Groupe scolaire

Au final, les 16 lots auront été attribués pour un montant de 1.703.911,11 € H.T. à comparer à une estimation de 1.863.000 € H.T. Ci-dessous le bilan financier complet.
   
Travaux :   TTC 2.037.877,69 €
Honoraires et frais divers :  TTC 273.515,09 €
Total des dépenses :   2.311.392,78 €
 
DGE (Etat) : 260.000,00 €
Ministère de l'Intérieur (Etat) : 40.000,00 €
Etude énergie PREMED (Etat + Région) : 4.480,00 €
Energie PREMED (Etat + Région) : 85.460,00 €
Construction des classes (Département) : 300.000,00 €
Energie (Département) : 13.542,00 €
FDAEC (Département) : 37.334,00 €
Total des subventions : 740.816,00 €

Subventions : 740.816,00 €
F.C.T.V.A. :  357.850,00 €
Emprunt : 1.200.000,00 €
Auto-financement : 12.726,78 €
Total des recettes : 2.311.392,78 €

La vente des bâtiments de l'école maternelle, obligatoirement différée, n'est pas intégrée dans ce bilan.
Les différentes améliorations apportées au génie civil du restaurant scolaire génèrent un supplément d'environ 5.000 € H.T. incluant en particulier une dalle en béton au dessus de la future cuisine.
Les travaux ont pris un retard de deux semaines du fait des intempéries, jugé rattrapable par l'architecte.


Vie de l’Ecole

Le conseil, suite à une requête de l'inspecteur de l'Education Nationale, émet un avis favorable à l'adoption d'une direction unique pour l'école primaire et l'école maternelle.
Les effectifs prévus pour la rentrée 2006 sont les suivants :
- petite section de maternelle : 25
- moyenne section : 31
- grande section : 24
- CP : 32
- CE1 : 34
- CE2 : 21
- CM1 : 26
- CM2 : 25
Total : 218 élèves, contre 215 dans l'année scolaire 2005-2006.
Un assistant de vie scolaire doit prendre ses fonctions à la rentrée de Septembre au sein de l'école communale. Il s'agit d'un nouveau poste, géré par le collège de Chagny et financé en totalité par l'Etat et le conseil général, qui concernera une personne pouvant assister la directrice et les enseignantes et pallier certaines absences, hors tâches ménagères. Le conseil a retenu la candidature de Mme Jacqueline SIRDEY.


Centre de loisirs

L’association, qui gère le centre aéré de Juillet et dont les finances sont saines, a élu un nouveau bureau et une nouvelle présidente, Mme Vera MIGUEL. Pour parer aux trop fréquents retards de règlement, le conseil a délibéré à l’unanimité en faveur de l’adoption du prélèvement bancaire automatique des droits d’inscription à compter de la prochaine rentrée. Chaque règlement fera l’objet d’une facturation de frais bancaires de 0,14 €. En cas de refus de la formule, les parents devront régler d’avance les frais d’inscription de leurs enfants. Le conseil municipal a validé la nouvelle tarification simplifiée suivante pour l'année scolaire 2006-2007 :
1°) centre de loisirs : 0,85 € par demi-heure, goûter compris. Toute demi-heure commencée est due.
2°) garderie : forfait de 9h00 à 17h00 : 12,00 € pour résidents, 16,00 € pour familles hors commune.
1/2 heure supplémentaire complète ou commencée : 0,85 € pour résidents, 1,13 € pour familles hors commune. Prix du repas hors forfait journalier : 3,00 € pour tous usagers, résidents ou extérieurs.


Restaurant scolaire

Conformément au nouveau décret n°2006-753 du 29 Juin 2006, les prix de la restauration scolaire ne sont plus encadrés. Ils sont désormais librement décidés par la collectivité locale qui a la charge du restaurant scolaire, sous réserve que le tarif fixé ne soit pas supérieur au coût réel de fonctionnement du service. A compter de la rentrée de Septembre, les inscriptions des enfants devront être enregistrées et réglées fermement à l’avance, les changements de dernière minute de plus en plus nombreux rendant ingérable le planning quotidien du nombre de repas à servir. Une réunion d’information est prévue mercredi 30 Août 2006. Une convocation sera adressée à tous les parents d’élèves.


