REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 21 MARS 2008
COMPTE-RENDU
Le Conseil Municipal, convoqué le 17 mars 2008, s’est réuni le 21 mars 2008 à 20 H 30.
Etait absent : M. Didier LAURENCY (procuration à M. Frédéric BERNARD)
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Georges MERLIN, Maire, qui a déclaré les 15 membres du Conseil Municipal élus les 9 et 16 mars 2008 installés dans leurs fonctions.
M. Anthony QUILLARD a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
ELECTION DU MAIRE :
Le plus âgé des membres présents, en l’occurrence M. Georges MERLIN, a pris la présidence de l’assemblée et a constaté que la condition de quorum était remplie. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Deux assesseurs ont été désignés : M. Jean Paul GOUX et Mme Martine ROY. Au 1er tour de scrutin, M. Georges MERLIN a obtenu 9 voix, M. Michel BUGUET 6 voix. M. Georges MERLIN a été proclamé maire et immédiatement installé.
ELECTION DES ADJOINTS :
Sous la présidence de M. Georges MERLIN, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. La commune peut disposer de quatre adjoints au maximum. Le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints à élire.
- Election du 1er Adjoint :
Au 1er tour de scrutin, M. Michel BUGUET ayant obtenu 15 voix a été proclamé 1er adjoint.
- Election du 2ème Adjoint :
Au 1er tour de scrutin, M. Hervé LHENRY a obtenu 9 voix, M. Didier LAURENCY 6 voix. M. Hervé LHENRY a été proclamé 2ème adjoint.
- Election du 3ème Adjoint :
Au 1er tour de scrutin, Mme Mireille PERREAUT a obtenu 9 voix, M. Didier LAURENCY 6 voix. Mme Mireille PERREAUT a été proclamée 3ème adjoint
- Election du 4ème Adjoint :
Au 1er tour de scrutin, M. Jean Paul GOUX a obtenu 8 voix, M. Didier Laurency 6 voix. Un bulletin a été déclaré nul car blanc. M. Jean Paul GOUX a été proclamé 4ème adjoint.
INDEMNITES DE FONCTION MAIRE ET ADJOINTS :
Le Conseil Municipal fixe à compter du 22 mars 2008 les indemnités de fonction au Maire et aux adjoints sur les bases suivantes :
- Indemnité de fonction du Maire : 43 % de l’indice brut 1015 de la fonction publique
- Indemnité de fonction de chaque adjoint : 16,5 % de l’indice brut 1015 de la fonction publique.
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder, dans un délai maximum de deux mois à compter du renouvellement du Conseil Municipal, à l’élection des membres du conseil d’administration gérant le Centre Communal d’Action Sociale, après avoir déterminé le nombre de membres de ce conseil d’administration. Il précise que le conseil d’administration comprend en nombre égal au maximum 8 membres du conseil municipal élus en son sein et 8 membres nommés par le maire en dehors de cette assemblée délibérante. Le Conseil Municipal fixe à 8 le nombre des membres du conseil municipal à élire en son sein et décide de procéder à l’élection des membres du Conseil d’Administration lors de sa prochaine réunion.
ELECTION DES DELEGUES AUX ORGANISMES EXTERIEURS :
- Syndicat des eaux de la Région Louhannaise : Sont élus délégués titulaires MM Georges MERLIN et Pascal BONIN. Est élu délégué suppléant : M. Bernard GACON
- Syndicat intercommunal pour l’Aménagement du Bassin de la Seille Amont, la Seillette et la Brenne : Sont élus délégués titulaires MM Michel BUGUET et Hervé LHENRY. Sont élus délégués suppléants : MM Bernard MARTIN et Didier LAURENCY
- SYDESL : Sont élus délégués titulaires : MM. Georges MERLIN (référent énergie) et Pascal BONIN. Est élue déléguée suppléante : Mme Martine ROY
- SIVOS SECTEUR SCOLAIRE DE LOUHANS : Sont élus délégués titulaires M. Georges MERLIN et Mme Jacqueline CHEVEAU
- SIVOS ST USUGE/VINCELLES : Sont élus délégués titulaires MM Georges MERLIN et Michel BUGUET, Mmes Mireille PERREAUT et Martine ROY, M. Anthony QUILLARD. Sont élus délégués suppléants : MM Frédéric BERNARD et Gilbert JEGO-DUFFLOCQ
- SIVOM DU LOUHANNAIS : Sont élus délégués titulaires MM Michel BUGUET et Frédéric BERNARD
- Communauté de Communes du Canton de Louhans : Sont élus délégués titulaires MM Georges MERLIN, Michel BUGUET et Hervé LHENRY. Sont élus délégués suppléants : MM Dominique BERT, Jean Paul GOUX et Didier LAURENCY
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
Le Conseil Municipal décide de procéder à la constitution d’une commission d’appel d’offres qui, compte tenu de la population de la commune, sera composée du maire et de trois membres élus du conseil municipal. Sont déclarés élus : MM Pascal BONIN et Dominique BERT, Mme Martine ROY.
COMMISSIONS COMMUNALES FACULTATIVES :
Le Conseil Municipal décide de constituer ces commissions lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
La prochaine réunion du Conseil Municipal est envisagée pour le mardi 22 avril.
M. Frédéric BERNARD demande des précisions sur le rôle du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
