ECOLE

Groupe scolaire
Suite à l'octroi d'un délai de réponse supplémentaire aux entreprises candidates, la commission d'appel d'offres se réunira le 2 Décembre à 14h00 pour l'ouverture des plis.
Le conseil général de Saône-et-Loire a accusé réception de la demande de subvention au taux de 10 % pour le chauffage au bois. Les dépenses d’énergie solaire ne sont pas éligibles mais la position du C.G. 71 pourrait évoluer sur ce point. Le conseil régional a accordé la subvention de l’étude au taux de 80 %.

Conseil d’école
222 élèves sont prévus pour la rentrée 2006 contre 215 en 2005. Le neuvième poste, désormais pérennisé et confié à Mlle LIMOGES, permet de faire face. 7 parents ont été élus au conseil d’école au titre de chacune des 7 classes primaires. La diététicienne de la société DELPHOR, fournisseur des repas du restaurant scolaire, a justifié l’équilibre et la qualité des mets proposés aux enfants. Le bus itinérant NAUTIBUS affrété par le Pays du Chalonnais a permis aux enfants une découverte d’Internet.


CŒUR DE VILLAGE

Opac
Rendez-vous est pris le 14 Décembre à 14h30 en mairie avec l'OPAC et M. GRANDPERRET, architecte, pour lancer les travaux des logements sociaux dans l’ancienne cure et la maison Cautin.

TRAVAUX

Elagage
Sur relevé de la commission Voirie, 51 propriétaires seront invités par écrit à élaguer leurs haies qui empiètent sur la voie publique.

Aménagement des pénétrantes
Le conseil a été informé de l’état d’avancement de l’étude et des orientations présélectionnées. Le groupe de pilotage se réunira à nouveau le 20 Janvier 2006 en salle de la Poste pour la présentation des solutions chiffrées. La priorité à été donnée aux modifications de tracé aux entrées dans la commune (courbes prononcées avec tourne à gauche) imposant un ralentissement net sans réduire pour autant le gabarit des voies ni recourir à des cassis, ces deux techniques étant de plus en plus contestées. Deux ronds-points ont aussi été mis à l’étude pour l’entrée nord (D 239 et rue Louis Genet).


INTERCOMMUNALITE

Adhésion à une communauté
Bernard LACOMBRE rappelle qu’à ce jour 84 % de la population française est rattachée à une communauté (urbaine, d’agglomération, de communes). Trois solutions sont possibles pour Saint Loup Géanges : la communauté de communes des Trois Rivières (Verdun-sur-le-Doubs) dont la fiscalité défavorable pourrait peut-être évoluer, la communauté d’agglomération de Chalon-Val-de-Bourgogne qui s’étend actuellement jusqu’aux voisins de Demigny et Gergy et enfin la communauté d’agglomération du Pays Beaunois, en projet mais actuellement suspendue à la décision du préfet de Saône-et-Loire d’accepter ou non l’adhésion de la commune de Chagny. Chacun des conseillers, qui a reçu du maire un premier dossier de sensibilisation, devra s’impliquer dans une réflexion qui s’approfondira au cours des prochaines séances jusqu’à un vote.
La procédure est en effet la suivante : vote du conseil municipal en faveur d’un E.P.C.I., acceptation dans l’E.P.C.I. par vote des délégués des communes adhérentes, acceptation du préfet.
Bernard LACOMBRE fait part des inquiétudes des Maires de France quant au financement de l’intercommunalité dans le cadre de la décentralisation et de la réforme de la taxe professionnelle.

Pays du Chalonnais
Un point du fonctionnement de l’association a été fait lors de l’assemblée générale tenue le 10 Novembre à Verdun-sur-le-Doubs. 43 projets ont été présentés dans le domaine du tourisme et des commerces multi-services de proximité en particulier, pouvant être aidés selon un taux d’intervention compris entre 20 et 80 % selon le cas. Voir aussi plus haut le chapitre « Ecole ».

