Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 18 janvier 2008

Présents : Mmes Martine BLONDEAU, Anne-Marie CHAPELLE, Gabrielle DEMAIZIÈRE, Marie-Agnès GUÉNOUMM. François GRILLOT, Patrice LARONZE, Bruno LEGOUHY, Franck MILEK, Alain POINSOT, Dominique RAVAULT, Jean-Louis REPIQUET, Yves SOEUR, Pierre VAILLEAU et Jacques de MASIN.

Absents :  M. Yves SOEUR, excusé, qui a donné pouvoir à M. Jacques de MASIN

 Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Secrétaire de séance : M. Jean-Louis REPIQUET

1 – Le compte administratif et budget – Il a été reçu ce jour et a été vérifié. Il correspond au compte de gestion de la commune. S’agissant du budget fonctionnement, celui de 2007, il devrait être reconduit en 2008 sans grandes modifications. Au compte  d’investissement, seront portées les dépenses suivantes : tracteur et broyeur, frais d’études, achat d’un terrain près du Hall de Foire, des travaux pour lesquels des devis sont en cours de préparation.

2 – SIRTOM de Chagny – Accord est donné pour accueillir deux communes au Service SPANC du Sirtom de Chagny.

3 – Suivi des études et travaux :
 - La commission chargée de l’Etude Mairie/Ecole se réunira le mercredi 30 janvier à 9h 30 avec la DDE, l’Adème et le cabinet Dupaquier.
- Accord est donné par le Conseil pour faire effectuer une étude topographique pour le secteur situé derrière les bungalows, entre l’impasse de l’Ecole et le hall de foire pour un coût TTC 1.172,43 €.
 - Appel à la concurrence pour l’Etude du secteur des Bernauds. A ce jour 35 demande de dossiers. Remise des offres le 31 janvier 2008 avant 16 heures.
 - Travaux place de l’église = reprise le 21 janvier si le temps le permet.
 - Relance pour la réfection du mur du cimetière.

4 – Questions diverses :
- Le recensement a commencé le 17 janvier pour s’achever le 16 février.
- M. Gérard Brié a terminé ses fonctions le 18 janvier pour un départ en retraite en mars 2008. Il sera remplacé par M. Frédéric Voisin qui prendra ses fonctions le 21 janvier.
- Le secrétariat rencontre de grosses difficultés dans le cadre d’un changement imposé de logiciel de gestion comptable et de mise à jour de la liste électorale.
- Rappel : les élections municipales et cantonales auront les lieu les dimanches 9 et 16 mars prochain.
- Demande d’abrogation du POS par M. Pascal Guzzi. Examinée, cette demande n’a pas été retenue dans la mesure où il est prévu de transformer le POS en PLU
- Offre d’EGEE (= Entente des Générations pour l’Emploi et l’Entreprise) d’examiner la réouverture de l’épicerie dans les locaux du Rendez-vous Varennois. Le conseil considère que ce n’est pas opportun pour l’instant.
- Accord pour donner 2 coupes à l’UPCV à l’occasion de son 4ème Critérium Fédéral National qui se tiendra en début février.
- Visite de la commission de sécurité salle Paul Marlot le mercredi 23 février prochain. M. Grillot recevra le rapporteur de la commission de sécurité.
- Travaux d’électricité à partir du 4 février sur la ligne 225 KV dite Henri-Paul
- L’ADEME a reçu le dossier de demande de subvention pour l’étude Secteur des Bernauds. Son instruction est en cours.

Prochaine séance le vendredi 29 février 2008 à 20 h 30