Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 21 Novembre 2006, à 20 Heures, sous la présidencede M. METHY Jean, Maire.

    Le compte rendu de la séance du 03 Octobre 2006 est adopté à l’unanimité.
 Absents représentés : Melle TERRIER Anne-Hélène ; Mrs BUATOIS Philippe et MORIER Patrick.
 Secrétaire de séance : M. BESSARD Fabien.

 Le Maire ouvre la séance suivant l’ordre du jour :

PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR :

 Mme Bernadette BESSONNARD – Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe – a demandé à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er JANVIER 2007.
 Afin de pourvoir à son remplacement, le Conseil Municipal dans sa séance du 03/10/2006 a sollicité l’assistance du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de SAÔNE-et-LOIRE, pour le recrutement d’un ou d’une Secrétaire de Mairie. Une annonce pour le recrutement avec profil Rédacteur ou Attaché a été publiée dans plusieurs journaux.
 Après auditions de plusieurs candidats, le poste est attribué.
 Le Conseil décide de supprimer le poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe et de créer à compter du 1er Janvier 2007 un poste de Rédacteur à temps complet.

PROJET D’AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 971 :

 Le Maire présente le projet d’aménagement Centre-Bourg, lié à la réfection de la R.D. 971 ; Deux tranches situées entre les 2 panneaux d’agglomération du Château Joly à la cote de Lusigny.
 Quelques modifications de conception ont été apportées.
 Une étude de faisabilité financière est en cours avec le Comptable du Trésor – Monsieur CORTIJO, afin de connaître les étapes d’investissement possibles.
 La conception de la tranche 1 est étudiée avec une programmation 2007.
 Une réunion d’information de la population est programmée pour le Jeudi 18 Janvier 2007, salle du Foyer Rural.
 Un dossier sera envoyé au Conseil Régional dans le cadre de l’opération « Cœurs de Villages ".

MARCHE TRAVAUX DE VIABILISATION IMPASSE SAINT-LOUIS :

 Après consultation de plusieurs Entreprises, la Commission d’ouverture des plis a effectué un rapport d’analyse des offres. Le Conseil Municipal retient l’Entreprise MARMONT de LOUHANS, pour un montant de travaux de 136 300.20 € H.T.
Les travaux sont programmés pour débuter rapidement.

CONVENTIONS AVEC LA DIRECTION DES ROUTES ET INFRASTRUCTURES POUR TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT :

 Afin d’effectuer les travaux d’extension assainissement Route du Temple et Impasse Saint-Louis, le Conseil donne pouvoir au Maire pour signer les conventions nécessaires.

TARIFS DE LOCATION DES SALLES  - CONCESSIONS CIMETIERE – GARDERIE PERISCOLAIRE – REDEVANCE CHAUFFAGE LOGEMENT ECOLE MATERNELLE :

 L’ensemble de ces tarifs pour 2007 ont été fixés avec une augmentation moyenne de 3 %.

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS :

 Les indemnités  – Maire et Adjoints – sont reconduites identiques  pour 2007.

BUDGET ANNEXE – LOTISSEMENT « LE CHAMP DU PONT » :

 Tous les lots sont réglés. Le budget annexe « Le Champ du Pont » est clos.

ECLAIRAGE PUBLIC – IMPASSE DE LA CHARITE :

 L’Entreprise CANNARD – LOUHANS est retenue pour installer l’éclairage public vers les pavillons SEMCODA – Impasse de la Charité – pour un montant de 3 714.00 € H.T.

CLASSEMENT ET MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE :

 En 2005, l’ensemble des voies a été mesuré par M. Pierre THIVANT, avec l’aide de la Direction Départementale de l’Equipement.
 Quelques modifications et compléments ont été apportés  sur la répartition entre voies communales et chemins ruraux.
 Le Conseil Municipal approuve le nouveau classement.

ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE :

 Le Maire commente les comptes-rendus des Conseils d’Ecoles Primaire et Maternelle.
La prise en charge du transport pour que les enfants se rendent au cinéma à l’occasion des fêtes de fin d’année est acceptée.
 Une réflexion est engagée pour revoir l’informatisation des classes élémentaires.

NUISANCES SONORES :

 Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations quotidiennes de nos concitoyens. La conséquence de ce phénomène est une demande accrue d’intervention du Maire, tant pour réduire les nuisances dues aux transports ou activités diverses que pour abriter les conflits de voisinage liés au bruit.

COMMISSIONS VOIRIE ET BATIMENTS :

 Pour préparer les programmes 2007, la Commission Voirie se réunira le 02 décembre 2006 et la Commission des Bâtiments le 25 Novembre 2006.

BULLETIN MUNICIPAL N° 22 :

 Le bulletin Municipal N° 22 sera remis dans chaque foyer le 20 Décembre 2006.

COLIS CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) :

 Les colis seront distribués auprès de nos aînés les 15 – 16 – 17 Décembre 2006.

      Le Maire de SORNAY,

                J.METHY