ECOLE

Groupe scolaire
La commission d’appel d’offres, réunie le 20 Janvier 2006 pour l’ouverture des plis et l’analyse des offres des 3 lots infructueux, a retenu les candidats suivants, tous entérinés par délibération à l’unanimité du conseil municipal :

Lot 4 : Menuiserie PVC 
Société CAPELLI 
Ofrre H.T : 76.902,67 €
Lot 5 : Métallerie Menuiserie aluminium 
Société PROTOY 
Offre H.T : 78.260,00 €
Lot 15 : Chaufferie centrale 
Société SIX M 
Offre H.T : 93.148,11 €

Au final, les 16 lots auront été attribués pour un montant de 1.703.911,11 € H.T. à comparer à une estimation de 1.863.000 € H.T.
Le conseil municipal délibère en faveur de la demande de subvention au titre de la D.G.E. de l'année 2006 pour un montant de 130.000 euros.
Les travaux doivent démarrer le 13 Février 2006. La gestion de la circulation devenant de ce fait plus délicate dans le quartier, le conseil municipal entérine les dispositions suivantes :
- mise à sens unique anticipée de la rue Fleurant de la rue Chaude jusqu'au calvaire
- sortie unique des enfants des écoles par la cour de la garderie sur la rue Jean-Baptiste Cautin
- arrêt du bus devant cette sortie côté garderie
- stationnement des parents du côté opposé.
La couverture du restaurant scolaire sera réalisée en tuiles plates 63 par m² Lambert "Sablé Bourgogne".

Direction des écoles
Le conseil, suite à une requête de l'inspecteur de l'Education Nationale, émet un avis favorable à l'adoption d'une direction unique pour l'école primaire et l'école maternelle.


CŒUR DE VILLAGE

Opac
Le conseil municipal entérine par délibération la convention à signer entre le maire et le directeur de l'OPAC fixant à 30. 000 euros la participation directe de la commune pour la construction de 5 logements sociaux, assortie de la mise à disposition des terrains et locaux pour 45 ans par bail emphytéotique et de la réalisation par les moyens de la commune de travaux de démolition et de réseaux pour un montant de 38.800 € H.T.

Liaison entre centres
Le conseil entérine le lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre par procédure adaptée pour l'étude et la réalisation du chemin piétonnier assurant la liaison entre la mairie annexe et l'église. L'enveloppe financière des travaux a été estimée à 220.000 € H.T.


TRAVAUX

Voirie
La voirie communale présentant de nombreux tronçons dégradés, le maire sollicite la commission spécialisée pour l'établissement du programme de travaux 2006 qui demandera des arbitrages difficiles.


URBANISME

Etude des pénétrantes
La réunion de restitution des projets initialement prévue le 20 janvier a été reportée au vendredi 10 février à 14 h 00.

Demande de certificat d'urbanisme
La demande présentée par Mme Marguerite FAIVRE relative à la constructibilité de ses terrains jouxtant la rue du Closeau ne fait l'objet d'aucune sujétion technique. Toutefois, s'agissant de terrains inclus dans l'emprise de la Z.A.D. de Géanges, il convient que le conseil se prononce d'avance sur sa volonté d'exercer ou non son droit de préemption. Au vu du poids financier des travaux en cours, le conseil municipal décide à l'unanimité de ne pas exercer ce droit de préemption.

Demande de servitude
Sollicité par le notaire de M. LANCIEN pour une demande de servitude de tréfonds sous parcelle communale pour le passage de réseaux de desserte d'une future habitation, le conseil municipal émet un refus à l'unanimité.


INTERCOMMUNALITE

Sirtom de Chagny
Les offres concurrentes de BOURGOGNE RECYCLAGE dans le cadre de la convention FEDEREC et d'ECO-EMBALLAGES pour le recyclage des déchets ménagers triés (garantie de reprise) seront réexaminées lors d'une prochaine réunion.


GESTION GENERALE

Personnel communal
Le contrat à durée déterminée d'employé de voirie de M. Anthony NIQUET n'ayant pu être renouvelé à l'échéance du 1er Janvier 2006, une recherche pour le même poste sera confiée à l'A.N.P.E. De façon plus générale et pour tenir compte du prochain départ en retraite de Daniel BERNARD, une sollicitation de candidatures sera faite à l'intérieur de la commune.

Bulletin municipal
Le maire félicite Jean-Frédéric GARNIER pour la qualité de son travail qui a valu à la commune des retours écrits de satisfaction de la part de destinataires extérieurs (élus et partenaires).
Le copieur couleur SHARP s'avérant par contre très insuffisant, aussi bien pour l'édition du bulletin communal que pour son fonctionnement courant, le conseil municipal entérine l'offre d'ESPACE COPIEUR pour la mise à disposition d'un copieur laser couleur CANON 2620 N moyennant un loyer trimestriel de 887 € H.T. et un coût par copie inchangé. Le surcoût annuel est voisin de 1.030 € T.T.C.

Budget 2006
Le conseil maintient inchangés les tarifs relatifs au cimetière, aux droits de place et aux cartes de pêche.
Le conseil délibère en faveur de la suppression à effet du 1er Janvier 2006 du budget annexe relatif au lotissement du Plain des Bois, devenu inutile après la clôture des comptes de l'opération.
Il est envisagé d'acquérir une fourgonnette d'occasion de type Citroën C 15 à l'usage des employés communaux. Une première offre à hauteur de 2.000 € est en cours d'analyse. Cette acquisition permettrait de réserver le fourgon Trafic au transport des enfants fréquentant le centre de loisirs, avec des sièges à demeure complétés par des ceintures de sécurité.
Une machine à affranchir SECAP sera mise à l'essai en mairie. Le coût annuel est de 457 € H.T.
Les radiateurs issus des locaux devant accueillir les 5 logements OPAC seront mis en vente.
L'acquisition d'une lame de chasse-neige (neuve ou d'occasion) à fixer sur tracteur est à l'étude.

Activités sociales
Le colis de Noël a été apprécié par ses destinataires.
Le rapport d'activité pour 2005 de la bibliothèque, établi par Mme Marie-Noëlle POMMIER, fait état de 2.117 visiteurs et 4.682 prêts d'ouvrages. La gestion courante de plus en plus lourde demande informatisation et liaison Internet. Ce besoin sera pris en compte dans le cadre du budget 2006.

Centre de Première Intervention (C.P.I)
Le rapport d'activité 2005 fait état de 33 interventions des sapeurs pompiers de la commune.

Internet haut débit
Pour vérifier la possibilité d'un raccordement individuel, on peut utiliser le site spécialisé accessible sous adresse http://www.degrouptest.com .


MANIFESTATIONS

Comité des Fêtes
Les modalités d’acquisition et de mise à disposition pour les manifestations de plein air de deux structures légères pouvant être jumelées seront examinées lors de la réunion du 25 Janvier 2006.

DIVERS

Salle Alain Carillon
Les utilisateurs se plaignant d'un dysfonctionnement de l'installation de chauffage, l'entreprise chargée de la maintenance a été sollicitée pour remédier au problème.