Adhésion à une communauté intercommunale

M. le Sous-Préfet de Chalon-sur-Saône a organisé le 20 Avril une réunion destinée à faire le point de l'avancement de l'intercommunalité dans l'arrondissement. Les débats ont principalement concerné la demande formulée par la commune de Chagny et deux villages voisins d'être rattachés à Beaune en vue de constituer avec le secteur de Nolay une communauté d'agglomération. La décision interviendra dans le courant de l'année, ce qui amènera alors la commune de Saint Loup Géanges à devoir se positionner par rapport aux trois structures voisines (Chalon, Verdun et Beaune).
La préfecture de Saône-et-Loire pousse en effet au regroupement des petites communautés de communes et au rattachement à une structure existante des dernières communes indépendantes.
Le conseil a fait un échange de points de vue sur les avantages et inconvénients du rattachement à l’une ou à l’autre des trois structures d’intercommunalité voisines, sachant que la constitution de la communauté d’agglomération de Beaune reste dans l’attente de la décision relative au rattachement ou non de la commune de Chagny et de deux autres communes de Saône et Loire.
Le maire a transmis à chaque conseiller le dossier d’étude relatif au projet beaunois, dont les compétences prévues sont proches de celles qui ont été adoptées par la communauté d’agglomération Chalon Val de Bourgogne.
Le débat continuera lors des prochaines réunions.


Bâtiments

Le conseil municipal a entériné par délibération la convention à signer entre le maire et le directeur de l'OPAC fixant à 30.000 euros la participation directe de la commune pour la construction de 5 logements sociaux, assortie de la mise à disposition des terrains et locaux pour 45 ans par bail emphytéotique et mettant à la charge de la commune des travaux de démolition et de réseaux pour un montant de 38.800 € H.T.  L’OPAC rencontre des difficultés avec le très mauvais état des bâtiments de l’ancienne cure,  dont  le  gros œuvre a  été suspendu pour permettre la mise au point de nouvelles solutions. Le chantier de la Maison Cautin avance par contre normalement.
La façade de la mairie annexe a été équipée de nouvelles menuiseries extérieures oscillo-battantes en PVC avec écrans pare-soleil et d'une hampe pour trois drapeaux.
Les sapeurs pompiers ont remis leur avis pour l'adaptation des plans faits par Acropole Architecture pour les locaux du C.P.I. et des employés communaux.


Cœur de Village

Le conseil a entériné le lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre par procédure adaptée pour l'étude et la réalisation du chemin piétonnier assurant la liaison entre la mairie annexe et l'église. L'enveloppe financière des travaux a été estimée à 220.000 € H.T.


Forêt

L’affouage 2006 a produit 720 stères (7,24 stères par portion) et le façonnage de têtes de chênes 322 autres stères qui ont généré une recette de 1.932 €.


Aménagement des pénétrantes

Les bureaux d’études ont présenté différentes solutions d’aménagement des quatre entrées principales de la commune au groupe de pilotage le 10 Février puis, après une phase de mise en point, lors de la réunion publique du vendredi 2 Juin qui a été très largement suivie par environ 120 participants. Détail technique et financier du programme retenu :

