Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 29 Mai 2007, à 20 Heures 30,
sous la présidence de M. METHY Jean, Maire.
   Le compte rendu de la séance du 10 Avril 2007 est adopté à l’unanimité.
 Absent : M. JACQUINOT Jean-Yves
 Secrétaire de séance : M. BESSARD Fabien

 Le Maire ouvre la séance suivant l’ordre du jour :

FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX COMMUNES RURALES (F.D.A.C.R.) :

 Le Maire rend compte d’une réunion qui s’est tenue à La Chapelle-Naude, où le Conseiller Général a présenté la répartition des crédits du Fond Départemental d’Aide aux Communes Rurales pour l’année 2008. Le Conseil Municipal retient la poursuite d’aménagement de la traverse de la R.D.971 pour être financé en 2008.

AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DE LA R.D. 971 :

 Le dossier technique global de travaux est programmé pour débuter à partir du 4 juin 2007. Après le vote du budget 2007, suite à une consultation de plusieurs organismes bancaires, le Conseil Municipal retient la proposition de la Banque Populaire pour un emprunt de 300 000 € au budget Principal et 30 000 € au budget Assainissement.

PROGRAMME VOIRIE 2007 :

 Les travaux ont débuté, le délignement est effectué. La commune a placé des drains pour faciliter l’écoulement des eaux au carrefour du Moulin de Sâne, ainsi que des bordures de trottoirs au Chemin et à l’Impasse des Sarcins.
Le programme retenu avec le revêtement enrobé se fera prochainement :
- Rue du Champ du Pont
- Impasse des Ferdières
- Route du Moulin de Sâne
- Chemin et Impasse des Sarcins
- La reprise de la route des Robins doit se faire en priorité

LOGEMENTS IMPASSE SAINT-LOUIS :

 Les travaux se poursuivent normalement suivant la prévision établie par l’OPAC.

CONSEIL CONSULTATIF DES JEUNES :

 Le Conseil Consultatif des Jeunes s’est réuni le lundi 16 Avril dernier. Anne-Hélène TERRIER, Fabien BESSARD, et Lionel MASSOT présentent le compte-rendu des débats et des propositions retenues par les jeunes.

INTERNET HAUT DEBIT :

 Le Conseil Général et France Telecom étudient différentes solutions pour que les zones actuellement non desservies puissent l’être, et ce, dans des conditions raisonnables d’investissement pour les collectivités.  La prise de compétence par la Communauté de Communes du Canton de LOUHANS est envisagée.

NUISANCES SONORES :

 Le Conseil Municipal prend connaissance d’un courrier relatant des nuisances sonores situées Rue du Bas de Rédy. Le Maire est mandaté par le Conseil Municipal pour prendre toutes les dispositions réglementaires qui s’imposent si ces nuisances se poursuivent.

BULLETIN MUNICIPAL N°23 :

 La Commission Animation présente le bulletin municipal qui sera distribué fin juin dans chaque foyer de la commune.

REHABILITATION DU TERRAIN D’ENTRAINEMENT DU STADE MUNCIPAL :

 Très sollicité, le terrain d’entraînement du stade municipal sera réhabilité à l’inter saison. Le coût des travaux prévu au budget s’élève à 5 200 €. 

REHABILITATION ET AMENAGEMENT DU BATIMENT DE LA POSTE :

 Le dossier de consultation des entreprises est prêt. La publication de l’appel d’offre sera lancée prochainement.

PERSONNEL COMMUNAL :

 Le Conseil Municipal prend connaissance des nouvelles dispositions statutaires de la Fonction Publique Territoriale.

JURY D’ASSISES :

 Lors du tirage au sort pour désigner la liste préparatoire de la liste annuelle des personnes susceptibles d’exercer les fonctions de juré de la Cour d’Assises, ont été retenues :
- Florence DURY, épouse VANDROUX
- Sabrina GUILLEMIN, épouse MICHELET
- Isabelle BILLY, épouse GUIGUE

        Le Maire de SORNAY,

             J.METHY