Date du conseil: 19/05/2005
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Conseil Municipal du 19/05/2005

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2005


Etaient présents : Ch. CORNELOUP. G. LACOUR . G .LAROCHE. D. BELIN. E. JURY. R. MONTAGNE PH. WATTEAU. R.DUVERNE. J.PERRET Mmes DUBOIS. RHODDE.NIVOST.


Absent excusé : B. CHARLEUX


Absents : B. DUFRAINE avec procuration à G. LACOUR G.FOREST avec pouvoir à CH. CORNELOUP.


Secrétaire de séance : Brigitte DUBOIS


A l’Ordre du Jour :


Compte rendu précédente séance


Travaux voirie/bâtiments


Limitation de tonnage sur différentes voiries


Election Européenne-Référendum


Carte Communale


CCAS/D.M/Urbanisme


Questions Diverses


Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.


On passe à l’ordre du jour.


 I ) TRAVAUX VOIRIE : 


Les travaux sur les routes des lotissements Champs de Bouvier et Mouilles Blanches sont lancés. Il était prévu l’année dernière la réparation du Chemin des Barrets et des Maccotins, mais ils se sont trop dégradés pour faire un point à temps, donc l’entreprise Guinot refait des devis pour une couche d’enrobé.


Acquisition d’une lame de déneigement : deux devis proposés :1) Gauthier =6500 € 2) Lonjard =7465 € Il faut approfondir les propositions et revoir avec l’avis d’Eric JURY.


Problème de la flaque d’eau à Bouvier : Il faut retrouver le regard existant et revoir le problème avec l’Equipement.


Devis projet de panneaux STOP sur la route départementale après Bouvier ; le coût d’environ 2500 € n a pas été retenu au budget 2005. Ce point sera réexaminé ultérieurement.


La place de Bouvier qui était bien détériorée s’est améliorée depuis que les trous ont été rebouchés par les employés communaux .Un suivi plus régulier doit être mis en place.


II) BÂTIMENTS :


Les derniers travaux engagés sur le bâtiment S R C I pour mise à disposition de l’OPAC doivent être faits début juin ( il reste à boucher le trou de la rivière)


A l’école Maternelle, les travaux sont achevés, il convient de solder les factures pour toucher les subventions.


Projet aménagement jeux à la salle A. Blondeau : sont à déplacer : la table ping pong,  le panneau basket et le jeux à ressort de l'école maternelle.


Branchement électrique Salle André Blondeau : Installation d’un compteur électrique pour faciliter la préparation de la « fête des des gouères » et autres manifestations extérieures : faire faire des devis J DELEC et LOREAU, voir pour mise aux normes sécurité.


Villa Family : Début des travaux prévu vers le 6 Juin : L’entreprise GUINOT doit faire la plateforme.


Travaux Mairie : Nous avons reçu une réponse positive pour l’attribution de la DGE à hauteur de 15475 €. Réfléchir pour une prochaine réunion à l’organisation et l’aménagement d’un garage et d’un atelier pour les besoins de la Commune .


Limitation tonnage sur les différentes voiries : La demande concerne la route de l’Etang de Champiteau utilisée par de gros tonnage. Se renseigner sur la réglementation en vigueur autorisant les 9 t et acheter deux panneaux en limitation de tonnage.


Elections Européennes : La planification des permanences électorales du 29 mai est établie.


Carte Communale : L’enquête publique doit être réalisée prochainement Elle sera faite en commun avec le zonage d’assainissement de Brandon.


CCAS/D.M/Urbanisme et Questions diverses :


Jury d’ Assises : 


Ont été tirés au sort : Audrey ENFERT Madeleine VOINDROT Vve MUNOT Christian ARDHUIN


Permis de construire :


 Nivost Philippe –mise aux normes extension stabulation – Champiteau


Gogneau Dominique- maison individuelle – chemin de la Camuzelle


Margueron Christophe – extension , agrandissement maison existante – les Rippards


Barges Colette - garage + véranda – chemin de la Gravetière


Déclaration de travaux :


 Suchaut Claude – piscine –chemin des Barrets


Reviron Alain – modification de façades sur maison existante- les Rippards


Certificat d’urbanisme :


Vente Da Costa/Bouvet – les Caillots


Vente Mermet Lyaudoz – les Jacquelins


Vente Ferrieux/Monin – les Chevreaux


Vente Ferrieux/Gogniat – les Chevreaux


Si constructible – Gautheron – les Chevreaux


Si constructible – Buffenoir – Chemin du Menhir


Questions diverses :


réunion des associations pour préparer le calendrier 2006, le 30/05/2005 


Faire étude et réfléchir sur l’aménagement du carrefour (en haut du Theurot d’ Ardon) – Mairie – Ecole.


Que faire pour limiter la vitesse à Bouvier ? voir avec la DRI pour mise en place de ralentisseurs 


Signature d’une pétition pour soutenir l’association « défense de l’abattoir de Montceau les Mines »


Motion pour soutenir la candidature de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques 2012.


La séance est levée. Il est 21 h 40’