Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 15 janvier 2010
Présents :
Mmes Marie-Christine Gaudriot, Marie-Agnès Guénou et Nicole Marquès
MM. Daniel Arnoud, Stéphane Girard, François Grillot, Patrick Jury, Patrice Laronze, Jacques de Masin, Robert Nicot, Alain Poinsot, Pierre Vailleau et Dominique Ravault.
Absents et pouvoir : Mme Gabrielle Demaizière
Secrétaire de séance : Mme Marie-Agnès Guénou
Demande de DGE pour le réaménagement de la mairie
Délibération est prise à l’unanimité pour faire la demande de subvention au titre de la DGE pour le réaménagement de la mairie - dossier à monter.
Amendes de Police
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité des membres présents pour déposer un dossier de demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement d’un parking devant la mairie, le long de la RD n° 431.
Remplacement de M. Franck Milek au SIVOS du Couchois
Pour mémoire, les délégués avaient été nommés ainsi en 2008 :
Titulaire 1 = M. François Grillot
Titulaire 2 = Mme Marie-Agnès Guénou
Suppléant 1 = M. Patrick Jury
Suppléant 2 = M. Franck Milek
Il y a donc lieu de procéder au remplacement de M. Milek.
Après délibération à l’unanimité des membres présents, M. Daniel Arnoud est nommé suppléant 2.
Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarités et d’Aménagement du Territoire)
Cela consiste en un soutien technique dans les domaines de la voirie, de l’aménagement et de l’habitat.
M. Patrick Savoy intervient pour la voirie et M. Claude Defer pour l’aménagement et l’habitat (construction école). Leur aide est très appréciée.
Après discussion, accord est donné pour autoriser M. le Maire à signer la convention pour un coût annuel de 333,62 €.
Point sur les travaux de la nouvelle école
Tout avance en temps prévu, la neige n’a pas provoqué de retard dans le planning.
Le démontage du préfabriqué est reporté au 25 janvier.
L’ossature bois a été livrée le 11 janvier.
Les « Toits Beaunois » commencent la pose le 27 janvier.
Accord est donné pour monter un dossier pour le ravalement du poste EDF situé rue des Bernauds.
Les travaux seront lancés selon la participation d’EDF.
Questions et informations diverses
. le lotissement des Hauts Champs : suite à la réunion de décembre 2009 avec la SCABB et M. Lobreau au sujet de la voirie privée, M. Lobreau s’engage à faire les travaux nécessaires sur la voirie des tranches 2 et 3, au printemps 2010 et l’assainissement pour 3 maisons à problème (pente insuffisante, regards défectueux). Recherche de solution pour la tranche 1. Une prochaine réunion aura lieu le 29 janvier.
. le SIVOM de Brandon
Une nouvelle organisation va se réaliser : un syndicat mixte uniquement pour l’eau sera créé pour un très grand secteur.
L’assainissement reste au SIVOM et un autre organisme gèrera l’usine de traitement des eaux. Une réunion d’information sera organisée le 3 février prochain pour tous les délégués. Une autre plus locale sera organisée avant à St Pierre, pour une pré-information.
Le local dans l’ancienne scierie Nectoux reste d’actualité, pour loger le SIVOM et le nouveau syndicat. L’architecte retenu est M. Martin.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le vendredi 12 février à 20h30
