Date du conseil: 14/06/2005
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
Rapport Conseil du 14/06/2005

Le Conseil Municipal de SORNAY s’est réuni le Mardi 14 Juin 2005 à 20 H 30 mn, en séance ordinaire, sous la présidence de M. METHY Jean, Maire. Le compte rendu de la précédente réunion est adopté à l’unanimité. Excusés et représentés : Mrs Philippe BUATOIS et Pierre COMTET. Secrétaire de séance : M. Fabien BESSARD. Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : ? Vente de terrains. ? Soutien Jeux Olympiques 2012. La séance est ouverte suivant l’ordre du jour. MARCHE TRANSPORT SCOLAIRE : Le Maire informe le Conseil Municipal des propositions faites après la consultation par diverses entreprises pour assurer le service de transport scolaire de notre commune. MARCHE ATELIERS MUNICIPAUX : Le dossier de consultation des entreprises est complet et fera l’objet d’une publication prochainement sur Internet et dans la presse locale. RENTREE SCOLAIRE 2005/2006 : Le Conseil Municipal prend connaissance des prévisions d’effectifs Maternelle et Primaire pour la rentrée scolaire de Septembre 2005. Pour l’accueil à l’école maternelle, une réunion d’information pour les parents dont les enfants sont nés au 1er Semestre 2003 est programmée pour le 24 Juin 2005. M. Daniel MASSOT présente les comptes-rendus des récents conseils d’écoles primaire et maternelle TRAVAUX DE VOIRIE 2005 : Le programme de travaux voirie 2005 est en cours. Si les conditions climatiques restent favorables, ces travaux doivent être terminés courant Juillet. TRAVAUX DE REFECTION EN 2006 DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 971 : Le Maire informe le Conseil Municipal des réponses faites par les services E.D.F. – D.D.E. qui ont été consultés pour la poursuite de ce projet important en 2006. Le Conseil Municipal décide de confier une mission d’assistance à la Direction Départementale de l’Equipement pour conduire cette opération. TRAVAUX DE BATIMENTS COMMUNAUX : Avec les entreprises retenues pour l’ensemble des travaux d’entretien des bâtiments communaux, une programmation de l’ensemble a été établie pour Juillet/Août 2005 : ? Réfection d’une classe en primaire école de garçons. ? Pose d’un nouveau revêtement et d’une cloison école maternelle. ? Entretien des réseaux électriques sur l’ensemble des bâtiments communaux. ? Pose de carrelage sur les escaliers extérieurs du foyer rural. ? Réfection du laboratoire de la boulangerie en Octobre 2005. ACHAT ET VENTE DE TERRAINS : Le Conseil Municipal autorise la vente de parcelles sises Route de la Croix d’une faible superficie 23 m2 et 190 m2 qui régularise un excédent communal. Après que la Commission Voirie se soit rendue sur place, le Conseil Municipal étudie diverses propositions d’achat de terrains. CONSEIL CONSULTATIF DES JEUNES : Après la visite d’un terrain multisports à VINCELLES, le Conseil Consultatif des Jeunes se réunira le Mercredi 22 Juin 2005, en présence de M. Sébastien RAVET, chargé de mission à l’Association Saône-Bresse-Revermont, afin de préparer un dossier de programmation pour 2006. PROTECTION DES LIEUX HABITES CONTRE LES CRUES : A la demande du Conseil Municipal, le Président du Syndicat SAONE/DOUBS, M. Christophe SIRUGUE a saisi le Cabinet d’Etudes B.C.E.O.M. afin de revoir l’estimation des travaux relatifs au projet d’endiguement. JEUX OLYMPIQUES 2012 : Considérant que la Commune de SORNAY souhaite participer à la mobilisation autour du projet d’organisation des jeux olympiques à PARIS en 2012, le Conseil Municipal émet le vœu que cette candidature soit retenue par le Comité International Olympique. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Proposé aux aînés de 70 ans et plus, le repas du 11 Septembre 2005 est programmé. Les invitations seront distribuées du 08 au 15 Août 2005. BULLETIN MUNICIPAL N° 19 : Le bulletin municipal N° 19 est distribué à tous les foyers de notre commune et se trouve disponible en Mairie à l’ensemble des Sornaysiennes et Sornaysiens. Le Maire, J.METHY