Un huis-clos partiel a été voté à l’unanimité pour traiter trois sujets en fin de séance, dont les deux recrutements de personnel de voirie.

ECOLE

Groupe scolaire :
L’Etat et la région Bourgogne ont notifié à la commune leur accord pour une subvention de 85.460 € au titre des énergies renouvelables (chauffage au bois et énergie solaire). Une subvention complémentaire au même titre est attendue du département.
L’Etat a confirmé son accord sur la totalité de la DGE prévue, soit 130.000 € versés en 2006 et 130.000 € versés en 2007.
Les travaux ont commencé. Le panneau de chantier est posé.
La nouvelle organisation des arrivées des enfants à l’école a été mise en place concomitamment au démarrage des travaux.

Centre de Loisirs :
L’association, qui gère les centres aérés de Février et de Juillet (103 enfants en 2005), a élu un nouveau bureau et une nouvelle présidente, Mme Vera MIGUEL. Les finances sont saines.


URBANISME

Etude d’aménagement des pénétrantes :
Les bureaux d’étude ont présenté différentes solutions d’aménagement des 4 entrées principales de la commune au cours de la réunion tenue en mairie le 10 Février avec le groupe de pilotage. Les différentes solutions proposées et un tableau financier de synthèse ont été présentés au conseil. On retiendra que le département a décidé de prendre en charge intégralement un tourne à gauche double entre les D.970 et D.239 à l’entrée nord côté Géanges.
Une chicane est prévue au croisement de la D.970 et de la rue aux Loups afin de ralentir la circulation avant le virage de la rue du Roi, très difficile à améliorer.
Une autre chicane reste à l’étude pour le croisement de la D.970 avec la rue Louis Genet, mais la place pour la réaliser est très réduite.
Des aménagements de sécurité avec bordures de trottoirs, résine colorée et éclairage renforcé sont proposés pour les croisements de la D.970 avec la rue du 6 septembre 1944 d’une part et avec la Grande Rue d’autre part, ainsi qu’entre D.62 et accès au cimetière et D.183 et rue des Vaches. Dans ce dernier cas, une inversion des priorités sera étudiée.
Enfin, deux passages piétons à visibilité améliorée sont proposés entre la rue du 6 septembre 1944 et la rue Louis Genet d’une part et le rue aux Loups et la Grande Rue d’autre part.
Hormis le croisement avec la rue Louis Genet, qui doit être réétudié, l’investissement relatif aux solutions présélectionnées serait de 543.000 € H.T., dont 454 500 € H.T. à la charge du département et 88.500 € H.T. à la charge de la commune.
Dès que l’étude aura été complétée, une réunion publique de présentation sera programmée.


TRAVAUX

Bâtiments :
La commission spécialisée s’est réunie le samedi 11 Février pour visiter les chantiers en cours et à venir. Elle suggère à la commission Voirie d’examiner le bien fondé d’une inversion des panneaux STOP entre la rue de la Poste et la rue Chaude d’une part et la rue Fleurant d’autre part, en donnant la priorité à cette dernière.
Les travaux de remplacement des menuiseries extérieures en bois de la mairie annexe par des menuiseries PVC sont en cours.
Acropole Architecture a proposé des plans d’aménagement des locaux du C.P.I. et des employés communaux, à étudier par les sapeurs pompiers pour avis.

Voirie :
La commission spécialisée se réunira le samedi 11 Mars à 9h00 .

Enfouissement des réseaux :
Le conseil donne son accord pour la finalisation de l’étude d’enfouissement des réseaux téléphoniques de la rue Fleurant sur la base d’une estimation de 11.000 € H.T. pour le génie civil et de 3.000 € H.T. pour le câblage.


INTERCOMMUNALITE

SIAD :
Le conseil accepte la cartographie proposée par le président du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Dheune, M. Jean COURTIN, pour la délimitation du lit principal et des bras de la rivière pris en charge directement par le syndicat.


GESTION GENERALE

Budget :
Le conseil valide par délibération le compte de gestion 2005 établi par le trésorier de Chagny pour le budget principal, le budget d’assainissement, le C.C.A.S. ainsi que le budget du lotissement du Plain des Bois, clos à l’occasion de l’exercice 2005.
La commission spécialisée se réunira le mardi 7 Mars 2006 en mairie principale pour la préparation du budget 2006, qui sera validé lors de la réunion de conseil de Mars.
La commission communale des impôts se réunira le 8 Mars 2006.

Internet haut débit :
Une première tranche de 125 numéros téléphoniques est éligible au haut débit depuis le 26 Février, depuis l’arrivée de Demigny jusqu’autour de l’église, mairie incluse. Chacun peut vérifier sa possibilité de raccordement en consultant le site Internet "degrouptest.com".
Une deuxième tranche sera desservie au deuxième semestre. La desserte par solution spécialisée du secteur le plus éloigné de Demigny (une partie de Géanges) reste à l’étude mais les prestataires consultés n’ont pas encore répondu.

Associations :
La FNACA a transmis son rapport financier à la commune.
Une nouvelle association s’est créée sous le nom de « Riverains de la Basse-Dheune ». Lors d’une première réunion organisée le 10 Février, Mme Leila BOULICAUT a été élue présidente. L’objet est la prévision d’actions solidaires en cas de crue exceptionnelle de la Dheune.
L’investissement de l’abri démontable pour accueillir les réunions associatives en plein air est différé.

Grippe aviaire :
Le confinement total des volailles est imposé depuis le 27 Février, aussi bien pour les éleveurs que les particuliers, assorti de lourdes sanctions financières en cas de non respect.
Le conseil désigne Gilles DUMEY comme correspondant de la commune au titre de la pandémie grippale. Il participera aux réunions d’information qui seront programmées par arrondissement.

Gendarmerie :
Le dernier rapport d’activité de la brigade de Verdun-sur-le-Doubs fait état d’une augmentation de 8 % de la délinquance en 2005 par rapport à l’année précédente. Des actions renforcées seront conduites en 2006 avec l’appui du Peloton de Surveillance de Chalon-sur-Saône.

Services aux particuliers :
La société ILLICO TRAVAUX, spécialisée dans le courtage de travaux d’aménagement pour les particuliers, dispose désormais d’un correspondant dans la commune en la personne de M. STUDER.
De même, M. Fabrice REVY s’installe à son compte pour la réalisation de travaux d’entretien des propriétés.

Recrutement de personnel communal :
Le remplacement immédiat de M. NIQUET et celui à très court terme de Daniel BERNARD ont été examinés par le conseil. Les candidatures jugées intéressantes par le conseil municipal seront suivies d’un entretien approfondi avec le maire et le premier adjoint.


MANIFESTATIONS

Décorations :
La réunion sur invitation de remise de médailles d’honneur communales au titre de mandats successifs au sein du conseil municipal est prevue le 17 Mars à 19 heures dans la salle de la Poste.