Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 28 Septembre 2004, à 20 H 30 mn, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jean METHY, Maire. Le Conseil Municipal adopte le compte rendu de la précédente réunion à l’unanimité. Etaient excusés représentés : MM. BOIVIN Monique, COMTET Jean-Paul, COMTET Pierre. Secrétaire de séance : M. BESSARD Fabien. Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : o Adoption du dossier « Aménagement du Bourg – 2ème phase ». o Dossiers de demandes de subventions au Conseil Général : Biefs – FDAVER – Assainissement. o Achat de terrain. La séance est ouverte suivant l’ordre du jour. AMENAGEMENT DU BOURG – 2ème PHASE : En 1997/1998, un réaménagement du bourg a été entrepris concernant notamment la mairie et son parvis, la création d’un espace accueil camping-cars avec les équipements appropriés et le transfert du Monument aux Morts. Une volonté affirmée de développer la vie associative a amené à étoffer le bourg côté Nord, en y implantant l’Ecole Maternelle, le Restaurant Scolaire et la Garderie Périscolaire, ainsi que divers espaces et structures d’activités. Au centre de ces bâtiments, se trouve le hangar communal. Le Bourg est une zone dense où la circulation et le stationnement, faute de voirie et d’aménagements appropriés, sont anarchiques. Après un débat, le Conseil Municipal adopte le dossier d’études présenté par ARCAD’26, dossier qui sera transmis au Conseil Régional dans le cadre de l’opération « Cœur de Villages ». TRANSFERT DES ATELIERS MUNICIPAUX : Au vu de l’activité intense de la vie associative sur l’aire derrière le Foyer Rural et l’Ecole de Garçons, le transfert des ateliers municipaux est nécessaire. Après l’étude d’aménagement du Bourg, l’emplacement « Chemin du Curtil Barby » au lieudit « Le Curtil Martin » est retenu. Un descriptif des besoins sera envoyé aux architectes qui ont déclaré être intéressés par le projet. RENTREE SCOLAIRE 2004/2005 : Les effectifs des enfants en Ecole Primaire sont en légère hausse. L’ouverture d’une 3ème classe maternelle est positive. La garderie Périscolaire accueille en moyenne 20 enfants par jour. Au Restaurant Scolaire, les repas servis sont en augmentation. L’ensemble des investissements locaux et aménagements programmés par le Conseil Municipal depuis plusieurs années permettent un accueil des enfants scolarisés dans des conditions adaptées. CONSEILS D’ECOLES : Le Conseil Municipal désigne pour le représenter aux Conseils d’Ecoles : ? Madame Sylvie COURTOUT pour l’Ecole Primaire. ? Monsieur Philippe BUATOIS pour l’Ecole Maternelle. EXTENSION DU RESEAU ASSAINISSEMENT : Le Conseil Municipal approuve l’avant-projet détaillé des travaux d’assainissement eaux usées présenté par la Direction Départementale de l’Equipement à LOUHANS, pour les riverains de la « Route du Temple » - 1ère tranche – jusqu’au Numéro 406. Pour permettre le contrôle des charges hydrauliques et polluantes envoyées à la Station d’Epuration par chaque collectivité de LOUHANS/CHATEAURENAUD, BRANGES et SORNAY, il est envisagé la mise en place d’instrumentation de mesure de débits. Un dossier de demande d’aide sera transmis dans le cadre du programme 2005 « Assainissement des Bourgs Ruraux » au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau. Les dossiers des programmes Aménagement de biefs et Voirie d’Exploitation Rurale sont approuvés et seront adressés au Conseil Général. ENQUETE PUBLIQUE TRAVAUX SYNDICAT BASSE SEILLE : Le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Basse Seille a sollicité la déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien et de restauration des boisements des berges de La Seille. Le Conseil Municipal émet un AVIS FAVORABLE. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2005 : La Commune de SORNAY fera l’objet du recensement de la population en 2005. Le recensement reste sous la responsabilité de l’Etat. La réalisation des enquêtes de recensement repose sur un partenariat étroit entre les Communes et l’INSEE. Les Communes sont chargées par la loi de préparer et de réaliser les enquêtes de recensement, et l’INSEE a le soin d’organiser et contrôler la collecte des informations. La population sera consultée à compter du 20 Janvier 2005. 3 agents recenseurs seront recrutés. ECLAIRAGE PUBLIC - SECURITE : Le Conseil Municipal continue la pose de luminaires dans des carrefours dangereux. Pour 2005 : « Chemin des Aulx » et « Route de La Chapelle-Thècle ». Le Conseil Municipal demande le bouclage des réseaux E.D.F. et Eau potable « Chemin du Bas de Lusigny ». Pour des raisons de sécurité, le Conseil Municipal acquiert une parcelle de terrain au carrefour « Rue du Vauvret »/ « Route du Moulin de Sâne » - Propriétaire : M. Jean-Yves MOIREAU. BULLETIN MUNICIPAL N° 18 : Le Conseil Municipal retient les sujets évoqués lors du prochain bulletin qui sera distribué auprès des foyers pour les fêtes de fin d’année. SPECTACLE DE NOEL 2004 : Le programme du spectacle destiné aux enfants scolarisés à SORNAY est retenu. Ce spectacle aura lieu le Lundi 13 DECEMBRE 2004 dans la salle du Foyer Rural. COMMISSION DU CONSEIL DES JEUNES : La Commission du Conseil des Jeunes se réunira le Samedi 23 OCTOBRE 2004. L’aménagement du Bourg – 2ème phase sera à l’ordre du jour. COLIS DE FIN D’ANNEE : Avec le Centre Communal d’Action Sociale, le Conseil Municipal organise la distribution des colis de fin d’année à nos aînés. Le Maire, J. METHY
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