Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 16 mai 2006,  à
 20 Heures 30 mn, en séance ordinaire.
 
 Tous les conseillers municipaux étaient  présents.
  Secrétaire de séance : M. Fabien BESSARD.

Le compte-rendu de la précédente réunion du 28 Mars 2006 est adopté à l’unanimité.
La séance est ouverte suivant l’ordre du jour.

PRISE DE COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « PISCINE COUVERTE » :

 Le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de LOUHANS, en date du 19 Mars 2006, a donné son accord pour une extension de ses compétences sur la nouvelle attribution suivante : « Création, aménagement et gestion d’un complexe nautique couvert et de plein air.
 Après un débat, le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité pour l’extension des compétences de la Communauté de Communes du Canton de LOUHANS, avec modification des statuts.

PROGRAMME VOIRIE 2006 :

 Pierre THIVANT, Adjoint chargé de la voirie, présente le programme voirie 2006 retenu :
 Impasse du Grand Champ.
 Impasse Carlot.
 Route du Petit-Rédy.
 Chemin du Curtil Barby.
 Allée des Peupliers.
 Chemin des Gruyères.
 Chemin du Château d’Eau.
 Chemin du Curtil Renaud.

Le Conseil Municipal demande la reprise de la « Route des Robins », travaux mal effectués en 2005.

IMPASSE SAINT-LOUIS  -  OPAC :

 Le dossier de présentation du permis de construire pour la construction des
 12 pavillons locatifs à usage social est adopté par le Conseil Municipal.
 L’extension du réseau d’assainissement nécessite un achat foncier pour l’implantation d’une pompe de refoulement.
 Le Conseil Municipal donne son accord et mandate le Maire pour entreprendre des négociations.

EXTENSION ASSAINISSEMENT :

 Avec le projet de réhabilitation de la R.D. 971, le Conseil Municipal charge le Cabinet CHEVRIER-SOULAGE à LOUHANS d’étudier la possibilité d’extension du réseau d’assainissement « Route du Champ-Bise », et d établir une étude de faisabilité.

REHABILITATION DE LA R.D. 971 :

 Suite au projet de réfection de la R.D. 971, le Conseil Municipal a pris connaissance de l’étude préliminaire et du diagnostic infrastructure présenté le 10 Mai 2006 par le Cabinet SERALP.
 Pour 2006, le Conseil Général effectuera la première tranche de réhabilitation du rond-point « Stade de Bram » au panneau d’agglomération SORNAY « Rue du Bas de Rédy ». Les travaux doivent être effectués cet été.

CONSEIL CONSULTATIF DES JEUNES :

 Le Conseil Municipal prend connaissance du compte-rendu de la réunion du Conseil Consultatif des Jeunes, qui s’est tenue le 15 Avril 2006.
 Dans le cadre du Contrat Pays de la Bresse Bourguignonne signé entre l’Etat, la Région, le Département et le Pays, le Conseil Régional a alloué une aide de 20 920 € pour l’installation d’une structure multisports de proximité, souhaitée par les jeunes.
 Avec l’attribution récente de 15 000 € par le Conseil Général, les travaux d’implantation doivent commencer prochainement.

TELETRANSMISSION :

 Une convention avec la Préfecture pour la télétransmission des délibérations du Conseil Municipal est adoptée.

AMENAGEMENT DU FOYER RURAL :

 La pose de pavé sur les escaliers aux abords du Foyer Rural et l’installation d’une chambre froide seront effectuées du 29 Mai au 08 Juin 2006.

SIRED :

 Le Maire et Michel JACQUET, délégués au SIRED présentent le compte-rendu de l’Assemblée Générale, qui s’est tenue le 27 Avril 2006.

BULLETIN MUNICIPAL :

 Le bulletin municipal N° 21 sera distribué auprès de tous les foyers de notre commune fin Juin.

REMERCIEMENTS :

 Le Maire donne lecture au conseil Municipal de lettres de remerciements des Associations ayant bénéficié de subventions communales.

 
Le Maire,

J.METHY