Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 03 Mai 2005, à 20 H 30 mn, sous la présidence de M. Jean METHY, Maire. Le compte rendu de la précédente réunion du 29 Mars 2005 est adopté à l’unanimité. Absent excusé : M. Fabien BESSARD. Secrétaire de séance : M. Lionel MASSOT. La séance est ouverte suivant l’ordre du jour. TRANSFERT DES ATELIERS MUNICIPAUX : Le dossier d’appel d’offres public des marchés va être à la disposition des entreprises prochainement. Les travaux sont programmés à partir du 2ème semestre 2005. MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES – Le ramassage scolaire gratuit s’effectue sous la responsabilité de la commune : Le marché actuel arrive à son terme Juillet 2005. Une consultation d’entreprises est en cours. Cinq entreprises candidates ont répondu à l’avis d’appel public à la concurrence et ont reçu un dossier en vue de proposer leurs services. PROGRAMME VOIRIE 2005 : Les travaux programmés doivent débuter Juin 2005. Le Conseil Municipal retient la pose de bordures de trottoirs Allée de la Mare et Rue de l’Eglise. Le hallage de la Seille sera nivelé. Le devis proposé par l’Entreprise MARMONT – LOUHANS – est retenu. Le Conseil Municipal demande que l’ensemble des chemins communaux soit remesuré avec la D.D.E. TRAVAUX DE BATIMENTS : La rénovation du sol de la salle de jeux et du dortoir de l’école maternelle est programmée pendant les vacances Juillet/Août 2005. Le devis proposé par la SARL Guy MATHY est retenu. TRAVERSEE DU BOURG AVEC LA REFECTION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 971 : Lors de la dernière séance, le Conseil Municipal a souhaité que les travaux de rénovation de la R.D. 971 programmés pour 2005 soient reportés en 2006. Afin de procéder à un enfouissement des lignes électriques, avec la pose de bordures de trottoirs, une étude de faisabilité est nécessaire. Le Conseil Municipal sollicite la participation de la D.D.E. LOUHANS, en qualité d’Assistant Maître d’Ouvrage. Une demande de financement avec programmation sera transmise à France TELECOM – E.D.F. et au Syndicat Départemental d’Electrification. INONDATIONS DES 16-17 et 18 AVRIL 2005 : Le Maire commente l’action entreprise après la crue qui a causé des dégâts aux habitations sises Rue de l’Eglise et hameau des Sassaudes. Le Conseil Municipal salue l’action des sapeurs-pompiers et des agents communaux pour leur participation aux secours. Une demande de reconnaissance catastrophes naturelles est en cours. PROTECTION DES LIEUX HABITES CONTRE LES CRUES : Avec ce dossier difficile lié à l’environnement, à l’écoute de la population, comme nous avons l’habitude depuis des années de gérer et mesurer l’importance de nos décisions, le Conseil Municipal poursuit dans la sérénité, la réflexion avec le Syndicat Mixte SAONE/DOUBS. CONSEIL CONSULTATIF DES JEUNES : Le Conseil Consultatif des Jeunes a visité le site AGORESPACE de VINCELLES, afin de prendre connaissance d’un équipement d’espaces sportifs – aire de jeux – base de loisirs. Chacun a pu juger du bilan positif d’un tel équipement. RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION : La Commission « Animation » est chargée de remplir la fiche de renseignements demandée par l’I.N.S.E.E. REUNION CANTONALE DES MAIRES : Le Maire rend compte de la réunion cantonale des Maires à l’initiative de M. Rémi CHAINTRON – CONSEILLER GENERAL. De nouveaux règlements d’intervention du Conseil Général sont à l’étude pour le F.D.A.E.C. et le F.D.A.V.O.C.. Le programme d’assainissement Route du Temple présenté est reporté, et sera financé par le Conseil Général en 2006. Le début des travaux est programmé en conséquence. CŒUR DE VILLAGES CONSEIL REGIONAL : Un dossier de financement sur 5 ans pour l’aménagement du bourg sera présenté au Conseil Régional en session de Juin 2005. FLEURISSEMENT 2005 : Le programme fleurissement 2005 est retenu. REFERENDUM DU 29 MAI 2005 : Le bureau de vote sera ouvert de 8 Heures à 20 Heures. Le planning pour la tenue du bureau de vote par des Conseillers Municipaux est retenu. JURY D’ASSISES 2006 : Le tirage au sort pour le Jury d’Assises est effectué : . M. Jean-Luc GALLAND – 108, Impasse du Champ Perrin. . Mme Florence LOMBARD épouse ROLLIN – 60, Chemin des Communautés de Rédy. . M. Christian LECUELLE – 40, Chemin des Gruyères. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : Le Maire donne lecture des lettres de remerciements des Présidents d’Associations. Le Conseil Municipal félicite Elise VAIRET pour sa participation au Championnat d’Europe de judo du 14 au 18 Avril 2005 à MOSCOU. Le Conseil Municipal décide l’attribution d’une aide en participation aux frais de visa et transport. BULLETIN MUNICIPAL N° 19 : Le bulletin municipal sera distribué mi-juin 2005. Le Maire de SORNAY, J.METHY
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