- Carrefour D 970 - D 239 Géanges / Tourne à gauche double / 230.000 €
- Carrefour D 970 - rue du 6 Septembre / Résine de couleur + bordures / 50.000 €
- Carrefour D 970 - rue Louis Genet / Chicane / 80.000 €
- Carrefour D 970 - rue du Roi / Pas d’aménagement possible, marquage résine uniquement
- Carrefour D 970 - rue aux Loups / Chicane / 150.000 €
- Carrefour D 970 - Grande Rue / Résine de couleur + bordures / 60.000 €
- Carrefour D 62 - accès cimetière / Résine de couleur + bordures / 30.000 €
- Carrefour D 183 - rue des Vaches Résine de couleur + bordures / 15.000 €
- Passage piétons à visibilité améliorée (résine + plantations d'accompagnement)
     1 sur route de Beaune entre rue du 6 Septembre 1944 et rue Louis Genet
     1 sur rue Jean-Baptiste Cautin entre rue aux Loups et Grande Rue
     Coût total des deux passages : 8.000 €
Totalité du programme : 623.000 €


Poste

Un nouveau bail commercial sur 9 ans pour le bureau de poste a été mis en place entre la Poste et la commune, ce qui représente une appréciable garantie de maintien du service. Le loyer annuel a été réduit à 1.000 euros par suite de l'abandon par la Poste du logement de fonction, récupéré par la commune.
La levée du courrier a été avancée à 15h30 du lundi au vendredi, et maintenue à 11h00 le samedi.
Une activité soutenue est observée, très favorable quant à la pérennité du bureau.


Commerce local

La supérette VIVAL a réouvert le samedi 1er Juillet. Le renfort d'un stand de presse est attendu.
Le fleuriste beaunois Fleurs de Carole étudie un projet de succursale dans les locaux de l'ancien salon de coiffure, avec une ouverture envisagée à l'automne.


Services aux particuliers

La société ILLICO TRAVAUX, spécialisée dans le courtage de travaux d’aménagement pour les particuliers, dispose désormais d’un correspondant dans la commune en la personne de M. STUDER.
M. Fabrice REVY s’est installé à son compte pour la réalisation de travaux d’entretien des propriétés.
Le SIRTOM de Chagny a mis à disposition de la commune une benne à papiers-cartons installée rue Fleurant. Les vêtements doivent être déposés dans la déchetterie d'Allerey-sur-Saône.


Bibliothèque

Le rapport d'activité pour 2005 de la bibliothèque, établi par Mme Noëlle POMMIER, fait état de 2.117 visiteurs et 4.682 prêts d'ouvrages.
La gestion courante de plus en plus lourde demande informatisation et liaison Internet, qui sont programmées.
De nouveaux ouvrages sont à disposition. On pourra en consulter la liste sur place ou sur www.saint-loup-geanges.com . Les tarifs demeurent inchangés.
La bibliothèque est fermée en Août.


Personnel communal

M. Anthony NIQUET a été remplacé comme employé de voirie par M. Alexis BELORGEY, qui s'est installé dans la commune, le conseil municipal ayant accepté de lui louer le logement vacant de la Poste.
Le remplacement de M. Daniel BERNARD, parti en retraite le 30 Juin, est assuré depuis le 1er Juillet 2006 par M. Fabien JAFFELIN, dans un premier temps dans le cadre d'un contrat à durée déterminée.
Le lundi de Pentecôte a été adopté pour la fixation d'une des deux journées du maire.


Internet haut débit

Une première tranche de 125 numéros téléphoniques est éligible au haut débit depuis le 26 Février 2006. Les habitations desservies vont de l’arrivée depuis Demigny jusqu’au pourtour de l’église, mairie principale incluse.
FRANCE TELECOM a décidé de moderniser la liaison téléphonique entre le répartiteur de Demigny et la commune de Saint Loup Géanges, ce qui, outre une amélioration de la desserte téléphonique proprement dite, devrait favoriser la mise en place d’un service de haut débit Internet plus performant. Chacun peut vérifier sa possibilité de raccordement à Internet en se connectant au site www.degrouptest.com.


Association foncière (St Loup)

Outre les 5 membres déjà nommés (Laurent CHARRY, Gilles DUMEY, Denis CURTELET, Fabrice CAILLET et Didier LEBLANC), le conseil a désigné les représentants suivants : Jean-Claude CHARRY, André COURTIN, Jacky MORIN, Daniel RIGER et Gérard TERRAND.


