Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 09 Octobre 2007, à
20 H 30 mn, sous la présidence de M. METHY Jean, Maire.
 Absents représentés : Mrs Fabien BESSARD, Jean-Paul COMTET, Lionel MASSOT
 Absent : M. JACQUINOT Jean-Yves
 Secrétaire de séance : Mlle Anne-Hélène TERRIER
  Le compte rendu de la séance du 18 Septembre 2007 est adopté à l’unanimité.

  Le Maire ouvre la séance suivant l’ordre du jour :

DOSSIER FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX COMMUNES RURALES 2008 :
 
 Le Maire présente les modalités concernant l’attribution d’aide en faveur des communes rurales (F.D.A.C.R.) par le Conseil Général pour 2008.
Le Conseil Municipal retient la 3ème tranche d’aménagement de Sécurité R.D. 971. La dépense prévue suite à la consultation d’appel d’offre est de 230 000 € H.T., soit 275 000 € T.T.C.

TARIFS DIVERS 2008 :

 Location des différentes salles communales – Loyer redevance chauffage – Concessions :
Les tarifs sont fixes avec une hausse moyenne de 3 %.
Une location est prévue pour l’utilisation des anciens ateliers municipaux : 30 €.

 Forfait garderie périscolaire :
Les forfaits mensuels par famille s’établissent ainsi :
- pour 1 enfant : 27 €
- pour 2 enfants : 36 €
- pour 3 enfants : 43 €

DOCUMENT UNIQUE – REGLEMENT INTERIEUR :

 Après plusieurs réunions de travail internes, le Conseil Municipal adopte le Règlement Intérieur.
Elaboré en collaboration avec le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale, le Document Unique global sera présenté à la prochaine séance.

RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE 2007 :

 47 foyers de notre commune sont actuellement consultés pour le recensement complémentaire de 2007. Le résultat officiel est fixé au 1er janvier 2008.

AVANCEMENT DES TRAVAUX 2007 :
 
 Aménagement de sécurité sur la R.D. 971 :
L’entreprise CEGELEC, avec le SYDEL71, maître d’œuvre, effectuent actuellement l’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Ces deux mois de travaux nécessaires perturbent la circulation et les riverains. Le Conseil Municipal fait confiance au civisme de chacune et chacun.

 Réhabilitation des logements de La Poste :
Le chantier est en cours. Normalement, la fin des travaux est prévue pour fin Janvier 2008.

 Travaux Route du Temple :
La réhabilitation de la chaussée sur la Route du Temple depuis la R.D. 971 est en cours. Le Conseil Municipal rappelle qu’un revêtement était prévu après la pose de chacune des canalisations. Les riverains ont subi des gênes importantes mais nous avons décidé d’attendre la fin des travaux pour ne financer qu’une seule réhabilitation de la chaussée.
La pose de canalisations d’eau potable jusqu’au carrefour de l’Impasse des Communautés de Rédy se poursuit. 
 

VOIRIE 2008 :

 Le Conseil Municipal retient le programme de voirie 2008. Un programme de curage des fossés concernant les mois à venir est adopté.

PORTES OUVERTES DE LA MAIRIE :

 A l’initiation du Conseil Municipal, les enfants des écoles seront accueillis en mairie en novembre et décembre 2007 à l’occasion d’une opération « Portes Ouvertes ».

ACCUEIL DE MONSIEUR LE SOUS-PREFET DE L’ARRONDISSEMENT DE LOUHANS:

 La commune recevra le samedi 27 Octobre 2007 en mairie Monsieur le Sous Préfet de l’arrondissement de LOUHANS, Eric DE WISPELAERE. Un programme de visites est retenu avec la participation des Amis des Arts de Louhans qui organisent une exposition de champignons à la salle à Vocation Socioculturelle de SORNAY. 

INTERNET A L’ECOLE PRIMAIRE :

 Après quelques difficultés, les 5 classes de l’école primaire sont connectées à Internet.

CONSEIL CONSULTATIF DES JEUNES :
 
 Le Conseil Consultatif des jeunes se réunira le samedi 27 octobre 2007.

      Le Maire de SORNAY

      J.METHY