Un huis-clos partiel a été voté à l’unanimité pour traiter un sujet en fin de séance.

ECOLE

Groupe scolaire :
La dernière subvention attendue, concernant le recours aux énergies renouvelables pour un montant de 13.542 €, a été notifiée par le Conseil Général. Pour accéder au bilan financier du groupe scolaire, téléchargez  le fichier joint à la fin de ce compte rendu.
La vente des bâtiments de l'école maternelle, obligatoirement différée, n'est pas intégrée dans ce bilan.

Restaurant scolaire :
La commune dispose désormais de la liberté de fixation du prix des repas.


TRAVAUX

Bâtiments :
Les sapeurs pompiers ont remis leur avis pour l'adaptation des plans faits par Acropole Architecture pour les locaux du C.P.I. et des employés communaux.

Voirie :
La commission spécialisée, réunie le 11 Mars, propose pour 2006 une série de travaux d'entretien ponctuel et la réalisation de revêtement (émulsion ou enrobé) pour quelques tronçons de rue. Une consultation des entreprises sur la base du programme identifié sera lancée prochainement.


INTERCOMMUNALITE

SMERAT :
Le conseil délibère en faveur de l'acceptation du tarif de redevance annuelle pour les lignes de télécommunications, dont en particulier pour 2004, 25,84 €/km pour les lignes et 17,22 €/m² pour les cabines et pour 2005, 26,84 €/km pour les lignes et 17,89 €/m² pour les cabines. La redevance pour les années 2004 et 2005 sera reversée au SMERAT en 2006.
Le conseil délibère en faveur de l'acceptation au SMERAT des communes de Changy et Ormes et du départ des communes de Cuiseaux et Saint-Martin-du-Mont.

SIRTOM de Chagny :
Le SIRTOM a mis à disposition de la commune une benne à papiers-cartons installée rue Fleurant. Les vêtements doivent être déposés dans la déchetterie d'Allerey-sur-Saône.


GESTION GENERALE

Budget :
Le conseil vote à l'unanimité le budget 2006 (principal , assainissement et C.C.A.S.) en décidant de maintenir inchangés les taux des quatre impôts locaux. Pour accéder au tableau de synthèse du budget principal 2006, téléchargez le fichier joint à la fin de ce compte rendu.

Recrutement de personnel communal :
Le remplacement de M. Anthony NIQUET a été assuré en la personne de M. Alexis BELORGEY, qui prévoit de s'installer dans la commune. A cet effet, le conseil accepte de lui louer le logement vacant de la Poste, si tel est son souhait, au loyer mensuel de 300 €.

Bureau de poste :
Une activité soutenue est observée, très favorable quant à la pérennité du bureau.

Internet haut débit :
La mise en place du haut débit se heurte à des difficultés techniques.

Associations :
L'association des « Riverains de la Basse-Dheune » lui demandant de diligenter une étude hydraulique, la commune sollicitera le syndicat mixte Saône-Doubs pour consulter des bureaux d'études.

Radon :
ATG Expertise est retenue pour poser des dosimètres dans les écoles, au prix de 945 € T.T.C.

Lundi de Pentecôte :
Cette date est adoptée pour la fixation d'une des deux journées du maire.

Vandalisme :
Les auteurs des nuisances commises récemment à Géanges seront jugés le 23 Juin 2006. La commune se portera partie civile.
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Pour télécharger le bilan financier du nouveau groupe scolaire et la synthèse du budget principal 2006, cliquez sur le lien ci-dessous :