Date du conseil: 27/09/2005
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2005

ECOLE

Groupe scolaire et nouveau restaurant scolaire :
Suite à l'acceptation des permis de construire, le cabinet d'architectes procède à la rédaction des différents lots pour lancer l'appel d'offre par le biais de la plate forme dématérialisée du Conseil Régional de Bourgogne. Pour l'alimentation du groupe scolaire et son raccord avec la mairie principale, le Conseil opte pour le choix d'une chaufferie centrale biomasse (bois déchiqueté) avec chaudière d'appoint au gaz naturel, de capteurs solaires pour l'eau chaude et de cellules photovoltaïques pour fournir l'électricité d'ambiance. Pour le nouveau restaurant scolaire, le Conseil retient la solution d'un chauffage électrique séparé + capteurs solaires. Par délibération, le Conseil autorise le Maire à solliciter le PREMED, afin de bénéficier de subventions de l'ADEME, de la Région Bourgogne et du Conseil Général de Saône et Loire au titre des énergies renouvelables.

Garderie périscolaire :
L'effectif moyen journalier est en constante croissance et nécessite d'étudier une augmentation des heures d'encadrement.


URBANISME

Carte communale :
L'arrêté préfectoral a été publié en date du 21 Septembre 2005. Il est affiché pendant un mois avec la délibération correspondante. Le dossier est consultable en mairie.

Aménagement des pénétrantes :
Une 2e réunion du comité de pilotage aura lieu le 16 Novembre 2005 au cours de laquelle des premières propositions de scénarios d'aménagement des pénétrantes seront exposés aux participants.

Nouvelle voie :
Le Conseil sur délibération décide de créer une voie nouvelle entre le n° 16 et le n°20 de la rue du 6 Septembre 1944. Elle s'intitulera "Cour Louis DUBOIS".


TRAVAUX

Voirie 2006 :
L’aide apportée par le département d’un montant de 21975 euros, correspondant à 60% de subvention permettra de réaliser des travaux d’un montant de 43800 euros TTC. La  commission voirie proposera ultérieurement les voies concernées par ces travaux..

Pour des raisons de sécurité, la commission voirie se réunira le 8 Octobre 2005 pour déterminer les élagages nécessaires des végétaux empiétant sur le domaine public.

Busage de fossés :
Une série de buses Ø400 et Ø800 ont été récemment achetées et entreposées afin de démarrer les travaux de busages de fossés programmés.


GESTION GENERALE

Impôts :
Le Conseil décide par délibération de supprimer l'exonération de 2 ans au titre de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour l'ensemble des constructions nouvelles à usage d'habitation.

Commission nouvelle :
Le Conseil décide la mise en place d'une nouvelle commission composée de Maurice BAILLON, Jean-Marc RIGER, Jean-Paul PAGET et Gilles GAILLARD, pour déterminer les critères d'attribution des primes de fin d'année aux employés communaux.

Manifestations :
Le calendrier des manifestations culturelles et sportives 2005/2006 a été établi le 16 Septembre 2005. Il est en cours de distribution dans tous les foyers et est publié sur le site Cybercommunes.

Ainés Ruraux :
Le Maire donne lecture d'un courrier de Mme Jacqueline FAIVRE, présidente du club des Aînés Ruraux, se félicitant que les Anciens puissent continuer à se rendre au Foyer Familial par quinzaine le mercredi au lieu du jeudi.
Le banquet des Anciens aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2005 au Foyer Familial et sera précédé à la salle de la Poste d'un apéritif offert par la Municipalité en l'honneur de Mme SAUVAGEOT, entrée dans sa 100e année.

Associations :
Une nouvelle association "OMEGA", présidée par M. J-M MBAGIRA BAHATI, est créée sur la commune. Son but est la collecte de médicaments pour l'Afrique et d'autres pays du Tiers-Monde.
La société de Chasse "ex Géanges" s'est à nouveau prononcée contre sa réunification avec la société de chasse "ex St Loup-St Hubert".

Enveloppes pré-timbrées :
En vente au bureau de poste de Saint Loup Géanges, ces enveloppes sont bientôt épuisées. Une réimpression est à l'étude avec une nouvelle photo de l'église St Roch. Le coût en sera préalablement demandé à la Poste.   

Courrier :
Le Maire donne lecture d'un courrier de M. Pierre MAIRET informant le Conseil Municipal de la transmission de son entreprise à son fils Laurent MAIRET.



QUESTIONS DIVERSES

Foyer Familial (restaurant scolaire) :
Des barrières de protection ont été installées pour le passage des enfants se rendant au restaurant scolaire. Certaines sont amovibles et empêchent momentanément la circulation sur les trottoirs afin de mieux canaliser les enfants. Des administrés demandent que celles-ci soient remises en position normale même pendant le temps des repas afin de ne pas être obligés de passer sur la chaussée.

Salle Polyvalente Alain Carillon :
Suite à une question d’un conseiller municipal, le Maire rappelle que les douches sont utilisables après les séances d’entraînements adultes du basket (Seniors, Basket-Loisir) appelant toutefois à une plus grande rigueur compte tenu du coût croissant des dépenses énergétiques. Il est indispensable de sensibiliser chacun aux nécessaires économies d'énergie (entre autre la limitation de la durée d'utilisation de la chaudière alimentée au fuel et du ballon d'eau chaude).