Compte-rendu de la réunion du conseil municipal tenue le vendredi 29 mai 2009  

Présents : 

Mmes Gabrielle Demaizière, Marie-Christine Gaudriot, Marie-Agnès Guénou et Nicole Marquès.                              

MM. Daniel Arnoud, Stéphane Girard, François Grillot, Patrick Jury, Patrice Laronze, Jacques de Masin, Robert Nicot, Alain Poinsot et Dominique Ravault. 

Excusés :

MM. Franck Milek et Pierre Vailleau qui a donné pouvoir à Stéphane Girard. 

Le compte-rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés sans observation.

Secrétaire de séance : Mme Marie-Christine Gaudriot

Plan de Zonage d’assainissement               

M. de Masin explique que le plan de zonage détermine les zones qui seront desservies en assainissement collectif et celles qui seront desservies en assainissement autonome. La compétence assainissement a été transférée au Syndicat des Eaux de Brandon. C’est pourquoi ce plan a été élaboré en liaison avec le SIVOM. Il fera l’objet d’une enquête publique qui sera diligentée par le SIVOM de Brandon.               

M. le Maire présente le plan de zonage de la commune. Il est décidé que ce plan sera soumis au vote lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal après informations et précisions complémentaires. 

Délibération concernant le remboursement de Groupama suite au sinistre de la vitre du tracteur               

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de prendre une délibération pour accepter le remboursement de Groupama concernant le bris de glace de la porte du tracteur. Le Conseil, après en avoir délibéré, accepte ce remboursement à l’unanimité des membres présents ou représentés qui s’élève à un montant de 548,59 €. 

Devenir des terrains communaux situés à proximité de l’étang de Brandon et des chemins ruraux du tour de l’étang               

Deux possibilités :

- soit la commune restera propriétaire de ses terrains et les entretiendra sans en disposer

- soit la commune demandera au SIVOM d’être acquéreur de ses terrains, le SIVOM n’étant pas dans l’obligation de les acheter.       

M. de Masin  se renseignera sur la possibilité pour la commune de garder le parking en face de l’entrée du chemin de la queue de l’étang. 

Demande de subvention pour aménagement du stationnement du bus scolaire

M. le Maire demande au conseil l’ajout à l’ordre du jour de la demande d’une subvention pour l’aménagement du stationnement du bus scolaire. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, accepte cet ajout à l’ordre du jour et autorise M. le Maire à faire un dossier de demande de subvention aux amendes de police pour le stationnement du bus scolaire.

Projet école-mairie

M. le Maire fait le compte-rendu d’une réunion avec Mme Gouin, architecte et M. Defer (DDE) dont l’objet était de définir les clauses des appels d’offres pour contacter les entreprises. Le choix de la procédure adaptée a été adopté. 

Calendrier prévisionnel :

. remise DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) le 29 juin

. réception des dossiers : le 23 juillet. ouverture des plis : le 24 juillet

. remise de l’analyse : le 04 septembre

. notification aux entreprises choisies : le 15 septembre

. début des travaux : le 15 octobre 

Choix d’investissement dans les différentes commissions :

- Voirie : bas de la rue des Buissenots et empierrement de l’impasse des Champs Battets

- Fleurissement : achat de 5 barrières et 3 balconnières à installer en limite du parking du champ de foire

- Bâtiment : électricité du hall de foire, ravalement de la façade derrière l’école maternelle prévue en juillet et remplacement des portes et fenêtres à l’arrière de l’école maternelle et de la cantine

- Salle des Fêtes : achat de 2 réfrigérateurs. remplacement des tables et des chaises 

Questions diverses :

- 71 enfants inscrits à l’école à la rentrée 2009 : effectif en hausse

- Remerciement de différentes associations pour le versement des subventions (CFA-BTP d’Autun, Syndicat d’Initiative du Creusot, CIFA Lameloise de Mercurey, la Coopérative Scolaire, La Pause, Creusot-Montceau Mission Locale, la Cantine Scolaire, l’Amicale pour le don de sang de Couches).

- Compte-rend de Mme Guénou de la réunion Relais Assistantes Maternelles. La salle des Associations sera mise à disposition pour des réunions du RAM.

- Busage du fossé aux Bernauds : un devis sera demandé ainsi que l’avis de la DDE si oui ou non il faut réaliser ces travaux.  

Prochaine réunion le lundi 29 juin 2009 à 20 h 30