Budget

Le conseil a voté à l'unanimité le budget 2006 (principal, assainissement et C.C.A.S) en décidant de maintenir inchangés les taux des quatre impôts locaux. Ci-dessous la synthèse du budget principal.

Fonctionnement
Impôts locaux : 218.537 €
Excédent 2005 : 181.973 €
DGF (Etat-dotation  globale de fonctionnem.) : 144.163 €
Compensation taxe professionnelle : 73.285 €
Cantine, études, bibliothèque, centre loisirs : 28.900 €
Dotation de solidarité rurale : 15.372 €
Compensation taxes foncières + habitation : 15.000 €
Autres revenus des domaines : 11.240 €
Subv. transport scolaire + vacations pompiers : 11.200 €
Droits de mutation : 10.000 €
Coupes de bois : 9.500 €
Remboursement frais de personnel : 5.000 €
Publicité dans bulletin municipal : 2.500 €
Libéralités et autres produits exceptionnels : 300 €
Total Recettes de Fonctionnement : 726.971 €

Charges de personnel : 272.597 €
Achats dont énergie : 71.800 €
Rémunération des élus : 36.200 €
Bus scolaire : 26.500 €
Dépenses imprévues : 25.962 €
Pompiers (C.P.I + S.D.I.S) : 24.947 €
Entretien terrain bâtiments voirie : 18.000 €
Entretien et impôts matériel et véhicules : 17.953 €
Intérêts des emprunts : 14.998 €
SIVOS Chagny (collège) : 9.887 €
Affranchissement, téléphone, documentation : 8.500 €
Assurances : 8.185 €
Syndicats intercommunaux et autres : 7.105 €
Taxes foncières et droits d’enregistrement : 6.800 €
Subventions : 6.360 €
Honoraires (ONF, Trésorier, DDE), annonces : 6.024 €
Fêtes et cérémonies : 5.000 €
Contingent d’aide sociale, C.C.A.S : 2.500 €
Total Dépenses de Fonctionnement : 569.317 €

Investissement 
Excédent 2005 : 1.000.328 €
Subvention département école : 277.476 €
DGE (Etat - dotation globale équip.) Ecole : 164.480 €
Emprunt court terme TVA Groupe Scolaire : 150.000 €
Subvention région Ecole + Cœur de Village : 79.240 €
Fonds de compensation de la TVA : 54.245 €
Subvention département pour les routes : 21.575 €
Taxe locale d’équipement : 13.290 €
Subvention SMERAT enfouissement téléphone : 13.000 €
Remboursement restaurant scolaire : 12.000 €
Subvention Eglise et Patrimoine : 7.900 €
Total Recettes d'Investissement : 1.793.534 €

Groupe scolaire : 1.694.181 €
Voirie : 70.823 €
Mairie : 42.425 €
Remboursement en capital des emprunts : 40.664 €
Cœur de Village : 38.500 €
Bâtiments : 19.193 €
Forêt : 18.500 €
Eclairage public : 18.000 €
Dépenses imprévues : 5.000 €
Eglise : 3.903 €
Total Dépenses d'Investissement : 1.951.188 €

Total Général  : 2.520.505 €

Le conseil a maintenu inchangés les tarifs relatifs au cimetière, aux droits de place et aux cartes de pêche.


Matériel

La commune a acquis une lame de chasse-neige adaptable sur le tracteur communal. Elle a justifié immédiatement son utilité au cours d'un hiver plus enneigé que d'ordinaire.
Le copieur couleur SHARP s'étant révélé très insuffisant, aussi bien pour l'édition du bulletin municipal que pour son fonctionnement courant, le conseil a retenu l'offre d'ESPACE COPIEUR pour la mise à disposition d'un copieur laser couleur Canon 2620N moyennant un loyer trimestriel de 887 € H.T. et un coût par copie inchangé. Le surcoût annuel est voisin de 1.030 € T.T.C.
Une machine à affranchir SECAP a été mise à l'essai en mairie principale. Le coût annuel est de 457 € H.T.
Le conseil a validé l'achat d'une remorque de transport de matériaux MASSON au prix de 6.710 € H.T., qui a été mise à la disposition des employés communaux.


