21/03/2008
Lancement d'une étude pour le projet mairie école
SAINT-PIERRE-DE-VARENNES
Suite du conseil municipal paru dans notre précédente édition.
Étude du projet Mairie École. Recherche d'un cabinet d'étude.- Par délibération en date du 14 septembre 2007, la décision fut prise de lancer une consultation pour rechercher un cabinet d'étude chargé de suivre la conduite d'opération de la construction d'une nouvelle école primaire et du réaménagement de la mairie, ladite opération intégrant une démarche environnementale.
Le 10 octobre 2007, la commission d'ouverture des plis réunie; a retenu la proposition groupée de la DDE et du Cabinet Dupaquier.
La prestation retenue s'élevait à un montant de 39 210 € HT à laquelle le conseil municipal a décidé d'ajouter une option « suivi-évaluation » de 1 620 € HT soit un montant total de 40 830 € HT (48.832,68 TTC), étant précisé qu'une aide de l'ADEME d'un montant de 11 664 € a été accordée pour participer au financement de cette opération.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal confirme, à l'unanimité des 13 membres présents, son accord sur la décision prise de réaliser cette étude, sur les montants donnés ci-dessus et autorise le maire à signer l'acte d'engagement établi conjointement par la DDE et le Cabinet Dupaquier, enfin à demander un complément de subvention pour l'option « suivi-évaluation » ci-dessus expliquée.
Éclairage Public avenue de Varennes.- Le conseil municipal, au cours de sa réunion du 27 avril 2007, avait donné son accord pour que soient remplacées les lampes fluo (lumière blanche) par des lampes sodium (jaune), ceci étant possible du fait de travaux de renforcement BT-H61 des Couchets. Ces modifications s'élèvent à un montant de 5 485 € dont 4 004 € à la charge du Sydel et 1 481 € à la charge de la commune.
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à l'unanimité des 13 membres présents de faire effectuer ces travaux et de prendre en charge la participation précitée de la commune laquelle sera inscrite au budget 2008.
Consultation pour la réalisation d'un diagnostic plomb de la mairie-école.- Le conseil municipal est informé que trois bureaux de contrôle ont été consultés. Le bureau Véritas n'a pas répondu, l'Apave a fait une offre de 690 € HT et Socotec, une offre de 360 € HT.
Après en avoir délibéré le conseil a choisi de retenir la proposition Socotec et autorise le maire à passer commande.
Voirie de compétence EPCI.- En réponse à la demande de l'EPCI qui voudrait connaître les priorités souhaitées par la commune pour les travaux à réaliser sur le réseau de la commune, le conseil municipal, après en avoir délibéré, a établi cette priorité de la façon suivante : 1 - Route du Champ Rossignol (12 194 €); 2 - Chemin des Charbottins (14 142 €) ; 3 - Impasse du pressoir à Salière (6 326 €) ; 4 - Entrée du Pré Marion, effondrement (3 327 €) ; 5 - Chemin du Pique Bœufs (7 543 €) ; 6 - Voie 101 Anxin (645 €) ; 7 - Rue Vannier (5 812 €) ; 8 - Rue des Fleurs (2 079 €), soit un total de 52 068 €.
Élu désigné pour le CNAS.- Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Marie-Agnès Guénou, conseillère municipale, comme déléguée de l'organe délibérant auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS).
Indemnité de vêtement et de chaussures de travail.- Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des 13 membres présents, donne son accord pour que soit attribuée aux deux agents municipaux, une indemnité de vêtement et de chaussures de travail d'un montant de 72, 03 € chacun, somme à verser avec le salaire de mars prochain.
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