Spanc
Considérant le faible nombre d’habitations concernées dans la commune (24 sur plus de 500), le conseil délibère en faveur de la maîtrise directe du service d’assainissement collectif par la commune, avec la procédure suivante : diagnostic de l’existant par un professionnel puis définition, au vu de ce diagnostic, des missions exercées directement par la commune (en particulier le contrôle des installations récentes et conformes) et des missions plus complexes pour lesquelles l’assistance d’un spécialiste sera nécessaire sur la base d’un contrat de prestation de service.

S.i.a.d. (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Dheune) 
Bernard LACOMBRE précise que le Syndicat mixte Saône-Doubs, à la différence du S.I.A.D., a compétence pour les travaux d’aménagements du lit majeur de la Dheune.
SIRTOM de Chagny. La mise à disposition dans la commune d’une benne pour déchets verts est différée, eu égard aux nombreuses demandes sur ce point qui imposent un investissement important en matériel.

GESTION GENERALE

Cimetière
Philippe MAURICE préconise pour le jardin du souvenir le gravier plutôt que la pelouse.

Fôret
L'affouage 2005-2006 dans la coupe 5 concernera 105 affouagistes contre 94 l’an passé. 210 stères à façonner ont été identifiés par ailleurs, complétés par trois lots de bois à délimiter sur l’ancienne décharge. 44 m3 de billes de bois de service seront tirés des chênes abattus à la suite de la sécheresse.

Poste
Les enveloppes pré-timbrées portant la photographie de l'église seront recréées par la Poste moyennant  une contribution communale de 196 € T.T.C. pour frais techniques.

Personnel communal
Le conseil délibère en faveur d’une prime de fin d’année proportionnelle au temps de travail, concernant aussi les missions terminées dans l’année. L’enveloppe totale de 2. 540 euros nets sera répartie en primes individuelles variant de 70 à 250 euros. Une recherche de critères plus fins éventuellement applicables sera faite en début d’année 2006, sachant que Maurice BAILLON recevra à cette occasion chaque employé en entretien individuel.

Carte communale
M. le Sous-Préfet a rejeté la demande formulée par M. Daniel FERNANDEZ visant à modifier en sa faveur la constructibilité de terrains lui appartenant. Cette demande ne pourra être satisfaite que dans le cadre d’une des révisions légalement organisées à l’avenir sur décision du conseil municipal, seul habilité à agir sur ce point.

Internet haut débit
Les dernières nouvelles ne sont guère rassurantes : 50 % des foyers seraient desservis à fin 2006 et aucune date n’est certaine pour les autres, le renforcement du répartiteur téléphonique de Demigny étant problématique.

Assainissement
Le SATESE, organisme en charge du contrôle de fonctionnement des stations d’épuration au sein du conseil général, a émis un avis négatif, qui sera respecté par la commune, quant au rejet dans le réseau communal des eaux blanches du GAEC CURTELET, demandeur. Ces eaux devront subir un traitement approprié avant épandage des boues dans le cadre d’un plan agréé.
L’entreprise DEGREMONT se propose de faire une offre de service, à intégrer dans une consultation élargie à d’autres opérateurs, pour curer les boues des lagunes d’assainissement par suçage sans vidange. Cette solution imposera de mettre au point avec la Chambre d’Agriculture un plan d’épandage des boues.

Litige LANCIEN
Le jugement est reporté au 17 Janvier 2006.

Quad
La création d’un circuit, exclue en forêt par l’O.N.F., sera étudiée dans l’ancienne décharge.


MANIFESTATIONS

Réunion de fin d’année
Pour la première fois et sur initiative du maire, le personnel communal et les élus, tous accompagnés de leurs conjoints et pour certains de leurs enfants, seront réunis ensemble autour d’un buffet le mardi 13 Décembre au soir en salle de la Poste.

Matériel
20 tables et bancs ont été commandés pour les réunions et manifestations. L’achat d’un abri léger est à l’étude.