La réunion s'est déroulée en séance publique jusqu'au dernier sujet à traiter, portant sur la rémunération du personnel communal, pour lequel le huis-clos, voté à l'unanimité, a été appliqué.


ECOLE

Groupe scolaire :
L'appel d'offres, envoyé à la publication le 13 Octobre, sera clos le 14 Novembre. La commission d'appel d'offres se réunira le 15 Novembre à 8h30 pour l'ouverture des plis.


CŒUR DE VILLAGE

Logements OPAC :
Les démolitions prises en charge par la commune et réalisées dans les locaux qui seront prochainement aménagés par l'OPAC sont désormais terminées. Le maire salue l'importance et la qualité du travail des trois employés communaux qui se sont chargés de cette tâche : Daniel BERNARD, Gilbert VERRAND et Anthony NIQUET.


TRAVAUX

Locaux techniques :
M. Olivier LE GALLEE ayant quitté le cabinet ACROPOLE ARCHITECTURE, c'est le responsable de cette structure, M. Yves GRANDPERRET, qui reprend par lui-même le projet d'aménagement des locaux des cantonniers et des pompiers, en vue d'un prochain dépôt de permis de construire.

Eclairage public :
Les dysfonctionnements ayant affecté pendant quelques semaines le secteur de Géanges étaient dus à une non-terminaison des travaux de l'entreprise GASQUET. Cela concernait en particulier le nouveau système d'enclenchement et déclenchement à distance par impulsion dans le réseau, qui remplace la commande de l'éclairage par cellule.

Elagage :
La commission Voirie a fait le tour du village pour identifier les haies qui empiètent dangereusement sur la voie publique. Les empiètements les plus importants ont été relevés avenue de la Gare, rue du Parc et dans le secteur rue aux Loups - rue Chaude. Les propriétaires seront invités à les élaguer.


INTERCOMMUNALITE

Pays Beaunois :
Le maire de Beaune ayant demandé par écrit la position de la commune par rapport au projet de communauté d'agglomération incluant le pays beaunois, le canton de Nolay, la ville de Chagny et les communes des Maranges, pour lequel est fixé désormais un objectif de démarrage au 1er Janvier 2007, le conseil municipal débattra du sujet lors de la prochaine réunion.

SIRTOM de Chagny :
Le conseil délibère en faveur de la prise de compétence du SIRTOM en matière de SPANC tout en réitérant son refus d'adhérer à ce service.

S.I.A.D. (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Dheune) :
Jean COURTIN, président, a fait un rapport d'activité devant le conseil. Il rappelle tout d'abord que le S.I.A.D. n'a compétence que pour le lit mineur de la rivière, le lit majeur étant exclus. Il annonce ensuite que le cabinet IPS'EAU est en charge de la réalisation des fiches hydrauliques de points sensibles identifiés dans les communes adhérentes du syndicat. Ces fiches seront ensuite partie intégrante du contrat de rivière qui doit entrer en vigueur en 2006.
Sur demande du président, le secteur du moulin de Saint Loup Géanges a été classé en première priorité. Sera ainsi réalisé rapidement un curage de la rivière sous la première arche du pont de la D970 côté Saint Loup duquel on attend un doublement du débit sous l'ouvrage. Suivra un rehaussement de la voie d'accès au moulin, avec pose de buses sous-jacentes pour évacuation du débit de crue. La constitution d'un merlon de protection de la zone habitée (secteur de la rue Bellay) est aussi à l'étude. Cet ouvrage impliquerait une participation communale.
A noter que, pour ce qui la concerne, la commune a fait réaliser un curage d'un secteur du Grand Fossé ainsi qu'un remodelage de terrain pour réguler et faciliter l'écoulement des eaux dans le secteur de la rue Bellay et de « l’étang du bourg ».
Gilles GAILLARD informe le conseil de la constitution d'une association de riverains concernés par les risques d'inondation.


GESTION GENERALE

Cimetière :
Jean COURTIN, qui a en charge la bonne gestion du cimetière, s'est préoccupé avec l'aide de Philippe MAURICE de la création d'un jardin du souvenir constitué par une pelouse pour dispersion de cendres, complétée ultérieurement par un mur de columbarium. Sur initiative de la FNACA, la restauration des tombes des combattants de la Grande Guerre a été entreprise. Il s'agit d'un travail important qui ne sera pas achevé pour les cérémonies du 11 Novembre, mais Jean COURTIN confirme bien que toutes les tombes seront refaites.

Fôret :
Le chêne de la Mailleroye a été abattu avant son complet dépérissement pour éviter des chutes de branches. L'arbre avait plus de 300 ans. Sa bille mesure 19 m3 et pèse plus de 20 tonnes. Les conditions climatiques des dernières années (tempête et sécheresse) ont fait périr d'autres chênes, qui ont aussi été abattus sur décision de l'O.N.F.
La coupe 4 a été vendue au prix de 6.008 €.
L'affouage 2005-2006 se fera dans la coupe 5. On note plus de nouveaux inscrits que de départs, le bois de chauffage retrouvant des attraits pour les ménages.

Poste :
Les enveloppes pré-timbrées portant la photographie de l'église seront recréées par la Poste. Il en coûtera à la commune une contribution maximale de 137 € pour frais techniques.

Associations :
Plusieurs associations ont respecté au cours des dernières semaines la règle qui veut qu'elles fournissent à la commune un rapport moral et financier en contrepartie des subventions reçues. Il s'agit de Marchons Ensemble, du Comité des Fêtes et de l'Amicale des Parents d'Elèves.

Déchets végétaux :
La commune demandera au SIRTOM de Chagny de mettre en place une benne pour déchets verts accessible par la voie de desserte des locaux communaux raccordée à la rue Fleurant. Ce service est assuré par le SIRTOM sans supplément par rapport à la contribution communale normale. Le maire relève sur ce point l'agréable surprise pour les habitants de constater une baisse appréciable de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères au sein de leur avertissement de taxes foncières reçu récemment, due au rattachement de la commune au SIRTOM de Chagny depuis le 1er Janvier.

Commerce local :
A la suite de la fermeture de la boucherie-épicerie POMMIER sans possibilité de reprise, les commerçants ont rencontré le maire le 20 Octobre. Ils ont exprimé leurs difficultés financières liées à une fréquentation trop faible de la population locale. Un effort est sollicité auprès des habitants afin qu'ils contribuent par leur clientèle à maintenir une qualité de vie qu'ils regretteraient ensuite en cas de disparition des commerces.

Personnel communal :
Le conseil a pris connaissance des propositions de calcul d'une prime de fin d'année faites par la commission spécialisée. La décision aura lieu lors de la prochaine séance.


MANIFESTATIONS

Cérémonies du 11 Novembre :
Elles se dérouleront selon le circuit habituel, avec une étape devant le monument de la route de Beaune, sur lequel sont désormais gravés les noms de trois autres soldats morts pour la libération de la commune, qui ont été identifiés à l'occasion des cérémonies du soixantième anniversaire. Le maire tient à relever que les noms ont été gravés bénévolement par Philippe MAURICE, qu'il remercie au nom de la commune.