Voies et réseaux

Le conseil a accepté la finalisation de l’étude d’enfouissement des réseaux téléphoniques de la rue Fleurant sur la base d’une estimation de 11.000 € H.T. pour le génie civil et de 3.000 € H.T. pour le câblage.
Le conseil a accepté une participation communale de 9.180 € au titre du budget 2007 pour l'enfouissement par le SYDEL des réseaux de la rue du Parc.
La viabilisation de la rue du Roi sera complétée par l'électrification (basse tension et éclairage). La participation pour voies et réseaux sera répartie entre les deux aménageurs concernés (eau, téléphone, électricité et éclairage public).
On rappelle que l'assainissement intervient sous la forme d'un droit de branchement acquitté par chaque titulaire d'un permis de construire.
Les travaux de voirie 2006, d'ores et déjà presque tous réalisés, ont concerné les voies suivantes :
- chemin des Landes,
- chemin des Gouttières,
- rue du Bout d'Amont,
- rue de la Croix Grimont,
- avenue de la Gare,
- avenue des Voyageurs,
- rue Chaude (réfection d'un virage),
- rue du 6 Septembre 1944 (virage devant salle des Perrelles),
- chemin de Maizières.


Gendarmerie

Le dernier rapport d’activité de la brigade de Verdun-sur-le-Doubs fait état d’une augmentation de 8 % de la délinquance en 2005 par rapport à l’année précédente. Des actions renforcées seront conduites en 2006 avec l’appui du Peloton de Surveillance de Chalon-sur-Saône.


Jury d’assises

Le tirage au sort pour l’année 2007 effectué par le conseil municipal a amené à la désignation des personnes suivantes : Philippe MAURICE, Jacques TREFFOT et Mickaël GOILLOT, toutes susceptibles d’être désignées l’an prochain pour participer à un jury d’assises.


Prévention des risques

La commune de Saint Loup Géanges est classée au plan départemental au titre des risques majeurs pour la rubrique "inondation". A ce titre, l'information par les propriétaires auprès des locataires ou acquéreurs de terrain est obligatoire relativement aux risques encourus.
Monsieur le Préfet de Saône-et-Loire a ainsi demandé à la commune d'élaborer un DICRIM (document d'information communale sur les risques majeurs), qui reprendra en particulier l'emprise de la zone inondable et définira les mesures d'assistance à mettre en oeuvre en cas d'inondation.
Une nouvelle association s’est créée, sous le nom de « Riverains de la Basse-Dheune ». Lors d’une première réunion organisée le 10 Février, Mme Leila BOULICAUT a été élue présidente. L’objet est la prévision d’actions solidaires en cas de crue exceptionnelle de la Dheune.
L'association ayant demandé à la commune de diligenter une étude hydraulique, le syndicat mixte Saône-Doubs a été sollicité pour consulter des bureaux d'études spécialisés.


Sapeurs-pompiers

Le rapport d'activité 2005 fait état de 33 interventions des sapeurs pompiers de la commune. Lors des cérémonies du 14 Juillet, plusieurs remises de grades et autres distinctions ont mis les sapeurs-pompiers de Saint Loup Géanges à l’honneur. Frédéric Descroix a reçu les galons de caporal chef, Françoise Goillot, Christophe Benet et Fabrice Lauzier ont été nommés au grade de caporal. Karine Roux et Marc Baudesson ont reçu les insignes de première classe et le diplôme de CFA premier secours. Le chef de corps Didier Dehays a obtenu le certificat de formateur de secourisme. Tous les membres du C.P.I ont été chaudement félicités par le maire.