Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2008
Présents : Mmes Gabrielle DEMAIZIÈRE, Marie-Christine GAUDRIOT, Marie-Agnès GUÉNOU et Nicole MARQUÈS
MM. Daniel ARNOUD, Stéphane GIRARD, François GRILLOT, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Jacques de MASIN, Franck MILEK, Robert NICOT, Alain POINSOT, Pierre VAILLEAU et Dominique RAVAULT
Absents : //
Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Christine GAUDRIOT
Présentation du budget (voté et adopté par le Conseil Municipal du 29 février 2008)
M. LARONZE présente le budget 2008 dans sa globalité puis détaille les recettes et les dépenses de fonctionnement ainsi que les recette et dépenses d'investissement. Il présente également le bilan des emprunts à rembourser Le montant total de la section de fonctionnement est de 440.626 € et de la section d'investissement de 280.721 €, soit un total de budget de 721.347 €.Le taux des 4 taxes a été augmenté de 7 % sur les conseils du Trésor Public en vue des investissements futurs.M. le Maire présente le document d'audit établi par le Trésor Public soulignant la gestion saine de la Commune et précisant que celle-ci dispose d'une marge de manoeuvre permettant l'investissement nécessaire au projet de réaménagement de la mairie/école en adaptant la fiscalité.
Etat d'avancement du projet Mairie Ecole
La DDE et le Cabinet DUPAQUIER établiront un cahier des charges pour l'architecte avec la volonté d'y inclure la démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) uniquement pour la nouvelle école. En effet, cette démarche parait trop contraignante et trop onéreuse pour la réhabilitation de la mairie.
Projet lotissement
La DDE fera l'étude de faisabilité avec le Cabinet URBICAND avec une approche environnementale.
Vote des indemnités du maire, des adjoints et d'un conseiller municipal
En l'absence des intéressés, le Conseil Municipal a décidé de fixer les indemnités comme suit : M. le Maire = 28 % de l'indice 1015 soit 1.047,55 € brut
1er adjoint : 7,5 % --- soit 280,59 € brut
2ème et 3ème adjoint : 5,80 % --- soit 216,99 € brut
Responsable Salle des Fêtes = 4 % --- soit 149,65 € brut
Indemnité du Receveur Municipal Le Conseil Municipal donne son accord pour l'attribution de l'indemnité de préparation de documents budgétaires et de conseil à M. Bernard BOUILLER, Receveur Municipal, pour toute la durée du mandat. Pour mémoire, le montant 2007 était de 343,69 €.
Horaires d'ouverture de la Mairie
Lundi, jeudi et vendredi = de 9h à 11h 45 et de 14h à 17h
Mardi = de 9h à 11h 45
1er, 3e et 5e mercredi du mois = de 14h à 17h
Samedi = de 10h à 12h
Permanence de M. le Maire = les lundi et vendredi, de 14h à 17h et sur rendez-vous.
Congés annuels de la secrétaire du lundi 7 au vendredi 11 avril inclus.
Désignation des Responsables de Commissions
Commission Travaux, bâtiments = M. François GRILLOT
Commission Voirie = M. Patrick JURY
Commission Urbanisme = M. Jacques de MASIN
Commission des Finances = M. Patrice LARONZE
Commission Information, site internet, bulletin = M. Jacques de MASIN
Commission Environnement, fleurissement = M. Franck MILEK
Commission Matériel = M. Stéphane GIRARD
Commission Salle des Fêtes = M. Robert NICOT
Commission Ouverture Appels d'Offre = M. Jacques de MASIN
Commission Liaison avec les Jeunes = Mme Marie-Agnès GUÉNOU
Commission Liaison avec les Associations = Mme Marie-Christine GAUDRIOT Commission École = Mme Nicole MARQUÈS
Vote des membres du C. C. A. S.
Il y a lieu de désigner des Conseillers pour représenter le C. C. A. S (Centre Communal d'Action Sociale) et des personnes extérieures au Conseil.
Sont désignés = M. Dominique RAVAULT, président
Mmes Gabrielle DEMAIZIÈRE, Marie-Christine GAUDRIOT, Marie-Agnès GUÉNOU et Nicole MARQUÈS, représentant le Conseil Municipal
et Mmes Marie-Claude BOIVIN, Anne-Marie CHAPELLE, Bernadette CORNU, Maria DRABOWICZ et Véronique GENEVOIS, représentant les membres extérieurs.
Vote du correspondant Défense
Le Conseil décide de reconduire M. Franck MILEK en tant que correspondant pour la défense.
Renouvellement du tracteur et broyeur
Il est nécessaire de changer le tracteur (1ère mise en circulation = juin 1986) ainsi que d'un chargeur adapté et une adaptation pour la lame à neige. La commission matériel fera établir des devis.
Demande des agents municipaux pour l'achat d'une débroussailleuse
La demande est acceptée. La dépense sera prise au budget à l'article 2184 - achat de matériel en divers.
Informations diverses :
- Demande d'un devis pour le déplacement du disjoncteur de la Salle des Fêtes, actuellement installé dans la réserve.
- Demande à l'EPCI pour la remise en état du lavoir de Drevin
- Demande d'Orange pour la pose d'une antenne (dossier en cours d'étude)
- Problème d'écoulement des eaux pluviales de la Villa Family sur le terrain de M. Lilian LEGOUHY, aux Bernauds.
- Demande de M. DEMAIZIERE pour l'installation de son snack ambulant sur la commune : autorisation lui est donnée mais sans possibilité de branchement électrique et sauf dimanche aux heures d'ouverture du Rendez-vous Varennois.
- M. le Maire demande l'autorisation de faire une demande de remboursement au SIVOM de Brandon pour l'intervention des agents municipaux relative à des travaux relevant de la compétence dudit SIVOM et non réalisés. Accord lui est donné.
- Le diagnostic plomb a été réalisé dans le bâtiment mairie/école.
- Demande d'un conseiller municipal pour que la commune soutienne un projet réaliste et en concertation avec les intéressés pour la mise en place d'un périmètre de protection autour de l'étang de Brandon.
Prochaine réunion le vendredi 18 avril 2008
