Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 14 septembre  2007   Présents :  Mmes Martine Blondeau, Anne-Marie Chapelle, Marie-Agnès Guénou, MM. François Grillot, Patrice Laronze, Bruno Legouhy, Dominique Ravault, Jean-Louis Repiquet, Yves Sœur, Pierre Vailleau et Jacques de Masin 

Absents : Mme Gabrielle Demaizière, M. Franck Milek qui a donné pouvoir à M. Dominique Ravault, M. Alain Poinsot qui a donné pouvoir à M. Jean-Louis Repiquet. 

Secrétaire : M. Jean-Louis Repiquet 

Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Terrain secteur des Bernauds - Le maire est mandaté par le conseil pour étudier l’avenir des terrains. Il préparera une information pour la prochaine réunion. 

Droit de préemption - Le Conseil est informé que certains terrains situés entre le terrain de football et la rue des Bernauds vont être mis en vente. Après avoir examiné ce projet de vente, le conseil décide qu’il serait bien d’acquérir à l’amiable une bande de terrain classée partie en zone UA et partie en Zone UH. Le reste, classé en zone UE et en zone NA II, pourrait être vendu sans que la commune ne préempte. Après en avoir délibéré le conseil décide par dix voix d’acheter les Zones UA et UH sous réserve de l’étude en cours par le Service des Domaines, alors que 3 conseillers considéraient qu’il fallait acheter l’ensemble.  

Opération de réaménagement de l’Ecole - Il s’agit de procéder à une consultation pour trouver un prestataire dont la mission sera la conduite d’opération - intégrant une démarche de qualité environnementale - pour la construction d’une nouvelle école et le réaménagement de la mairie. Cette étude précisera exactement les besoins et permettra alors de procéder à une nouvelle consultation pour le choix d’un architecte. Après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité des membres présents ou représentés, donne accord pour lancer cette consultation et charge le maire de le faire immédiatement. Parallèlement à cela, une étude a été faite par M. Bouiller, Trésorier Principal, sur la situation des finances communales entre 2002 et 2006 inclus. D’une façon générale, la situation financière de la commune est saine, équilibrée et dégage des marges de manœuvre pour un développement nécessaire. Cela posé, il est constaté que le produit des taxes de la commune, comparé à d’autres communes d’un même niveau, est plutôt faible et il sera nécessaire de procéder à une augmentation des taux dans les années à venir de manière à maintenir une marge de fonctionnement suffisante. 

Hall de foire -Le maire expose qu’il y a lieu de peindre le mur anti-feu pour le protéger, qu’il n’a demandé qu’un seul devis à l’entreprise qui a été chargée de faire le mur anti-feu, que ce devis s’élève à 2.112,30 € TTC. Il propose en dehors de la présence de la personne concernée par ces travaux, de ne pas consulter d’autres entreprises et de retenir ce devis. Après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité des membres présents ou représentés, à l’exception cependant de M. Vailleau, conseiller municipal sorti pendant cette délibération, accepte cette proposition et autorise le maire à passer commande selon le devis précité. 

Lotissement des Hauts Champs, dernière extension - Après en avoir délibéré, le conseil donne un accord de principe pour la reprise de la voirie sous réserve de la réglementation en vigueur  notamment du POS et de la vérification et de l’accord de la DDE qui suit la gestion du réseau routier de la commune. Cet accord est donné à l’unanimité des membres présents ou représentés. 

Recensement de la population de la commune - Il aura lieu du 17 janvier au 16 février 2008. Il sera fait par deux agents recenseurs à recruter par la commune sous la responsabilité d’un agent coordinateur. 

Ordinateurs - La Communauté de communes a donné à chacune des trois classes de l’école de Saint-Pierre un ordinateur. Deux doivent être raccordés en réseau. Accord est donné sur le devis AETEL pour effectuer ces travaux. 

Informations diverses :

-          Les travaux de peinture et de rénovation de la salle des fêtes sont prévus du 3 au 21 décembre prochain

-          La salle des associations devrait être enfin prête pour la fin du mois de septembre. Le mobilier va être livré très rapidement.-          Abribus lotissement du Haut des Chégnots : les travaux d’aménagement de l’accès au Haut des Chégnots sont commandés et devraient commencer très rapidement.

-          Accès et abribus de la Beaujarde : la demande est en cours d’étude par le Conseil Général.

-          Circuit de ramassage école primaire : un aménagement du circuit est en cours d’examen. L’abribus arrêt sur le CD1 devrait être remplacé - pour des raisons de sécurité - par un arrêt dans le hameau des Couchets rue des Oiseaux où se trouve un abribus.

-          Travaux place de l’église : la consultation est terminée. Les travaux sont commandés. Ils devraient être réalisés assez rapidement.

-          Chemin des Chétifs Champs : le SIVOM de Brandon a été saisi afin que soient bouchés les trous autour d’un regard récemment créé.

-          Rue des Couchets – Le SIVOM a été saisi à nouveau et pour la Nième fois afin que soit bouchée la tranchée qui traverse cette rue.

-          Le réseau pluvial notamment de la rue des Bernauds doit faire l’objet d’une étude. La DDE a été relancée pour examiner cette affaire.

-          Secteur des Bernauds : l’eau est régulièrement sale, couleur rouille. Il faudrait changer une partie de la canalisation d’alimentation qui est en fonte et très vieille. Le SIVOM de Brandon a été saisi de cette affaire. Cette demande de travaux est inscrite en projet pour le programme de 2008. En attendant, dès que c’est sale, il faut demander à la CGE/Veolia de purger.

-          Coq en face du Rendez-vous Varennois : l’huiler à nouveau.

-          Chemin de Luchet : il manquait une vingtaine de mètres. Ils sont faits.

-          Cantine : le maire lit une lettre de Madame la Présidente de l’association de la Cantine. Elle remercie des travaux et achats qui ont été faits pour la cuisine de la cantine.

-          Le 28 septembre, à la suite d’un conseil syndical qui se tiendra en maire de Saint-Pierre, une réception aura lieu à la salle des fêtes de Saint-Pierre-de-Varennes à l’occasion du cinquantenaire de la création du Syndicat des Eaux de Brandon.   

Prochaine réunion le vendredi 26 octobre 2007