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SMEVOM DU CHAROLAIS BRIONNAIS ET AUTUNOIS
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LE SMEVOM > Organisation

Un établissement public

Le syndicat fonctionne sur le modèle d'un conseil municipal puisque le SMEVOM est un établissement public de coopération intercommunal qui relève du code général des collectivités territoriales.



Un comité syndical
Actuellement 59 délégués titulaires siègent au comité. Ces élus ont été désignés, proportionnellement à la population des 14 communautés de communes et des 3 syndicats intercommunaux ( 1 sivom et 2 sivu) qui composent le SMEVOM. Dans les mêmes conditions, un suppléant est désigné pour chaque délégué titulaire.
Le comité est l'instance plénière du syndicat dans laquelle sont prises toutes les décisions importantes.
Les élus votent les grandes orientations qui doivent être mises en application.

Un bureau
Le comité élit parmi ses membres un bureau composé du président, des 8 vice-présidents et d'un représentant par EPCI (ou par canton quand il n'existe pas d'EPCI), soit 18 membres.

Les commissions
Des commissions regroupant plusieurs élus travaillent sur des dossiers techniques afin de préparer les propositions qui seront soumises au comité.

Les services, composés de six personnes, mettent en oeuvre les décisions prises par les élus.


En savoir plus
Le bureau
  •  Liste des membres du Bureau
Le comité
  •  Les délégués
Le Président
  •  Vincent de La Celle, Président du SMEVOM
Les adhérents du SMEVOM
  •  Les compétences assurées par les adhérents
  •  Liste des adhérents du Smevom du Charolais-Brionnais et Autunois
Les commissions
  •  La Commission Consultative des Services Publics (pour la DSP)
  •  La commission d'appel d'offres
Les membres du bureau
  •  ACCARY André
  •  BELHOMME Michel
  •  CHAPELLE Georges
  •  CHAVY Gabriel
  •  DE LA CELLE Vincent
  •  GENET Fabien
  •  JEAMES Frank
  •  JEANNIN Jean-Yves
  •  LANOIZELE Jean-René
  •  LECOQ Jacques
  •  MARTIN Jean-Louis
  •  MATHIEU Pierre
  •  MORISOT Daniel
  •  PALLOT Annie
  •  PALLOT Noël
  •  STEPIEN Jean-Claude
  •  VACHET Gilbert
  •  VINCENT Daniel
Les services
  •  Les services du SMEVOM

Téléchargements
rapport d'activité 2005
Rapport d'activité 2006