Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 18 avril 2008
Présents :
Mmes Gabrielle DEMAIZIÈRE, Marie-Christine GAUDRIOT, Marie-Agnès GUÉNOU et Nicole MARQUÈS,
MM. Daniel ARNOUD, Stéphane GIRARD, François GRILLOT, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Jacques de MASIN, Robert NICOT, Alain POINSOT, Pierre VAILLEAU et Dominique RAVAULT.
Absent : Franck MILEK, excusé
Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Christine GAUDRIOT
1 - Traversée d'un chemin communal àDrevin par la SCI GEMELLI
Sise à Drevin - 1, rue Robin, la SCI GEMELLI a fait l'acquisition d'un garage. Un chemin rural appartenant à la commune sépare sa maison à ce garage. Elle demande l'autorisation de faire effectuer des travaux de raccordements sous ce chemin reliant la maison 1, rue Robin au garage. Après en avoir délibéré, le conseil donne son autorisation à l'unanimité des membres présents.
2 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs Après délibération, le Conseil désigne les personnes suivantes :
Commissaires Titulaires =
M. François GRILLOT, responsable de la commission Mme Marie-Agnès GUENOU, MM. Daniel JACSON, Jean-Pierre JOFFRE, Jacques de MASIN, Pierre VAILLEAU et Jean CHEVREAU, demeurant à Auxy.
Commissaires Suppléants =
Mmes Anne-Marie CHAPELLE, Marlène CHIFFLOT et Gabrielle DEMAIZIÈRE MM. Daniel ARNOUD, Stéphane GIRARD, Jean-Louis REPIQUET
3 - Information sur l'Intercommunalité
Le Conseil Communautaire réuni à Couches le vendredi 11avril 2008 a procédé à l'élection du président, des vice-présidents et des membres du bureau :
Président : M. Jean SIMONIN
Vice-présidents et responsables de commissions :
. M. Bernard DESSENDRE = commission "maison intergénérationnelle EHPAD"
. M. Albert BONDOUX = commission "service aux personnes"
. M. Enio SALCE = commission "finances, administration générale, informatique, information"
. M. Christian CORNELOUP = commission "tourisme, culture et économie"
. M. Gérard POIGNANT = commission "voirie"
Membres du bureau :
. M. Bernard DESSENDRE = St Maurice-les-Couches
. M. Albert BONDOUX = Couches
. M. Enio SALCE = Perreuil
. M. Christian CORNELOUP = St Firmin
. M. Gérard POIGNANT = St Jean-de-Trézy
. M. Georges BUDIN = Dracy-les-Couches
. M. Dominique RAVAULT = St Pierre-de-Varennes
. M. Jean MALOT = St Gervais-sur-Couches
. M. Marc MAILLIOT = Essertenne
4 - Délibération du conseil municipal pour l'approbation du cahier des charges du projet école-mairie
Suite à la réunion de travail du lundi 7 avril dernier avec la DDE et le Cabinet Dupaquier, deux modifications ont été apportées au projet :
- deux sanitaires séparés filles - garçons avec un WC handicapés dans chaque sanitaire
- calendrier modifié : fin des travaux programmée en juin 2010 au lieu d'août 2010. Le conseil municipal donne son approbation pour le cahier des charges présenté avec 13 voix pour et une abstention.
5 - Achat du tracteur et du broyeur Après consultation des 5 devis, deux ont été retenus et seront réétudiés. Après délibération, le conseil municipal décide l'achat du tracteur et du broyeur dès que la commission aura déterminé son choix.
6 - Compte-rendu de la Commission Fleurissement
Les plantations devant la mairie et aux abords du Rendez-vous Varennois ont été réalisées pour un coût de 512 €.
7 - Compte-rendu SYDESL (Comité Territorial de l'Autunois)
Président : M. JACQUEMARD
Vice-présidents : MM. PAGEAUT et JACQUESON
8 - Compte-rendu SIVOM de Brandon
Président : M. Jacques de MASIN (St Pierre-de-Varennes)
Vice-président : M. Enio SALCE (Perreuil)
9 - Compte-rendu voirie
M. Patrick JURY, responsable de la commission, fait un compte-rendu de l'état des chemins communaux et des voies communautaires. Il sera procédé au nettoyage et débroussaillage de la Croix de Jérusalem aux Couchets.
10 - Problème de divagation de chiens
Monsieur le Maire, en tant qu'officier de police judiciaire, souhaite prendre des mesures à l'encontre des propriétaires de chiens en divagation.
11 - Problème de sécurité à la Beaujarde
L'appel d'offres pour le busage du fossé de la Beaujarde sera lancé la semaine prochaine.
12 - Questions et informations diverses - Programme de demandes de travaux pour l'eau et l'assainissement :
. Renouvellement de la demande d'extension pour le secteur des Bernauds
. Renouvellement de la demande de travaux pour séparer l'écoulement des eaux pluviales et d'assainissement entre le Rendez-vous Varennois et la maison de Mme Nicole COMMEAU.
- Un conseiller vérifiera le bon fonctionnement de l'évacuation des eaux usées à Drevin.
- Problème d'eau sale à Anxin : un courrier sera envoyé au SIVOM de Brandon
- Réunion avec Mme LAUBERAT, géomètre, au sujet d'un projet de lotissement (étude + détermination des lots + viabilisation). Peut se réaliser entre 18 et 24 mois s'il n'y a pas de contretemps.
- Demande de M. Lucien FLÈCHE de préciser l'emplacement d'une canalisation d'eau sur son terrain à Drevin. Après la visite sur place de M. PERRIN, de VEOLIA, le SIVOM de Brandon nous a adressé un plan avec le tracé du passage de ladite canalisation. M. FLÈCHE en a eu copie.
- M. le Maire rencontrera Mme Sylvie BRAVO (électricité Réseau de France) afin de mettre en place les modalités d'un éventuel versement de la RODP.
Prochaine réunion le vendredi 16 mai 2008 à 20 heures 30
