Le vingt et un Mars deux mille huit, à dix neuf heures, en application des Articles
L.2121-7 et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de SORNAY.
 
Etaient présents : Mme BESSARD Geneviève ; Mme BESSONNARD Bernadette ; M. BOUDIER Laurent ; M. BOUILLOT Alain ; M. CLERC Christian ; M. COMPARET Ronald ; M. DAUTEL Arnaud ; M. FICHET David ; M. GUIGUE Bruno ; Mme GUILLAMIN Séverine ; M. MASSOT André ;
M. MORIER Patrick ; M. PELLIGAND Patrick ; M. PRUDENT Julien ; Melle TERRIER Anne- Hélène ; M. THIELLAND Jean-Claude ; M. THIVANT Jean-Luc ; M. THIVANT Pierre ; Mme TREFFOT Patricia.

 La séance a été ouverte sous la présidence de M. METHY Jean, Maire, qui a déclaré
les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.

DESIGNATION DU SECRETAIRE :
 M. FICHET David a été désigné en qualité de Secrétaire par le Conseil Municipal.

ELECTION DU MAIRE :
 Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, il a dénombré 19 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.
 Il a ensuite invité le conseil à procéder à l’élection du Maire. Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.  En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré nul.
 Après le 1er tour de scrutin, M. PRUDENT Julien ayant obtenu 15 voix a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

ELECTION DES ADJOINTS :
 Sous la présidence de M. PRUDENT Julien élu maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints selon les mêmes modalités que le Maire.
 Le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des Adjoints au Maire de la Commune.
 Après le 1er tour de scrutin : M. THIVANT Pierre ayant obtenu 13 voix a été élu 1er Adjoint
              M.BOUILLOT Alain ayant obtenu 13 voix a été élu 2ème Adjoint
                         M. PELLIGAND Patrick ayant obtenu 15 voix a été élu 3ème Adjoint
              Mme TREFFOT Patricia ayant obtenu 13 voix a été élu 4ème Adjoint

DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE LOUHANS :
 Après scrutin secret, ont été désignés :
  TITULAIRES : M. PRUDENT Julien ; M. THIVANT Pierre ; Melle TERRIER Anne-Hélène.
  SUPPLEANTS : M. BOUILLOT Alain ; M. PELLIGAND Patrick ; Mme TREFFOT Patricia.
DESIGNATION DU DELEGUE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HOPITAL LOCAL DE LOUHANS :
 Après scrutin secret, a été désigné M. PRUDENT Julien

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION LOUHANNAISE :
  TITULAIRES : M. METHY Jean ; M. BOULLOT Alain

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE :
  TITULAIRES : M. METHY Jean ; M. PRUDENT Julien
  
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE :
  TITULAIRES : Mme GUILLAMIN Séverine ; M. CLERC Christian

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DE LA BASSE SEILLE :
  TITULAIRES : M. MASSOT André ; M. THIVANT Pierre
  SUPPLEANTS : M. FICHET David ; M. DAUTEL Arnaud

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DES SANES :
  TITULAIRES : M. COMPARET Ronald ; M. THIVANT Jean-Luc
  SUPPLEANTS : M. MASSOT André ; M. THIVANT Pierre

DESIGNATION DES DELEGUES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE SAONE-ET-LOIRE :
  TITULAIRE : M. PRUDENT Julien
  SUPPLEANT : M. THIVANT Pierre

DESIGNATION DE LA COMMISSION PROVISOIRE D’APPEL D’OFFRES, afférant au Marché d’extension du réseau d’assainissement – Route du Champ Bise – Lotissement Carlot :
  PRESIDENT : M. PRUDENT Julien, Maire.
  TITULAIRES : M. THIVANT Pierre ; M. MORIER Patrick ; Mme TREFFOT Patricia.
  SUPPLEANTS : M. BOUILLOT Alain ; M. PELLIGAND Patrick ; M. THIELLAND Jean-Claude.
La révision de cette Commission provisoire  aura lieu après l’ouverture des plis relatifs à ce Marché.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE TRAVAIL « Fleurissement – Embellissement – Environnement » :
 Président : M. PRUDENT Julien, Maire
 Rapporteur : M. DAUTEL Arnaud
 Membres : M. MASSOT André ; M. THIVANT Pierre ; M. THIELLAND Jean-Claude ; Mme TREFFOT Patricia ; M. CLERC Christian ; Mme BESSARD Geneviève.

         Le Maire de SORNAY,
                 J.PRUDENT