale).

TRAVAUX DE VOIRIE :

Fin du lotissement des Mouilles Blanches. Des reprises sur trottoirs non faits et retouches sont signalées. La Sté Colas va établir un devis supplémentaire pour les entrées de trois chemins.

L’Intercommunalité sera informée des retouches à effectuer sur la chaussée au niveau des étangs de Champiteau.

DEMANDE DE SUBVENTION FDAVOC 2005 :

Le montant de la dotation 2005 s’élève à 4000 €.Délibération est prise pour divers travaux d’entretien des voies.

DEMANDE DE SUBVENTION FDAVER 2005 : Délibération est prise pour terminer la remise en état du chemin de la Croix Vary aux Chevreaux.

Concernant la voirie, il est prévu début 2005 l’aménagement des accotements en haut et bas du Teurot pour réduire la vitesse avant réfection de la voie départementale. La D R I sera contactée prochainement. Il est envisagé de mettre des panneaux « interdit au plus de 3T5 » pour le chemin de la Gravetière. Des miroirs sont achetés pour le virage très étroit à ce lieu ainsi que pour le chemin du point de Vue. Une demande sera faite auprès de la DRI pour remplacer à St Emiland le panneau Bouvier par St-Firmin.

Deux lampes éclairage public seront installées à l’Etang Neuf et aux Chevreaux, les devis s’élèvent à 1 148,81 € H T. Subventionné par le SYDEL et le Conseil Général , le coût H T pour la Commune s’élève à 520,48 €. Une demande est faite pour la suppression d’une lampe gênante à la Gravetière. A vérifier si celle-ci possède un compteur EDF. Un rendez-vous est pris pour d’autres demandes d’éclairage public, Bouvier (Fetzner) Chemin du Point de Vue (Marizy) les Rippards (Vernizeau)

VILLA FAMILY :

Un compromis de vente est signé avec Mademoiselle CHRETIEN, pour trois parcelles de terrain, dont une pour construction de la Villa Family. Le coût global s’élève à 30 492 €.

LOGEMENTS OPAC :

Les garages prévus sont déplacés sur la parcelle à côté de l’atelier Goujon. Pour le bâtiment SRCI, l’architecte du Conseil Régional demande que le mur, le long du ruisseau reste à hauteur de 3 m 80. La démolition devrait être effective avant la fin de l’année 2004.

SIRTOM DE CHAGNY :

Le SIRTOM De VERDUN sur le Doubs qui regroupe 25 communes (8593 habitants) sollicite son adhésion au SIRTOM de Chagny. Avis favorable du Conseil.

REVISION DES LISTES ELECTORALES :

Un délégué doit être nommé pour la révision des listes électorales. Il sera désigné par Monsieur le Sous Préfet .Trois personnes sont proposées par le Conseil. Seront contactés pour accord Mr LEO Claude, Mme CHAVY Martine, Mr CHARLEUX Jean.

RECENSEMENT 2005 :

Les modalités du recensement ont changé. St-Firmin est concerné pour Janvier 2005. Un Coordinateur Communal et deux agents recenseurs sont à désigner. Une journée formation est prévue pour ces personnes.

Urbanisme :

Permis de construire : Mr CORNELOUP, garage

Déclaration travaux : Mr DE CARVALHO, ouverture sur bâtiment existant

R.U et C.U : Vente ROBLE/GAUTHEY

Informations :

Suite à enquête, les résultats d’un prélèvement sur l’eau du robinet fait par la DASS, sont conformes.

La remise des prix pour le fleurissement des particuliers aura lieu à l’Alto le 04/10/2004 à 18 H.

Il sera installé un panneau d’information sur les circuits de randonnées à Bouvier. (Une offre d’achat d’une carte, d’un montant de 173 € pour la mairie sera examinée après pose du panneau).

La carte communale, corrigée par la Commission d’Urbanisme est présentée au Conseil Municipal .Elle n’appelle aucune observation particulière et le Conseil donne son accord à la poursuite de la procédure.

La séance est levée, il est 22 H 20’.